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Zoo de Maubeuge : peut mieux faire
Pour les journées du patrimoine, vous invitez des amis à venir visiter le zoo de Maubeuge.
Surprise à l’entrée : c’est gratuit pour les maubeugeois (normal) mais plein tarif pour les extérieurs.
Ce contraste choque les visiteurs et, en termes de communication, il est catastrophique.
Il est de tradition, pour les journées du patrimoine, de faire un tarif spécial pour les visiteurs partout en France.
Les corbeaux sont de retour
Notre société de chasse a constaté cette année, douceur du climat oblige, un accroissement considérable de corvidés et a mené, en lien avec la Fédération de chasse, une campagne de destruction : plus de 300 corbeaux.
Comme le maire signe l’arrêté municipal pour autoriser la campagne de tirs, je ne suis pas sans m’interroger à chaque fois sur ce dilemme : a- t-on le droit de détruire un animal lorsqu’on considère qu’il n’existe pas d’espèce nuisible et que, de surcroît, le corbeau freux n’est plus aujourd’hui classé parmi les nuisibles ?
Je suis en effet de ceux qui rejettent cette notion d’ « espèce nuisible » et approuve par conséquent le statut protégé de cet oiseau, nettement plus intelligent que ce que La Fontaine a pu laisser croire et par ailleurs utile dans sa fonction que je qualifie, d’éboueur du ciel.
Pourquoi dans ces conditions signer les arrêtés de destruction ?
Tout simplement parce qu’une espèce qui n’est pas nuisible en soi peut le devenir sous l’effet du nombre.
Les écologistes eux-mêmes, dont les plus radicaux pourraient s’effaroucher d’une telle mesure, adoptent pourtant avec raison le même type de raisonnement en ce qui concerne l’espèce humaine.
Ils considèrent que l’homme devient un prédateur de la planète sous l’effet du nombre et, pour cette raison, ont toujours prôné le malthusianisme, seule garantie de ne pas aggraver la famine, la guerre, la surconsommation d’énergie et surtout l’empreinte écologique.
Ce que je veux souligner au travers de cette réflexion, c’est que bon nombre d’écologistes manquent de cohérence lorsqu’ils intègrent mentalement la nécessité de réguler la démographie de l’espèce humaine (posture que je défends) mais réfutent toute régulation de l’espèce animale.
Certes, la régulation de l’espèce humaine est moins brutale puisqu’elle passe essentiellement par la contraception (encore que pas forcément écologique en ce qui concerne la pilule contraceptive) et non par la destruction.
Mais l’homme n’a pas beaucoup de moyens pour réguler en amont la prolifération de certaines espèces.
Et le corbeau, contrairement à d’autres espèces ne dispose pas de règles propres qui en limitent la reproduction (ils ne se crèvent pas les yeux entre eux dit le proverbe).
Il faut donc se résoudre à valider ces campagnes de destruction de corvidés si on veut réguler leur population.
Comme quoi, une banale histoire de corbeaux peut renvoyer à un véritable questionnement philosophique, celui-ci me rappelant un exposé que Pierre Bourdieu avait fait à Arras en 1974 :
« Un des objets les plus importants de la sociologie de la connaissance serait la hiérarchie des objets de recherche : un des biais par lesquels s’exercent les censures sociales est précisément cette hiérarchie des objets considérés comme dignes ou indignes d’être étudiés. C’est un des très vieux thèmes de la tradition philosophique, et pourtant la vieille leçon de Parménide selon laquelle il y a des Idées de toute chose, y compris de la crasse et du poil - (j’aurais envie de rajouter « et des plumes ! ») - a été très peu entendue par les philosophes qui sont en général les premières victimes de cette définition sociale de la hiérarchie des objets ». (« Choses dites » / Ed de Minuit)
Gens du voyage : l'agglo interpellée
La commune de Marpent est reconnue par les gens du voyage pour sa tradition d’hospitalité.
Mais depuis quelque temps, les convois sont devenus très fréquents et, pour certains très imposants (il faut dire que la place communale est grande !) ou d’une durée de séjour trop longue, en tout cas aux yeux des riverains.
La réglementation entretient cette situation puisqu’une commune de moins de 5000 habitants, selon la jurisprudence, n’est tenue d’accueillir les gens du voyage que 48 heures au minimum et 15 jours au maximum.
La place communale, seul espace disponible sur notre territoire exigu, n’a ainsi pas désempli entre le mois de mai et la mi-septembre.
Les Gens du Voyage expliquent tous cette situation par le fait que l’aire de Jeumont n’est pas utilisée comme une aire de passage et que plusieurs communes importantes de l’agglomération ne sont pas dotées d’aires d’accueil.
Les convois arrivent à Marpent, faute d’avoir pu aller sur ces communes.
C’est la raison pour laquelle nous serons, pour notre part, contraints de fermer avec clôture et barrière la place communale à partir de cet hiver et de manière permanente.
Les convois que nous accueillons régulièrement seront donc invités à stationner ailleurs.
Toutefois, conscients d’une nécessaire solidarité intercommunale sur la question et ne voulant en aucune manière faire de l’ostracisme à l’égard de ces populations au comportement par ailleurs irréprochable la plupart du temps, nous ne sommes pas opposés à organiser un stationnement sur la commune, ceci afin d’offrir une compensation à la perte de la place communale.
Le seul terrain qui pourrait convenir est l’ancien terrain d’HK Porter, une propriété de l’agglomération, rive droite de la Sambre, actuellement complètement en friche mais dotée d’un sol capable d’accueillir les caravanes sans aménagement autre que le débroussaillage et l’élagage.
Il ne s’agirait pas d’une aire d’accueil mais d’une aire de halte, pour des séjours ne dépassant pas 15 jours.
Un courrier a été envoyé à l’agglomération en ce sens.
Tablette ou papier ?
Un conseil communautaire coûte avec le papier et les frais d’envoi 2720 euros.
L’agglo propose donc aux élus qui le souhaitent une tablette numérique tout en laissant la possibilité à ceux qui le souhaitent de garder la version papier.
Je n’ai choisi ni l’une , ni l’autre de ces options mais simplement demandé que l’agglo m’envoie les documents par courriel pour n’imprimer que ceux que je jugerai indispensables au travail en séance plénière.
Fournitures de gaz : l'agglo répond
Lors du dernier conseil communautaire, j’avais interpellé l’agglo sur son rôle dans le domaine des commandes groupées, en prenant l’exemple du gaz dont la libéralisation est fixée au 1er janvier 2015 pour les collectivités.
Celles-ci vont donc se retrouver en face d’une multitude de fournisseurs.
L’idée de négocier de manière groupée via l’agglomération me paraissait à la fois utile pour gagner du temps et jouer sur les prix.
Ma demande a été entendue puisque je viens de recevoir un courrier du Président me disant qu’il demandait à la commission environnement de faire des propositions.
Attendons le mois de septembre, dernier délai si l’on veut se donner le temps de la consultation des fournisseurs, pour voir s’il s’agissait d’une réponse sérieuse ou une façon de jouer la montre.
Le beurre et l'argent du beurre
La nouvelle voiture de fonction du Président de l’agglo fait jaser…
Argument : cela évite de faire payer des remboursements de frais de déplacement à l’agglo.
Ah bon ! on prend les gens pour des imbéciles.
Le beurre et l’argent du beurre quoi !
Je pensais qu’un élu qui perçoit une indemnité pouvait décemment faire le choix de se déplacer à ses frais.
J’ai fait des milliers de kilomètres avec mon véhicule personnel durant ma vice-présidence et je n’ai rien demandé à l’agglo, estimant que mon indemnité était faite pour cela.
Et depuis 2001, je n’ai jamais demandé un euro de remboursement à la commune pour mes déplacements, que ce soit en voiture ou en train.
Suite à une question écrite au gouvernement (QE 1308 du 27/09/07) ce dernier a pu apporter des précisions normatives et jurisprudentielles sur les conditions d’utilisation d’un véhicule par un élu local. Ainsi, le Ministre de l’Intérieur et des Collectivités Locales rappel que :« Conformément à un principe posé par la loi et régulièrement rappelé par le Conseil d’Etat, les fonctions d’élu local sont gratuites. Toute dérogation apportée à ce principe, qu’il s’agisse d’indemnités ou d’avantages en nature, doit dès lors être prévue par un texte exprès, dont la portée est strictement interprétée par le juge administratif (CE 4 mai 1934, Syndicat des contribuables de l’arrondissement d’Aix en Provence; CE 21 juillet 2006,commune de Boulogne-Sur-Mer ; CE 27 juillet 2005, M. Million) Or, l’attribution, par une collectivité, d’un véhicule de fonction à un maire ou à un adjoint n’étant prévue par aucun texte, la délibération en cause encourt par conséquent l’annulation par le juge administratif. Cette irrégularité peut en outre être signalée par la chambre régionale des comptes, dans le cadre de ses compétences de contrôle de la qualité et de la régularité de la gestion.
En qualité de juges des comptes, cette juridiction peut par ailleurs être amenée à demander le remboursement des avantages indûment perçus.
Par contre, rien ne s’oppose à ce que les exécutifs locaux (Maires ou Maires adjoints) fassent l’usage d’un véhicule de service dont la collectivité se serait dotée, conduit par eux-mêmes ou par un chauffeur, « sous réserve que cela soit strictement justifié par l’exercice des fonctions communales » (par exemple, pour la visite d’un chantier communal).
Mais il convient de rappeler l’interprétation qui en est faite par le juge des comptes. En effet dans un rapport de 2007 la chambre régionale des comptes d’Ile de France met en exergue le fait que : « La réglementation relative aux conditions d’utilisation des véhicules de service, réserve strictement leur usage aux déplacements découlant des nécessités du service, à l’exclusion de tout autre utilisation à des fins personnelles»
Il est clairement établi que les élus locaux et principalement l’exécutif local n’ont pas le droit de disposer d’un véhicule de fonction attribué de façon permanente et exclusive. Prendre une délibération dans ce sens serait susceptible de ne pas respecter le principe de légalité et de voir cette délibération annulée par le juge administratif. Les rapports des magistrats financiers statuant sur la question, nous éclairent parfaitement sur cette question. Ainsi, Le juge des comptes a pu se pencher sur ces questions à travers divers rapports. C’est le cas de la chambre régionale des comptes du Nord Pas de Calais en 2002 qui nous précise le règlement en la matière : « Il a semblé à la Chambre que l’utilisation faite de ce véhicule n’était toujours pas en lien direct avec les obligations du mandat électif (véhicule attribué au Maire de la commune). En effet, au cours de la période sous revue, elle a relevé des déplacements effectués en dehors de la région Nord-Pas-de-Calais notamment pendant les mois d’été, pour lesquels la commune a supporté des dépenses de carburant et de péages autoroutiers. En outre, cette mise à disposition de véhicule n’a fait l’objet d’aucune autorisation expresse. La Chambre rappelle que le code général des collectivités territoriales ne prévoit pas l’attribution de voitures de fonction aux exécutifs locaux. Aucune délibération du conseil municipal n’est d’ailleurs venue autoriser l’octroi d’un tel avantage. De même, la circulaire ministérielle du 15 avril 1992 relative aux conditions d’ exercice des mandats locaux ne reconnaît pas la possibilité, pour les assemblées locales, d’attribuer des véhicules de fonction à leurs élus ; elle organise seulement la prise en charge des frais de route, dans la mesure où une indemnité de fonction n’est pas perçue, l’élu étant alors remboursé sur la base d’un état de frais appuyé des justificatifs.»
Bref, à force de rouler le grand public dans la farine, cette gauche caviard socialo – communiste se discrédite, si tant est qu’elle garde encore un peu de crédit.
Qu’importe, l’homme de gauche que je suis continuera à dire ce qu’il pense, quitte à devenir insupportable pour certains.
« J’empêche en respirant certaines gens de vivre
Je trouble leur sommeil d’on ne sait quel remords
Il paraît qu’en rimant je débouche les cuivres
Et que ça fait un bruit à réveiller les morts ».
Louis Aragon
Après la bière, le vin, après le vin, la farine ?
Négocier le prix du gaz pour nos communes
Comme je l’ai dit lors du dernier conseil communautaire, pour le 31 décembre 2014, les communes doivent préparer la sortie des tarifs de gaz réglementés des bâtiments consommant de plus de 200 MGW.
Comme les compteurs agrègent souvent la consommation de plusieurs bâtiments, beaucoup de communes sont concernées et négocient de manière isolée avec les fournisseurs.
Or, s’il y a bien un sujet où à l’intercommunalité peut démontrer son utilité pour un coût très faible, c’est la mutualisation.
En ce domaine, je renouvelle ma proposition pour que l’agglomération organise un groupement de commandes pour le compte des communes, ce qui serait une solution intelligente et économiquement pertinente.
L/’agglomération a créé une vice-présidence à la mutualisation et dispose d’un vice-président à l’environnement, en charge de l’énergie, bref de quoi se saisir de cette opportunité pour arriver à obtenir des prix en-dessous du prix marché, comme d’autres intercommunalités l’ont fait.
L'inéquité, derrière le formalisme des chiffres
En votant le compte de gestion et le compte administratif, on vote la concordance entre les comptes du Receveur et ceux de l’agglomération.
Mais au-delà de ce formalisme comptable, il n’est pas interdit de pointer des discordances.
J’en ai pour ma part cerné de trois types :
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Des discordances entre les dépenses réellement effectuées et le budget tel que nous l’avions voté
C’est l’exemple du co-voiturage pour lequel nous avions inscrit et voté un montant de 10 000 € pour les actions de communication
9000 € ont disparu des écrans radar et n’ont jamais été retrouvés, même s’ils n’ont pas été perdus pour tout le monde.
J’attends toujours les explications sur cette somme détournée de sa vocation initiale et que le conseil communautaire avait pourtant votée à l’unanimité.
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Des discordances entre les dépenses réellement effectuées et la loi
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C’est l’exemple des rabais sur les tarifs de piscine octroyés en toute illégalité à la seule commune de Jeumont et dont le manque à gagner est payé par l’agglomération.
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J’avais soulevé ce problème lors du conseil communautaire du 15 novembre 2013 et l’adjointe aux finances de Jeumont, Karima Arbia, avait alors affirmé devant l’assemblée, je cite « que la commune reçoit des titres de recettes annules émanant de l’AMVS pour honorer la participation différentielle ».
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Ayant demandé par courrier le 18 novembre copie de ce titre de recettes, le DGS m’a confirmé, dans une réponse écrite, que, je cite, « la ville de Jeumont ne s’est jamais acquittée d’aucune paiement à ce titre ».
Enfin, des discordances entre les dépenses réellement engagées et l’esprit de l’équilibre et de l’équité entre les communes.
C’est l’exemple du transfert de charges de la Gare Numérique (200 000 € / an) qui n’a été répercuté qu’à hauteur de 50 %, au prétexte qu’il y avait des associations à reloger, autrement dit qui se traduit annuellement par une subvention indirecte de 100 000 € de l’agglomération à la commune de Jeumont, ce qui fait cher payé le déménagement pour des associations dont on ignore d’ailleurs le nombre et si elles ont effectivement été déménagées.
Ces remarques ne portent certes pas sur des montants grandioses mais ne sont pas pour autant d’ordre mineur.
Elles renvoient à des questions de principe, à un système de valeurs ayant trait à l’équité territoriale.
En droit, cela porte un nom : c’est l’enrichissement sans cause puisque l’agglomération puise les moyens de sa générosité dans le fonds commun à l’ensemble des communes.
Ces façons de faire, que les élus de Marpent et moi-même avons regretté à plusieurs reprises, se cachent derrière les belles colonnes chiffrées de ces états comptables.
C’est la raison pour laquelle je n’ai pas voté le compte administratif, ni le compte de gestion.
Rythmes scolaires : remettre les pendules à l'heure
Même si la réforme des rythmes scolaires, c’est du grand n’importe quoi, je m’interroge sur l’attitude des maires qui clament leur opposition et claironnent qu’ils n’appliqueront pas la réforme.
A gauche, certains critiquaient les maires opposés au mariage pour tous et ne voient aujourd’hui aucune contradiction dans leur attitude.
Ils oublient même, pour certains, qu’ils ont appelé à voter pour Hollande et donc qu’ils portent une part de responsabilité dans la réforme des rythme scolaires.
Leur opposition risque toutefois de ne rester que symbolique car, outre que les ateliers péri- scolaires sont facultatifs, la seule obligation est d’ouvrir l’école le mercredi matin.
Et sur ce point, les enseignants n’ont pas besoin des maires : ils ont les clefs pour accéder à leur lieu de travail.
Seul, le nettoyage pourrait être bloqué par la municipalité mais, pour une matinée, ce n’est pas un obstacle à la tâche éducative.
Opposé aux modalités de cette réforme, j’ai néanmoins estimé qu’il était du devoir d’un élu de l’appliquer, faute de quoi on s’attaque aux soubassements de notre édifice républicain.
Et nous l’appliquons de manière à apporter aux enfants le meilleur service possible.
Nous avons fait le choix de faire payer ces ateliers "1 euro" mais nos intervenants sont payés 13 euros pour 45 minutes, nettement plus que le Smic versé sur la plupart des communes, quand il ne s’agit pas purement et simplement de la gratuité en échange d’ « ateliers » eux aussi gratuits !
Plusieurs de nos intervenants vont d’ailleurs quitter leur commune d’intervention pour nous rejoindre.
La rentrée scolaire 2014 sera intéressante à observer.
Les députés ont été élus démocratiquement. Rien ne nous autorise à ne pas respecter la loi.
Opposé au mariage pour tous, cela ne m’empêche pas de les célébrer.
Si l’on veut abolir la réforme des rythmes scolaires, c’est au moment des législatives que cela doit se jouer.
