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TEOM : pourquoi ne pas consulter les conseils municipaux ?
Avons-nous reçu de nos électeurs un mandat pour voter un nouvel impôt ?
Non seulement nous ne l’avons pas reçu mais nous n’avons pas davantage reçu de mandat de nos conseils municipaux.
Même si cette consultation des assemblées communales n’est pas une obligation, ce serait une preuve de transparence démocratique de leur demander d’en débattre et de se prononcer au préalable.
En présence d’un vote des assemblées communales représentant la majorité de la population, personne ne pourrait contester la légitimité de la décision, et les élus de Marpent seraient les premiers à s’y rallier.
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TEOM : qui ne dit mot consent
L’appel lancé par plusieurs élus pour un collectif citoyen contre la TEOM a été entendu et circule sur la toile.
Signalons les démarches parallèles du groupe « Maubeuge Pour Tous » qui propose, sur son site, une pétition allant dans le même sens (je l’ai signée) et du groupe « Réinventons Maubeuge » de Jean-Pierre Rombeaut que j’ai pu rencontrer.
Les uns et les autres regrettent que les administrés n’aient pas leur avis à donner sur ce projet d’impôt pour lequel les élus communautaires n’ont reçu aucun mandat de leurs électeurs.
J’invite les citoyens à se retrouver au conseil communautaire du 31 mars à 18 h mairie de Maubeuge pour assister au débat et entendre les positions des élus, en sachant qu'en la matière, «qui ne dit mot consent ».
Pour un appel des élus en faveur d'un collectif citoyen contre la TEOM
~~ Le texte ci-dessous a été envoyé à toutes les communes membres de la CAMVS (appel lancé par Alain Bouillez, Jean-Philippe Delbart, Christian Demuynck, Charles De Winter, Daniel Grière, Marie-Charles Laly, Nicolas Leblanc, Françoise Piret, Joël Wilmotte, Jean-Marie Allain)
Les élus communautaires s’opposant à la TEOM sont invités à se faire connaître pour ensuite lancer l’appel au rassemblement citoyen. Il nous semble important que les administrés sachent que tous les élus, même s’ils conscients des difficultés budgétaires de l’agglo, ne sont pas partisans d’avoir comme premier réflexe de lever un impôt foncièrement injuste.
POUR UN APPEL DES ELUS EN FAVEUR D’UN COLLECTIF CITOYEN CONTRE LA TEOM
Les élus signataires de cet appel expriment leur refus de voter la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) concoctée par l’Agglomération Maubeuge Val de Sambre pour faire face à une situation financière délicate.
La TEOM est injuste car elle est adossée au foncier bâti et pénalise les personnes seules à revenus modestes La TEOM est opaque car elle peut servir à financer autre chose que la collecte des ordures ménagères.
La TEOM coûte cher en frais de gestion (8 %) et ne permet aucune exonération, même des personnes à bas revenus.
Avant de créer un nouvel impôt, nous pensons que l’agglomération doit d’abord faire des économies et se dispenser d’actions d’investissement qui entrainent des coûts de gestion énormes.
Avant de créer un nouvel impôt, nous pensons que l’agglomération doit aller chercher d’autres recettes exemptes d’incidences sur les contribuables.
Il est trop facile de dépenser à hue et à dia et ensuite de rajouter une colonne à notre feuille d’impôts sans que le citoyen n’ait son mot à dire.
Les élus n’ont reçu aucun mandat lors des élections municipales pour créer ce nouvel impôt. Ce serait un déni de démocratie que de le mettre en place sans débat citoyen préalable.
Gouvernance intercommunale et légitimité démocratique
Dans une démocratie dite représentative (à distinguer de la démocratie grecque, qui s’est construite sur l’exclusion, notamment des femmes et des esclaves), et avec un système d’élection au suffrage universel direct, la responsabilité de l’électeur est totale.
Il élit un responsable pour que celui-ci prenne des décisions théoriquement à l’aune de ses convictions et de ses valeurs. Pourtant, celui qui est élu n’est pas forcément le plus compétent, le plus honnête mais au contraire parfois le plus habile, le plus démagogue, le plus manipulateur, le plus séducteur et/ou le plus doté de moyens de communication.
Platon a pointé, il y a plus de vingt siècles, les limites d’un tel système où les démagogues livrent aux citoyens les discours qu’ils ont envie d’entendre, flattant leurs pulsions, au risque de voir s’imposer un régime qui favoriserait les groupes d’intérêt usant de leur poids électoral au détriment des minorités et incapable de prendre des décisions courageuses parce que gouverné par la loi de la médiocrité.
Cette puissance de la communication et en particulier de l’art de la rhétorique et des discours d’estrade au service d’une ambition de pouvoir étant largement influencée par le niveau socio-culturel, elle explique que les assemblées ne soient pas finalement représentatives du peuple qui va pourtant voter pour ces « doués de la parole », fussent-ils par la suite des despotes ou des dictateurs.
Anna Arendt résumait tout cela fort de manière tranchée en écrivant que « la véracité n’a jamais figuré au nombre des vertus politiques et le mensonge a toujours été considéré comme un moyen parfaitement justifié dans l’action politique ».
Le peuple, par trop crédule, aurait ainsi les dirigeants qu’il mérite (Joseph de Maistre /XVIIIe), à savoir très souvent des dirigeants du démérite, ce qui avait amené Rousseau, puis Proudhon, en leur temps, à rejeter la démocratie considérée comme la « négation de la souveraineté du peuple, et le principe de sa ruine… » (Proudhon), partant du principe que la volonté ne se délègue pas.
Et, pour éviter les dérives toujours possibles, certains ont imaginé des garde-fous comme le Fédéralisme proudhonien (pour empêcher la formation d’un Etat central tout puissant), le nécessaire équilibre des pouvoirs (Montesquieu, Alain) ou l’indispensable implication citoyenne dans les affaires publiques qui en découle, option que Pierre Mendes – France a brillamment incarnée et qu’il formalise dans son ouvrage « la république moderne ». « Tout homme qui a le pouvoir est porté à en abuser ; il va jusqu’à ce qu’il trouve des limites..Pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir » pense Montesquieu.
Alain fera le même constat : «Un pouvoir sans contrôle est fou… Un peuple n’est libre que dans la mesure où il n’abdique pas l’exercice de la souveraineté entre les mains d’une seule Assemblée, d’un seul parti, d’un seul homme ».
Jaurès pense la même chose lorsqu’il affirme que le prolétariat « ne doit jamais s’abandonner complètement à aucun homme » car chacun peut un jour trébucher ou errer. « Quand une politique est abandonnée par ceux qui ont été élus pour la faire – écrivait de son côté Mendes-France -, on les considère comme des incapables ou comme des trompeurs. La réprobation morale s’ajoute à la condamnation politique, et la pensée tend à se faire jour que par l’effet de quelque vice incorrigible et caché, le régime ne porte au pouvoir que des représentants indignes ».
Or, pour lui, le risque de cet abandon, c’est que les citoyens perdent tout intérêt à la vie publique et rendent la démocratie responsable de ce gâchis, l’essentiel étant que ceux-ci s’impliquent en nombre dans les activités d’intérêt collectif, partout et à tous les niveaux.
Un tel objectif représente un redoutable enjeu pour l’éducation puisqu’il suppose d’avoir une jeunesse forgée à l’esprit critique, ouverte à la question du bien public et débordant d’appétence pour s’y investir.
Il existe toutefois des situations dans lesquelles le citoyen n’est pas responsable des gouvernants, c’est le cas où justement ces gouvernants ne sont pas élus directement par le peuple.
Si l’on exclut la royauté et la dictature, il est en effet des situations dans une démocratie où les citoyens se retrouvent avec des dirigeants qu’ils n’ont pas choisis. C’est le cas des élections où les dirigeants ne sont pas élus au suffrage universel direct : le maire est ainsi élu par son conseil municipal mais n’est pas forcément celui qui arriverait en tête comme on le constatait là où il y avait du panachage.
Il en est de même de l’exécutif d’une intercommunalité où l’accès au pouvoir ne se fait aucunement au prorata des suffrages exprimés à l’échelon municipal mais selon des arrangements entre partis avant le vote des conseillers communautaires, un vote très loin des attentes du citoyen, au point que « les plus mal élus » dans leur commune peuvent se retrouver au pouvoir d’une intercommunalité et inversement.
La démocratie représentative locale présente donc de sérieuses limites puisque les habitants peuvent se retrouver avec des dirigeants qui n’auraient probablement pas été élus au suffrage universel direct.
Dans l’attente peut-être un jour de l’élection des conseillers communautaires au suffrage universel direct, l’actuel fléchage sur les listes municipales se résume à une imposture électorale puisque l’électeur ne peut dissocier les élus qu’il envoie au conseil municipal et ceux qu’il souhaite envoyer à l’intercommunalité.
Admettons cependant avec Shumpeter que la démocratie représentative présente l’avantage d’être le régime politique par lequel la désignation des dirigeants ne repose ni sur la naissance, ni sur la violence, ce qui fait, comme disait Winston Churchill, que finalement «elle est le pire des régimes, à l’exception de tous les autres ».
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Un rassemblement citoyen Anti-TEOM !
Le projet de mise en place de la TEOM aurait- t-il, même s’il était voté, une légitimité démocratique ?
Non, car les électeurs qui ont envoyé des élus dans les conseils municipaux ne les ont pas envoyé pour que, par un système de fusée à deux étages qui est un détournement du suffrage universel, ces mêmes élus prennent une décision aussi importante sans les consulter.
Au nom de quoi la TEOM serait-elle plus crédible que la REOM ? Parce qu’elle va frapper de manière injuste les personnes seules et souvent très modestes ? Parce qu’elle va servir à financer, en toute opacité, des projets parfois très discutables ? Parce qu’elle va coûter plus cher en frais de gestion ? Pourquoi ne pas débattre publiquement de ce sujet qui intéresse au premier chef les citoyens ?
Ceux-ci doivent se mobiliser et exiger que l’agglo d’abord freine son train de vie (plus de gadgets à 300 000 € !) et consulte les administrés.
Je lance la proposition d’un rassemblement citoyen à Maubeuge pour protester contre la prise en otages des contribuables sambriens.
Merci de faire circuler l’information sur les réseaux sociaux. La date sera annoncée dans les prochains jours.
Ordures ménagères : oui à la Redevance, non à la taxe !
LA TEOM EST UN IMPOT CONTRAIRE AU PRINCIPE DE LA SOLIDARITE SOCIALE
Le montant de la TEOM est adossé au foncier bâti, il pénalise les communes ayant des bases locatives plus élevées et surtout il pénalise les personnes seules, notamment les veuves modestes qui se retrouvent avec une petite pension de reversion ou le minimum vieillesse dans leur logement familial.
Alors que la REOM est calculée en fonction du nombre de personnes au foyer
LA TEOM PEUT SERVIR A FINANCER AUTRE CHOSE QUE LES ORDURES MENAGERES
Alors que la REOM permet d’identifier en toute transparence une recette directement affectée à un budget annexe (comme l’assainissement)
LA TEOM COUTE PLUS CHER EN FRAIS GESTION QUE LA REOM (cf rapport du Ministère de l’Ecologie / août 2005)
La TEOM comporte 8 % de frais payés à la Trésorerie au titre des frais de facturation, recouvrement et contentieux (ce n’est pas rien !)
Alors que la REOM affiche des frais de gestion nettement moins élevés, y compris en incluant les impayés dont la proportion est infime depuis que son recouvrement peut se faire par voie d’opposition à tiers détenteur, prérogative qui consiste à se faire payer rapidement l’impayé d'un contribuable auprès d’une tierce personne (banque, employeur), elle-même redevable de sommes d’argent à ce contribuable.
LA TEOM EST ANTI - SOCIALE, COUTEUSE ET OPAQUE
LA REOM EST JUSTE, MOINS CHERE, ET COMPLETEMENT TRANSPARENTE
Question que l’on peut se poser : pourquoi alors les collectivités font plus souvent le choix de la Teom ?
Par facilité (on vote la TEOM et le percepteur rajoute une colonne sur la feuille d’impôt) et justement parce qu’elle est opaque (ce que le Conseil d’Etat a déjà pointé à plusieurs reprises dans des jugements qui ont montré que la TEOM servait à bien d’autres choses qu’à ramasser et trier les ordures ménagères) !!
Les interdits de croissance
~~Les crédits voirie de l’agglo ont fondu comme neige au soleil.
Pendant ce temps, les communes sont tributaires de cette situation puisque l’agglo a voulu garder la compétence.
C’est elle qui décide des travaux à partir des demandes des communes.
Marpent voudrait bien faire des travaux sur plusieurs de ses rues… l’agglo ne suit pas car n'a pas les moyens.
Résultat, on ne fait rien alors que l’Etat voudrait que les collectivités investissent pour relancer la croissance !
Aujourd’hui, c’est l’intercommunalité qui freine la croissance des communes !
Nous sommes "interdits" de croissance en quelque sorte.
Quand la crise fut venue...
~~Le Débat d’Orientation Budgétaire est un moment d’échange important avant le vote du budget. Chacun sait que notre intercommunalité est partie pour une longue traversée sur une mer agitée où s’entremêlent : le poids de sa cargaison constituée par les charges de fonctionnement, -les vents violents des baisses de dotation de l’Etat, et les nombreux récifs d’une situation économique que l’on peut qualifier de sinistre, si l’on fait exception de MCA, la petite éclaircie dans un ciel plus que sombre.
« La cigale ayant chanté tout l’été se trouva fort dépourvue quand la crise fut venue ! » aurait clamé notre cher La Fontaine Du coup, on parle de lever un nouvel impôt, ce jocker tellement facile à utiliser par les gouvernants dépensiers et paresseux, surtout lorsqu’ils ne sont pas élus au suffrage universel direct.
Avant de lever l’impôt, notre agglomération doit s’atteler à remplir d'autres objectifs : - sanctuariser les recettes existantes - chercher les recettes qu’elle ne va pas chercher aujourd’hui - supprimer les dépenses inutiles
Sanctuariser les recettes existantes
L’agglomération doit se doter d’une véritable politique de développement économique et ne pas considérer qu’elle fait du développement parce qu’elle met en place une caisse solidaire quand une entreprise ferme. J’ai vécu avec le dossier de la Sérim à quel point l’agglomération était absente alors que des investisseurs sérieux et solides (Chaudronnerie de Boussières, Forges de Fresnes) étaient intéressés. L’absence de portage politique des dossiers économiques est cruellement ressenti en pareille circonstance.
Chercher les recettes qu’elle ne va pas chercher aujourd’hui
Aurait-il été déraisonnable, par exemple, comme je l’ai réclamé pendant des années, de créer, pour les équipements d’intérêt communautaire, des fonds de concours ascendants (de la commune vers l’agglo) de manière à ce que la commune accueillant ce type d’équipement équipement participe à hauteur de 20 ou 30 % du coût de cet équipement qui lui amène de l’animation supplémentaire, des consommateurs potentiels pour ses commerces et une attractivité supplémentaire ?
Dans le même sens, serait-il déraisonnable de s’inspirer de cette mesure de bon sens pour les périmètres pôle gare dont on constate aujourd’hui qu’ils ont eu la fâcheuse tendance à s’étirer de manière élastique pour englober les centre- villes afin de faire supporter le maximum de la requalification urbaine à l’intercommunalité ?
De même, serait-il déraisonnable, avant de créer des impôts nouveaux, de demander, comme je l’ai déjà demandé dès 2009, aux communes bénéficiaires d’opération d’habitat d’intérêt communautaire (ce qui leur permet de n’avoir aucune charge de foncier ou de voirie), d’apporter leur contribution en rétrocédant à l’agglomération tout ou partie des recettes fiscales générées par ces opérations ?
Autre piste de recettes déjà évoquée,c’est la méthanisation de nos bio-déchets qui permettrait de revendre le bio-gaz à un fournisseur de gaz. L’appel à projet Méthania lancé par GRDF et l’ADEME pour construire un nouveau technocentre prévoit un investissement de 10 millions d’euros.Les territoires sont invités à déposer leur candidature avant l’été. J’imagine que l’agglomération va déposer un dossier.
Dernier point dans le registre « recettes », et d’ailleurs lié au précédent, l’éventualité de la Taxe d’Enlèvement sur les Ordures Ménagères. D’autre part, l’ambiguïté de la TEOM, c’est qu’elle est instaurée afin de pourvoir aux dépenses des services d'enlèvement des ordures ménagères mais sans rapport direct obligatoire avec le service rendu. Dans le budget, elle devient une recette non affectée a priori avec tous les risques de dérive. C’est comme si je laissais à Bernard Baudoux ma carte bleue avec le code secret, c’est pas conseillé.
Le risque existe bel et bien à tel point que le Conseil d’Etat a clairement rappelé que la TEOM n'a "pas le caractère d'un prélèvement opéré sur les contribuables en vue de pourvoir à l'ensemble des dépenses budgétaires » (31 mars 2014). De ce point de vue le principe d’une Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM), devant elle correspondre exactement au service rendu, est une garantie pour éviter cette tentation de financer tout et n’importe quoi avec la TEOM. Elle est par ailleurs plus juste et plus écologique puisque la tarification sous forme d'abonnement à la poubelle permet une incitation à la réduction du volume de déchets produits alors que la TEOM est basée sur la taxe foncière (une veuve habitant une grand maison paiera beaucoup alors qu’elle n’a pas forcément un volume important de déchets).
Supprimer les dépenses inutiles
Un effort de 300 000 euros a été réalisé sur les charges salariales certes. Mais est-il raisonnable de dépenser 30 000 euros pour sonoriser les voeux de l’agglo et d’envoyer un tsunami de cartons d’invitation luxueux ? De même, est-il raisonnable, lorsque le bateau tangue dangereusement, de jeter par-dessus bord 300 000 euros de baudruches comme cela a été fait il y a quelques mois, une dépense qui, je l’avoue, m’a plongé dans un abime de perplexité sur l’irresponsabilité de certaines décisions.
La vertu de la bonne gestion n’est pas de lever l’impôt pour augmenter les recettes, c’est de gérer avec parcimonie l’argent public sans l’engloutir dans des projets parfois discutables, fussent-ils justifiés au nom de l’attractivité territoriale. Car il y a des mots qui, à force d’être polis comme des galets, ont perdu tout leur relief et ne veulent plus dire grand-chose.
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