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Le blog de Jean-Marie Allain
Articles récents

" Presque la Fête " pour Noël

25 Décembre 2016 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Hier, en allant boire mon petit café à « l’Evidence », près de la mairie, je rencontre un collectionneur - revendeur de vinyles avec un 45 tours de Katraz sur le comptoir qu’il avait apporté pour offrir à l’un des musiciens du groupe, croisé dans le même bistrot  quelque jours plus tôt, et auquel il avait promis d’offrir ce disque que le musicien n’avait pas gardé.

Cela me replonge 40 ans en arrière, l’époque où cet orchestre local animait nos fêtes et festivals champêtres et bien souvent militants.

Certains se souviennent peut-être de la Fête des Libertés, organisée à la fin des années 70 par le PSU et les Amis de la Terre, autour du kiosque de Marpent.Pierre Bérégovoy, alors maubeugeois, était venu voir ce qui se passait et avait poliment fait le tour des stands, accompagné d’Alain Carpentier.

C’était l’époque où nous clamions « Nous ne voulons pas d’un monde où la garantie de ne pas mourir de faim s’échange contre le risque de mourir d’ennui », phrase extraite du libre totem de l’époque, « Le Traité de savoir vivre à l’usage des jeunes générations « du situationniste Raoul Van Eigem, qui habite à deux pas d’ici et dont les formules cinglantes illuminaient nos esprits comme des cocktails Molotov.
Sur le kiosque, Guy Marseguerra et ses musiciens Patrick Dorge, Philippe Labrosse, Gilles Renard, Serge Lallemand (aujourd’hui directeur général de la ville d’Aulnoye) chantaient, gratuitement bien sûr.

Les compostions de Guy, « l’ami de la terre anar » devenu plus tard président du Centre National de Variétés, gérant de Vérone Productions, directeur du Splendid et du Théâtre Sébastopol à Lille, étaient directement inspirées de Van Eigem : « c’est pas un rêve », « Tango Molotov », « il est grand temps » , « le droit à la paresse », « un métier de fou », « le terroriste », la différence » et « presque la Fête », titre de son album dont la photo est prise derrière les vitres cassées des friches d’Usinor Louvroil et enregistré dans les studios d’Aulnoye-Aymeries en mai 1979.

Je vais offrir à ce collectionneur ce disque « Presque la Fête » qu’il n’a pas, tellement j’ai trouvé son geste sympathique à l’égard du musicien de Katraz. Après tout, c’est Noël !

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Bonne année quand même Patrick !

19 Décembre 2016 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Je reçois ce matin une carte de vœux à l’entête ministérielle de notre cher nordiste Patrick Kanner, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports avec cette petite annotation manuscrite « Bonne année cher Jean-Marie, Amitiés ».

Certes, il m’est arrivé de croiser Patrick Kanner alors qu’il était Président du Conseil départemental du Nord et de dialoguer avec lui en toute politesse républicaine, notamment dans le cadre de l’association des maires ruraux du Nord dont j’étais le Président.

Mais, bigre, là, vous vous rendez compte, un ministre qui m’appelle « Jean-Marie… cher ami ».

De quoi rester prostré comme un lémurien ébloui par les phares d’un camion de soixante tonnes sur une autoroute australienne… si je ne méfiais pas des hommes politiques et de leur surprenante familiarité occasionnelle.

Le temps de cligner les yeux et je comprends le but de la manœuvre : Patrick Kanner sera tête de liste socialiste aux sénatoriales et laboure le terrain en vue de s’attirer les faveurs des élus des petites communes.

Ne compte- pas trop sur moi cher Patrick (après tout, puisque la familiarité est de mise ….)
J’étais d’ailleurs, pour tout vous dire, déjà méfiant à l’égard des socialistes avant qu’ils soient au pouvoir (de ce point de vue - là, moi, ils ne m’ont pas déçu mais plutôt confirmé dans mes opinions).

Mais le fait pour les socialistes d’avoir, entre autres stupidités, procédé avec ferveur à des mariages forcés entre communes dans les intercommunalités, contrefaçon de la démocratie (exactement comme l’avait fait Sarkozy) m’a définitivement éloigné d’eux.

Ils ont tué l’esprit de mutualisation volontaire chère à Proudhon tout en se disant « socialistes ».

Mieux vaut finalement un « réac » de droite respectueux de la souveraineté communale qu’un socialiste qui se sert des tartines de marxisme ranci dans les pots de confiture du totalitarisme technocratique.

Patrick, comme beaucoup de ses petits camarades, est socialiste jusqu’au bout des ongles sauf qu’il se les coupe ras tous les matins et, comme d’autres encore, devant la dilution croissante du torrent des passions dans l’océan des intérêts, finira par s’y noyer.

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Le référent RSA : qui doit payer ?

16 Décembre 2016 , Rédigé par Jean-Marie Allain

La création du RMI s’était accompagnée d’un contrat d’insertion FACULTATIF.

Celui-ci était fait sur demande au CCAS, notamment dans le cadre des recherches d’emploi, en contrepartie d’un petit dédommagement financier du Département.

Depuis 2009, avec le RSA, le contrat d’insertion – dénommé CER « contrat d’engagement réciproque » - est OBLIGATOIRE, ce qui représente pour Marpent 55 contrats actuellement (pour le public dit " RSA socle", ne relevant pas de Pôle Emploi).

Le CCAS de Ferrière-la-Grande, via sa Maison d’Entraide et de la Solidarité, dans une logique de développement intercommunal, a recruté un agent qui intervient sur Boussois, Marpent, Recquignies (c’est aussi le CCAS support pour nos emplois saisonniers).

Cette prise en charge par le CCAS de Ferrière-la-Grande s’est traduite par un allègement du travail de notre CCAS et une petite perte financière mais nous n’étions pas en capacité de faire face.

Les contrats des bénéficiaire du RSA des autres communes sont établis soit par le CCAS (communes urbaines percevant une indemnité forfaitaire du Département), soit par des associations d’insertion (AGIE, Arc-en-Ciel etc…. percevant également une indemnité forfaitaire du Département..), soit encore par des assistantes sociale du Département.

Aujourd’hui, le Conseil Départemental, confronté à des difficultés financières, baisse la subvention du CCAS de Ferrière-la-Grande de 11 000 €.

Argument avancé : la MES de Ferrière-la-Grande n’est pas un Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) et ne peut donc bénéficier de la subvention majorée attribuée aux CIAS ou aux associations à caractère intercommunal.

Le CCAS de Ferrière-la-Grande demande donc aux communes de Boussois, Marpent, Recquignies une participation annuelle de 3500 €.

Au-delà de l’emploi en jeu (l’agent concerné fait un excellent travail), l’une des questions qui est posée est celle de la compétence du Département.

C’est à lui à financer l’élaboration des CER (d’ailleurs, il finance les CCAS qui les font).

Ici, la situation est inverse : les communes sont invitées à mettre la main à la poche.

Pourtant, tout bénéficiaire du RSA est en droit d’exiger un contrat (c’est la loi) et si les communes sollicitées refusaient de la faire, le Département serait bien obligé de faire face à cette obligation.

Les élus marpentois ont pour l’instant décidé de ne pas financer, exigeant au préalable une mise à plat du financement des référents RSA sur le territoire.

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Aides aux médecins en Val de Sambre

16 Décembre 2016 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Le conseil communautaire devait délibérer hier soir sur le volet des aides au étudiants en médecine et à l’installation des médecins.

Cette lutte contre la désertification médicale va dans le bon sens (et j’ai voté pour cette raison la délibération) mais suppose de rappeler deux préalables.

Tout d’abord, « trop soigner rend malade » pour reprendre le titre de l’ouvrage du Dc Jean-Pierre Thierry et de Claude Rambaud (ed Alain Michel), un lumineux travail dans le sillon tracé par Ivan Illich au début des années soixante.

Ensuite, on peut regretter qu’au niveau national, les médecins ne soient pas soumis à des règles d’installation comme c’est le cas pour les pharmaciens ou les infirmiers libéraux.

Pour les bourses aux internes, l’agglo a voté 300 € / mois.

Or, aujourd’hui, les besoins en interne sont pourvus car les étudiants sont tenus de trouver un lieu de stage et comme ils ne peuvent pas le faire sur la métropole, ils trouvent ailleurs et perçoivent de la Région une aide mensuelle de 135 € pendant le stage s’ils sont à plus de 15 km du CHU.

Ce système avec la Région fonctionne correctement,

En augmentant cette aide et en ne la rendant pas cumulable avec l’indemnité de la Région, l’agglo fait économiser de l’argent à la Région à son détriment sans s’assurer d’une quelconque efficacité du dispositif.

Quant aux aides à l’installation (10 000 € avec engagement de rester 5 ans sur le territoire), l’agglomération aurait pu s’assurer, comme je l'ai fait remarquer, que le médecin s’engage à participer à la permanence des soins en-dehors des heures d’ouverture des cabinets libéraux et à ne pas s’installer en zone franche où les professionnels bénéficient déjà de multiples aides fiscales à l’installation durant plusieurs années, au risque de provoquer un déséquilibre de l’offre.

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Bienvenue à L'Oiseau-lyre

16 Décembre 2016 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Notre conseil municipal vient de voter la gratuité d’accès à la médiathèque « L’Oiseau-lyre » pour les habitants de la commune qui pourront ainsi bénéficier des prêts de livres (bibliothèque et bouquinerie) et de l’accès au cyber-centre, incluant les prêts de liseuses, du scanner diapos et conseils personnalisés pour le numérique.

Dans de nombreux pays dits développés, la gratuité des médiathèques va de soi, que ce soit dans le monde anglo-saxon ou dans le nord de l’Europe, conformément au principe affiché par le Manifeste de l’Unesco.

Le service public a un prix certes, mais il existe deux possibilités de payer ce prix : soit en faisant payer le service à l’utilisateur, soit en mutualisant la charge du service entre tous les contribuables. C’est cette seconde option qui est souvent utilisée pour payer l’entrée des parcs et jardins ou celle des aires de jeux pour les enfants..

Pourquoi n’en serait-il pas de même avec le service d’une médiathèque ?

Faire payer une médiathèque par le biais de ses impôts est une démarche aussi citoyenne que de faire payer le service à chaque utilisateur et peut-être même une démarche encore plus républicaine.

Le paiement génère en effet des inconvénients comme ces stratégies de contournement qui consistent à inscrire les enfants et utiliser leurs cartes pour prendre des livres adultes. Toute une stratégie de bricolage tarifaire, dont peuvent profiter certains et qui ne clarifie pas les relations avec la culture.

La gratuité du prêt évite surtout la concurrence impitoyable avec le numérique : n’oublions pas, en effet,qu’avec le développement d’internet, l’information est produite, diffusée, reproduite à l’infini, et ce, gratuitement.

Demander une somme symbolique pour emprunter des livres n’a plus beaucoup de sens lorsqu’on peut télécharger en quelques secondes des centaines d’ouvrages. Les anciens modèles économiques sont bousculés.

La gratuité exigera une comptabilité rigoureuse des adhérents par année civile, l’enjeu étant de montrer que le coût du personnel affecté à cette mission est justifié.

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La nuit d'Alep

11 Décembre 2016 , Rédigé par Jean-Marie Allain

La commune de Marpent a aménagé un logement pour accueillir des réfugiés syriens et s’est inscrite dans le fichier national des communes d’accueil.

Les conditions ne sont pas remplies aujourd’hui, nous disent les services de l’Etat, pour disperser ces familles qui ont préalablement besoin d’une période d’adaptation dans des centres avant de pouvoir être réparties dans ces communes d’accueil.

En attendant, notre logement est utilisé comme logement d’urgence et a reçu deux occupantes : la première venait de Bourg-en Bresse pour son fils de 35 ans qui venait de se donner la mort sur notre commune, la seconde suite à un incendie qui s’est produit rue Victor Hugo.

En cette fin d’année où l’horreur continue de s’étaler à Alep et que nous nous sentons impuissants à venir en aide aux victimes des bombardements, comment ne pas relire et ré-écouter avec une émotion particulière un poème de Luc Bérimont, intitulé « la nuit », merveilleusement mis en musique par Hélène Triomphe et Marc Robine (chez EPM Musique).

 « La nuit » est un poème intense et mystérieux dessinant des lendemains d’un bombardement dans un pays occupé qui voit des habitants, chassés de leur ville, accablés par une nuit cauchemardesque, se réfugier dans les bois et dans les rêves où apparaissent des images de paix et de joie d’avant-guerre.

Les hommes ont passé Dimanche-de-la-Nuit

Sans butter au miroir double-béant des rêves.

La terre était au chaud dans le creux de leurs bras.

Des herbes, des maisons, l’étoile, une rivière

Une amitié d’oiseau vissée droit sur l’épaule

Aux lèvres la chanson des neiges, des muguets

  • Une fileuse morte actionne le rouet –

Le baluchon noué, au ventre un pain de rire.

Des sonneries jetaient leur eau froide au visage

Le matin recensait les rues assassinées

Avec un grand bruit d’ombres et de feuilles mêlées.

Les hommes s’éveillaient au détour des sentiers

Dégrafaient leurs manteaux recouverts de présages

Tandis que résonnaient les salves des réveils

Et que partout, roulé dans des roses de linge,

Fusillé, tête à tête, au rire des cadrans

Un peuple se dressait, raide mort dans l’automne.

A cinq heures, l’alcool a le goût du passé

Seigneur ! ayez pitié de l’homme à la joue bleue

Il n’a devant les yeux que les doigts de sa lampe

Une poignée de pluie glisse dans le couloir

Elle sent le pays, les terreurs de l’enfance

Le cheval et les fleurs – le rossignol d’Octobre

Il voit ses mains gantées du givre des barrages

Au loin, la gare essaie le cri de ses coqs noirs.

Il se dégage de ce poème une atmosphère étrange,  lugubre, presque inquiétante, comme si l’assassinat collectif venait de se produire.

Scène de la nuit avec ces hommes qui ont perdu toutes leurs illusions et qui n’ont plus que leurs souvenirs de paysages, d’amitié et de gaieté  pour trouver un peu de réconfort et de chaleur.

Le baluchon noué, au ventre un pain de rire, Bérimont utilise fréquemment cette figure de style, l’hypallage, qui consiste à faire une permutation des termes  (le ventre est noué de peur, le baluchon contient le pain) pour donner au final un autre sens (le temps de la misère d’avant-guerre n’empêchait pas la joie, ni de se « tordre de rire »), procédé dont l’image la plus connue est celle du « vieillard en or avec une montre en deuil » de Jacques Prévert.

Scène du réveil d’un froid matin d’automne après le bombardement meurtrier, avec ses lances incendie et les corps de victimes enroulés dans des tissus ensanglantés, couchés comme roses rouges que l’on viendrait de couper, avec pour fond sonore  les toussotements des malades (le terme «  salve » est employée autant pour les armes que pour la toux) et les cloches du village qui deviennent des preuves insolentes  de vie, de survie, de résistance comme si la mort venait narguer l’ennemi.

 « Dégrafaient leurs manteaux recouverts de présages » : le moment où les hommes se réveillent, aèrent leurs corps en ouvrant leurs manteaux recouverts de feuilles mortes, signes annonciateurs de l’hiver qui arrive et de la mort qui n’est pas loin.

Scène du barrage dans l’aube pluvieuse et glaciale de l’automne où le poète, les mains gantées de givre et  la joue bleuie par le froid et l’alcool,  implore le ciel, et boit pour oublier l’horreur et se remémorer d’apaisants souvenirs d’enfance, pourtant eux aussi brisés par une guerre qui hélas aujourd’hui recommence.

Deux vers occupent une place à part dans le poème

« Une fileuse  morte actionne le rouet », disposé en retrait avec un tiré

Et « Au loin, la gare essaie le cri de ses coqs noirs »  en détaché du reste.

Ces deux vers sont regroupés en refrain dans la chanson.

On imagine que le sifflement des machines, devenues des coqs noirs en ce matin funèbre, le coq étant celui qui « creuse la mort » pour reprendre l’expression de Bérimont dans un autre poème, « Lagny ».

Ce chant retentit comme un cri, tandis que l’image de la fileuse renvoie à de nombreuses légendes héritées de l’antiquité gréco- romaine , qu’évoque par ailleurs Luc Bérimont dans « le Bois Castiau » lorsqu’il décrit le curieux personnage de « Ratatchime », une femme à moustache qui colportait les nouvelles mortuaires du village de Ferrière-la-Grande et dont me parlait aussi ma grand-mère.

«Elle a pris rang, avec sa ridicule ombrelle et son caraco noir, parmi les Parques et les Furies ; la torche ardente et le poignard font partie de son accoutrement ».

Les Parques étaient des divinités romaines, inspirées de la mythologie grecque, symboles de la Fatalité de la mort et exerçaient le travail de… fileuses.

Cette mythologie a  inscrit dans l’imaginaire occidental l’image du fil du rouet comme symbole de la vie humaine et celle de la fileuse, veuve et solitaire qui, grâce au rouet, peut subvenir à ses besoins et devient le symbole de la piété et du labeur au point de  continuer de filer après sa mort.

Avec l’utilisation de mots simples comme il en a l’habitude, mais en utilisant une diversité de procédés (inversion comme «  dimanche de la Nuit » qui n’est pas rappeler le titre du premier recueil de l’auteur«  domaine de la Nuit »,  sens figuré avec « le matin recensait les rues assassinées », métaphores comme le «  rire des cadrans », « analogie » des feuilles mortes, présages de la mort), Luc Bérimont fait défiler une succession d’images puissantes, énigmatiques par leurs allusions, curieuses  par  leurs oppositions contrastées, et captivantes par leur profondeur.

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M comme Marpent … ou comme Manon

11 Décembre 2016 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Notre grand Pagnol avait su avec un immense talent mettre en exergue la valeur de l’eau dans cette belle Provence  où le soleil règne sans partage, mais l’on oublie parfois que l’eau, si elle a de la valeur là où elle est rare, en a aussi beaucoup là où les gens sont pauvres.

Depuis un an, je suis le témoin d’un litige aux accents guerriers entre deux familles qui s’opposent pour une l’accès à une citerne.

Celle –ci est située dans la cour d’un propriétaire très modeste avec un droit de passage pour le voisin, propriétaire tout aussi modeste, afin de lui permettre d’aller puiser l’eau de pluie.

Pour des raisons anciennes et qui ne me regardent pas, le propriétaire avait obstrué le passage en créant (sans autorisation préalable) un appentis.

Le locataire saisit la Maison de la Justice dont la patiente conciliatrice fixe des mises en demeure successives depuis plus d’un an.
Récemment, visite sur place et j’ai cru un moment que le ciel s’embellissait à faire jalouser le ciel provençal : le propriétaire avait rétabli le passage….mais avait détourné la gouttière pour, selon ses dires, « mettre de la pression » dans ses canalisations bouchées… avec pour résultat d’assécher la citerne, au grand dam des locataires, accablés de perdre ainsi une source gratuite d’approvisionnement.

Dernière visite de contrôle : un manchon a été fixé pour reconnecter la gouttière à la citerne mais il est cassé et il y aura des fuites…

C’est comme avec Pagnol, la saga tient toujours en plusieurs volumes.

 

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Jumelage Marpent / Poliçan

27 Novembre 2016 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Le mardi 15 novembre, une délégation de poliçan était présente en mairie pour officialiser le jumelage entre Marpent et cette commune albanaise située au sud de Torana.

Le maire, Adriatik Zotkaj était accompagné de Mimoza Muça, Présidente du Conseil Municipal de Poliçan, Luljata Xhaja, Adjointe du maire de Poliçan, et Zengjine Hysi, Directrice du Centre Culturel  pour enfants de Poliçan et professeur de français.

Daline Houari représentait la Direction Europe du Conseil Régional des Hauts de France et Michel Cannone et Stéphane Libert, la Maison de l’Europe de Fourmies.

Proche de nous mais un peu méconnue, l’Albanie est un pays partenaire de l’Union Européenne dont la population reste pétrie de la culture française, même si notre langue  y a subi un recul considérable ces dernières décennies.

Ce jumelage, au-delà des échanges sur nos actions respectives, vise principalement à développer les échanges de jeunes au travers de notre Forum des jeunes.

C’est dans ce cadre que nous préparons, avec l’aide de la Région, un dossier dans le cadre du programme européen « Jeunese + » (Erasmus) qui s’adresse à tous les jeunes, quelle que soit leur situation socio-professionnelle.

Parallèlement, nous tenterons de profiter de ce jumelage pour développer un partenariat entre nos entreprises locales et celles de Poliçan.

Le 15  novembre était donc un moment historique pour Marpent puisque notre commune, qui n’avait jamais été jumelée, sera la seule commune française à l’être avec une commune albanaise.

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Publié depuis Overblog

27 Novembre 2016 , Rédigé par Jean-Marie Allain

E.Macron avançait l’autre jour, parmi les raisons qui l’ont poussé à se présenter, la découverte de la vacuité du pouvoirau niveau de l'Etat.

Plus vulgairement parlant, il a compris que ceux qui tenaient les commandes de l’Etat étaient nuls.

Le dernier épisode intercommunal avait pour titre « les attributions de compensation pour le PLUi » et semblent, à l'échelle locale,  lui donner raison.
Il suffit de revenir sur quelque points parmi les innombrables ratés de cet épisode pour illustrer que cette image est un euphémisme.

1°) le premier compte-rendu de la réunion CLECT qui s’est tenue le 1er juillet précise que le rapport a été approuvé à l’unanimité des présents.

Je dois me fendre d’un courrier, resté sans réponse, pour rappeler qu’il y a eu trois votes «  contre ».

Un autre compte-rendu sera envoyé mentionnant cette fois les votes «  contre ».Hallucinant.

2°) Ensuite, je suis en possession de deux versions du rapport de la CLECT, l’un transmis par mail et l’autre arrivé dans nos services le 28 juillet et intitulé «  Rapport de CLECT du 1er juillet 2016 ».

Dans l’un des documents, il est écrit que la CLECT a décidé de répartir les charges en fonction de deux critères (population et superficie) et dans l’autre document, il n’est plus question que d’un  seul critère, la population.Ubuesque.

En réalité, l’agglo aurait dû indiquer sur le premier document «  projet de rapport » et «  rapport définitif » sur le second.

3°) Sur la même page, on nous dit que la CLECT a décidé de ne pas retenir la disposition de droit commun prévue par le Code des Impôts, à savoir une moyenne des dépenses sur dix ans correspondant à la durée d’amortissement des documents d’urbanisme prévue dans la comptabilité publique et dix lignes plus bas, on nous explique que le coût d’élaboration d’un PLUi est amortissable sur quatre ans. Une bizarrerie supplémentaire.

En réalité, le Code des Impôt dit ceci : « Les dépenses de fonctionnement, non liées à un équipement, sont évaluées d'après leur coût réel dans les budgets communaux lors de l'exercice précédant le transfert de compétences ou d'après leur coût réel dans les comptes administratifs des exercices précédant ce transfert. Dans ce dernier cas, la période de référence est déterminée par la commission.

Le coût des dépenses liées à des équipements concernant les compétences transférées est calculé sur la base d'un coût moyen annualisé. Ce coût intègre le coût de réalisation ou d'acquisition de l'équipement ou, en tant que de besoin, son coût de renouvellement. Il intègre également les charges financières et les dépenses d'entretien. L'ensemble de ces dépenses est pris en compte pour une durée normale d'utilisation et ramené à une seule année ».

Or, le PLU est une dépense d’investissement mais non liée à un équipement, cas de figure non évoqué par le Code. Reconnaissons que ce n’est pas évident, raison de plus pour ne pas traiter le sujet à la sauvette. Dix ans pourquoi pas ? Quatre ans pourquoi pas ? Mais évoquer les deux durées dans le même document et sur la même page donne le tournis.

4°) A aucun moment d’ailleurs n’est présenté le tableau de simulation pour chacune des communes si on adoptait le calcul de droit commun. Il montrerait en effet que des communes rurales (qui n’avaient pas de PLUI) ou d’autres comme Marpent (qui a réalisé le sien voilà plus de dix ans) n’ont pas transféré de charges sur l’agglo et que cette dernière ne peut en conséquence, sans leur accord, diminuer leur attribution de compensation.

5°) L’ordre du jour du Conseil Communautaire affichait deux votes : le rapport de la CLECT et le vote des attributions de compensation.

Or, le rapport de la CLECT n’a pas à être voté par le conseil communautaire dans la mesure où les conseils municipaux sont censés s’être prononcés au préalable. Mais  tout le monde a semblé oublier cet aspect et l’agglo n’a donc pas porté à la connaissance des élus les résultats de ces votes.

6°) Et pour couronner le tout, tout le monde  semblait dubitatif sur le fait que, lorsqu’on s’écarte du mode de calcul préconisé par le Code des Impôts, tous les conseils municipaux concernés doivent donner leur accord.

Le Président assène : «  c’est comme çà et pas autrement, prenez vos responsabilités ».

Seul le président de la commission finances a eu un doute, est sorti de la salle, pour revenir quinze minutes plus part me donner raison, mais en précisant cependant que toutes les communes seraient perdantes avec le calcul de droit  commun.
Ce qui est parfaitement faux puisque les communes qui n’avaient pas de PLU ou qui l’avaient terminé il y a plus de dix ans ne paieraient rien, puisque n’ayant aucune charge à transférer.

Un tel dossier envoyé au Tribunal administratif et l’agglo explose encore en plein vol. C’est pathétique parce c’est fréquent.
 

7°) Cerise sur la gâteau : l’agglo  a voté un montant à ventiler dans les attributions communales. Ce montant est estimé sur la base d’une estimation plancher de dépense pour un PLU.

Selon toute vraisemblance, le devis qui sera réceptionné après l’appel d’offres, ne correspondra pas à cette estimation première.

Soit il sera inférieur mais l’agglo ne dit pas si elle rend  le trop payé aux communes (ce qui nécessiterait de revoter dans les 42 communes !) et s’il est supérieur, l’agglo prend le risque d’y laisser des plumes.

Et quand je pose la question : «  pourquoi ne pas attendre l’appel d’offres, c’est tellement plus simple », on me répond qu’on y a pas pensé. « L’interco pour les nuls », c’est à Maubeuge que çà se passe.

Les sommes en jeu sont certes marginales (moins de 2000 € par an pour Marpent) et ce n’est pas la raison de mon opposition au vote.

Celui-ci doit être interprété  comme l’expression d’un malaise devant tant de bricolage, d’amateurisme, de cafouillages, de succession de vices de forme et pour tout dire d’incompétence.

 

 

 

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Le PLU i , c'est pas fini

24 Novembre 2016 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Le 1er juillet s’est tenue une réunion de la Commission locale de transfert des charges (Clect) relative au transfert de la compétence Tourisme et à celle du Plan Local d’urbanisme, devenu le Plan Local d’Urbanisme intercommunal.

Le débat n’est pas simple dans la mesure où le coût d’élaboration de ce document pour les 42 communes de  l’agglomération se révèle plus lourd que l’addition des coûts pris en charge par les communes  durant les quatre années précédant le transfert  et à partir desquels est censé être calculé le transfert des charges.

Cette distorsion entre le coût initial et le montant à payer aujourd’hui s’explique  principalement par le fait que plusieurs petites communes n’avaient pas de PLU mais une simple carte communale, quand elles n’utilisaient pas tout simplement le règlement national d’urbanisme.

L’autre raison tient au fait que d’autres communes comme Marpent avaient achevé leur PLU depuis belle lurette et qu’au cours des quatre dernières années, base de calcul pour évaluer la dépense à répercuter dans le transfert, elles n’ont rien dépensé.

Dans ce cas, l’agglomération ne peut pas déduire un euro de l’attribution de compensation puisque la dépense était nulle.

La facture à payer n’en reste pas moins celle d’un PLU pour 42 communes, et donc supérieure aux charges transférées.

C’est en tout cas ce que pense l’Agglomération qui a payé un cabinet pour demander ce qu’elle devait faire.

Réponse du cabinet : il faut estimer que le PLUi coutera au bas mot 350 000 euros au moins.

Il suffit de répartir cette somme entre les deux communes au prorata de la population.

Or, l’agglo commet là deux grosseurs erreurs d’analyse.

D’une part, elle se précipite sur ce montant de 350 000 € alors qu’il eut été possible d’attendre les réponses de l’appel d’offres et de se baser sur le devis du cabinet retenu.

Mais c’était probablement trop simple et l’agglo préfère prendre le risque de se retrouver avec un devis qui ne correspondra pas à ce montant (en réalité c’est une certitude) en sachant (y a-t-elle pensé ?) qu’elle devra faire re-délibérer ensuite et une nouvelle fois, non seulement le conseil communautaire, mais aussi les 42 conseils municipaux.

D’autre part, en faisant le choix de s’écarter du calcul de droit commun prévu par le Code des Impôts pour calculer la charge transférée  (les fameuses quatre années précédant le transfert), l’agglomération prend un risque supplémentaire, celui de se voir rejeter son mode de calcul.
Car, en effet, lorsque le montant de l’attribution est fixé selon une règle qui s’écarte du Code des Impôts (en l’occurrence ici, le poids de poids de population), l’agglomération doit recueillir non seulement la majorité qualifiée du conseil communautaire mais aussi l’Unanimité des 42 conseils municipaux.

Le premier compte-rendu de la réunion de la Clect affirme que l’approbation de ce rapport s’est fait à l’unanimité, ce qui est inexact (il y avait 3 contre), le compte-rendu ayant été modifié suite à ma demande.

La délibération fixant le montant de l’attribution de compensation se faisant en prenant en compte le rapport de la CLECT, la délibération présentée devrait préciser « considérant le rapport de la Clect…. » mais n’en fait pas mention.

Comme elle devrait préciser que le calcul choisi pour fixer le montant de l’attribution s’écarte du mode de calcul préconisé par le Code des Impôts, au lieu de plonger dans un silence gêné sur cette question.

Cette liberté est en effet tout-à-fait possible pour peu que le conseil communautaire donne son aval de même que l’intégralité des conseils municipaux mais pourquoi ne pas indiquer clairement dans la délibération que celle-ci sera exécutoire sous réserve de son acception par l’ensemble des assemblées communales ?

Le Rapport de la CLECT notifié aux communes membres, avant le vote du conseil communautaire fixant les attributions de compensation, doit être approuvé à la majorité qualifiée des conseils municipaux.

Or, aucun document de l’ordre du jour ne mentionne le résultat des votes des conseils pour la bonne raison que les trois-quarts ne se sont pas prononcés.

Suite à mon intervention, le Président, dubitatif, s’est contenté de dire une nouvelle fois que chacun devra prendre ses responsabilités , du style «  circulez, y a rien à voir » tandis que Bernard Baudoux quittait la séance pour revenir quinze minutes plus tard en confirmant la règle de l’unanimité requise des conseils municipaux  dans le scénario adopté.

Le maire de Marpent ne demandait pas l’impossible : avant de délibérer, attendre le résultat de l’appel d’offres pour décider du montant qui serait à répartir entre les communes et attendre que les conseils municipaux se soient prononcés sur le rapport de la CLECT.

L’agglomération en a décidé autrement, c’est bien dommage.

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