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Le Traité de Rome, l’héritage encombrant de la gauche
Le citoyen attendait de l’Europe qu’elle nous préserve du libéralisme anglo-saxon. Or, elle a pris le même chemin et a perverti la belle idée d’une Europe de la paix pour en faire une Europe de la concurrence « libre et faussée » et de la suspicion réciproque.
Les états souverains engagés en Europe ont perdu de manière détournée leur souveraineté financière, au profit de la Banque centrale : c’est un déni de démocratie.
Et lorsqu’il n’y a plus de souveraineté financière, il ne peut avoir de souveraineté politique. Les deux tiers de nos textes à portée législative viennent d’ailleurs de l’Europe et non plus de notre Parlement (qui n’a pas, soit-dit en passant, diminué ses effectifs des deux tiers !). Ajoutons à cela le grand déficit démocratique de l’Europe… mais peut-il en être autrement vu la taille de cet ensemble ?
Ce n’est pas un hasard si les Etats-Unis sont un pays fédéral. Encore faut-il adhérer à cette idée de fédéralisme qui, si elle était incontournable en Amérique, reste utopique dans une entité européenne composée de nations ayant chacun leur longue histoire et leur langue.
« On doit allègrement dénoncer la supercherie par laquelle des oligarques veulent faire accepter l’idée qu’un peuple européen, unique et indivisible, puisse naître des éprouvettes des juristes et des gouverneurs de banques centrales » écrit fort justement Didier Motchane (proche de Chevènement).
Pierre Mendes-France, en 1957, s’était prononcé contre la ratification du Traité de Rome pour ses ambiguïtés à l’égard de la finance, un Traité qui reste l’héritage encombrant et empoisonné d’une gauche qui n’a jamais eu le courage d’en faire l’inventaire.
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Poseurs de bombes
Le principe de base est le suivant : L’agglo dessine un périmètre à l'intérieur duquel l’Etablissement Public Foncier (EPF) assure le portage foncier, c’est-à-dire négocie et achète pour une durée de cinq ans, date à partir de laquelle l’EPF revend les acquisitions à l’agglomération, majorées des frais de portage.
Et comme notre territoire n’attire plus d’investisseurs privés, ces terrains seront cédés pour l’euro symbolique aux bailleurs sociaux. Les villes y gagneront un peu en population, pas forcément en contribuables (60 % des sambriens sont exonérés).
La colonne « dépenses » est lourde… la colonne « recettes « reste désespérément vide. A l’échelle d’une parcelle, on peut encore concevoir investir de l’argent public sans retour sur investissement pour des raisons démographiques et d’urbanisme.
Mais quand on élargit le procédé à l’échelle d’un centre-ville, il est légitime de se poser des questions. Au départ, l’agglo visait les « pôles gare », arguant du fait que la restructuration urbaine dans ces secteurs drainerait à terme plus de public vers le ferroviaire. Belle idée, aujourd’hui pervertie par les maires des communes concernées qui, non contents de se payer une opération de reconquête urbaine sur le compte de l’agglo, veulent aussi y inclure leur centre-ville.
C’est particulièrement flagrant dans le cas de Jeumont. Initialement circonscrit à la gare, le périmètre s’est progressivement distendu et englobe aujourd’hui tout le centre-ville….. qui, comme chacun le sait, se trouve très loin de la gare. Les maires bombent le torse et font les gros bras auprès de leurs administrés mais ne disent pas que la facture, il faudra bien la payer, même si Bernard Baudoux, maire d’Aulnoye, héritier de plusieurs générations d’arracheurs de dents, et jamais avare d’insipides boniments, clame haut et fort que cela ne coûte rien… pour l’instant camarade !
Au terme de la convention, l’EPF sortira sa calculette et l’Agglo passera à la caisse. Or, ces dépenses n’apparaissent pas dans le budget (annuel), ni dans le Plan Pluri-annuel d’Investissement, le PPI, celui-ci étant présenté sur trois ans.
Ces dépenses futures sont de véritables bombes à retardement pour l’Agglo.
En réalité, la déclaration de ces pôles comme « site d’intérêt communautaire » déresponsabilise complètement les maires concernés qui, alors qu’ils se grisent comme des idéalistes des grands mots de « territoire », « projets » et « solidarité », vont laisser aux élus de l’agglo qui leur succèderont une situation toujours aussi financièrement explosive.
L'agglo joue la solidarité à son corps défendant
Le Tribunal administratif ayant donné raison à la commune de Marpent qui contestait le mode de calcul de la dotation de solidarité communautaire 2014 et 2015, l’agglomération a procédé aux nécessaires réajustements.
Alors qu'à l'époque, il a été dit que toutes les communes devraient rembourser leur dotation, en réalité rien ne se passe de cette façon.
Conformément à la demande du Tribunal, la régularisation s'opère par des ajustements sur les dotations 2016.
30 communes sur 42 seront bénéficiaires dont la commune de Marpent, pour une plus-value de 26 914 €.
Parmi les 12 communes ayant trop perçu, Feignies (321 138 €), Maubeuge (216 692 €) ou encore Louvroil (138 563 €).
Que ces communes me pardonnent mais je souffre, comme dirait l'autre, d'une malformation métaphysique infantile : l'obsession de l'équité.
La gestion de l'Eau : cohérence et simplicité
Actuellement, 24 communes sont , via l'Agglo, chez Noréade (régie publique d'échelle départementale) et 18 communes, via l'Agglo, sont chez Eau et Force (groupe Suez) dans le cadre d'un contrat d'affermage.
L'agglo doit se prononcer sur le mode de gestion puisque le contrat d'affermage est arrivé à son terme.
"Goutte à goutte l'eau transperce la pierre" dit le proverbe chinois et goutte à goutte le collectif du refus de la misère tente de nous sensibiliser, de manière citoyenne, à l'enjeu de la gestion et distribution de l'eau.
Personnellement, je suis pour une nationalisation de la gestion de l’Eau,
Non par posture idéologique mais parce que je crois que l’eau est un enjeu national et qu’il importe d’avoir un prix unique de l’eau en France et une véritable solidarité territoriale, ce qui suppose que l’eau soit gérée sur une grande échelle.
Seul, un mode de gestion publique peut assurer cette solidarité à l’échelle nationale , comme on le voit d’ailleurs, à une plus petite échelle, avec Noréade, la régie du SIDEN / SIAN, et même si la place des de la société civile est encore trop peu représentée dans la gouvernance de ces collectivités.
L’eau est devenue un enjeu national comme le ciment l’était devenu en 1945, raison pour laquelle Pierre Mendes-France préconisait la nationalisation du bâtiment. Faute d’avoir ce débat en France (encore que certains politiques en parlent), nous sommes confrontés à l’alternative Régie ou Délégation au privé.
Chacun pourra trouver, sur le plan technique, des avantages et des inconvénients, d’un côté comme de l’autre. Notre commune relève d'Eau et Force et a toujours entretenu d'excellentes relations avec ses services mais, je n’ai pas le sentiment qu’on ait eu un véritable débat local sur cette alternative, au demeurant quelque peu circonscrite.
D’ailleurs une hypothèse est écartée du document préparatoire : l’adhésion des 18 communes, via l’agglo, à la régie Siden / Sian qui aurait le mérite de mettre les 42 communes de l’agglo chez le même opérateur Noréade et d’unifier le prix de l’eau sur le territoire de l’agglo.
Je ne dis pas que c’est la meilleure solution mais que c’est un choix de bon sens qui mérite d’être étudié pour mettre fin à une situation que les administrés peuvent trouver sans aucune cohérence. Pourquoi faire compliquer quand on peut faire simple ?
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Les maîtres du cynisme ont encore frappé
~~ L’agglomération payait des éducateurs sportifs dans plusieurs communes de l’agglomération, sans en avoir la compétence, et sans que le conseil communautaire n’ait eu à délibérer sur cette décision.
Aujourd’hui, elle choisit de mettre fin à cette mission et souhaite dédommager les communes concernées en modifiant le mode de calcul de l’attribution de compensation des dites communes.
Première remarque : Plusieurs communes, dont Marpent, bénéficiaient de ce service communautaire jusqu’en juin 2008, période à partir de laquelle, l’Agglo a décidé, de manière unilatérale et sans prévenir, de cesser de financer les éducateurs sportifs…pour mettre ce financement sur d’autres communes. Ce retrait n’a pas donné lieu à la moindre compensation (plus de 7000 € à charge / an pour Marpent).
Deuxième remarque : Lorsque l’agglo a décidé de rémunérer des éducateurs sportifs sur ces autres communes, il n’y a pas eu de transfert de compétence, ni transfert de charge puisque cette activité n’existait pas. Aujourd’hui, l’agglomération décide de cesser de financer cette mission et de dédommager en quelques sorte les communes concernées.
L’attribution de compensation a pour objectif d’assurer la neutralité budgétaire lors des transferts de compétences à la fois pour l’EPCI et pour ses communes membres. Les charges liées aux éducateurs sportifs s’apprécient par rapport à leur coût réel dans le budget communal de l’exercice précédant le transfert de compétences.
Or, dans le cas présent, les communes concernées seraient bien en peine d’identifier dans leurs comptes la trace d’une quelconque dépense pour des éducateurs sportifs. L’abandon d’une compétence exercée sans habilitation statutaire et qui, a fortiori, n’a pas donné lieu à transfert de charges, ne peut donc donner lieu à une attribution de compensation.
Cette délibération est donc entachée d’illégalité sur le fond. Mais elle l’est aussi sur la forme puisque le conseil communautaire est, selon les textes, amené à se prononcer sur le rapport de la CLECT (Commission Locale de Transferts de Charges), sur la base des avis prononcés par les conseils municipaux. Or, ceux-ci ne s’étant pas encore tous réunis, la délibération serait entachée une seconde fois d’illégalité.
Qu’à cela ne tienne, la délibération a été mise au vote et adoptée !
Un Plan d'urgence pour la Sambre
~~CAMVS / CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS : PROJET DE MOTION DEPOSEE PAR LE MAIRE DE MARPENT ... écartée de l'ordre du jour (celui-ci relevant des prérogatives du président).
La baisse drastique des dotations de l’Etat se traduit pour l’agglomération par une chute de la Dotation Globale de Fonctionnement par habitant : 114 € en 2014, 101 € en 2015, 97 € en 2016 avec une baisse régulière programmée pour arriver à 91 € en 2020.
Les élus ne peuvent se résoudre à ce que les contribuables se substituent au désengagement de l’Etat alors que celui-ci a dépensé des milliards pour le Crédit Impôt Compétitivité Emploi (le CICE), qui a d’abord servi à augmenter les dividendes au détriment de l'investissement et sans contrepartie de création d'emplois, bref un gouffre pour les finances publiques.
Ce désengagement de l’Etat amène aujourd’hui la Communauté d’Agglomération à rechercher de nouvelles recettes… auprès des habitants.
Les élus communautaires n’acceptent pas que les recettes fiscales prélevées sur le territoire soient la variable d’ajustement du désengagement de l’Etat. Nous comprenons que la France tente de réduire le déficit public mais cet exercice ne peut pas se faire de manière uniforme sans prendre en compte les disparités et sans un minimum de péréquation en faveur des territoires les plus pauvres comme le nôtre.
La proportion de personnes en souffrance dans notre agglomération est l’un des plus élevée de France La Sambre, après avoir tant donné à notre pays, ne se sent aidée, ni par la métropole, ni par l’Etat, et doit seule faire face au chômage et à la misère sociale alors que les inégalités ne cessent de croître entre les territoires mais aussi entre les populations.
Nos administrés ne rêvent pas d’opulence mais demandent à vivre dans la dignité et refusent de combler le désengagement de l’Etat.
Nous avons pris connaissance de la création d’un Fonds de Soutien pour l’Investissement Local mais rien ne garantit aujourd’hui que la Sambre soit équitablement traitée.
Les conseillers communautaires demandent donc au gouvernement de prendre conscience de la gravité de la situation dans nos communes et réclament un Plan d’Urgence pour le Basin de la Sambre
L'impôt comme bouée
Le conseil communautaire a voté pour une augmentation du foncier bâti à 5 % (auparavant 0,004 %) : 45 pour, 33 contre et 2 abstentions.
L’abandon du projet de TEOM est une sage décision mais le choix proposée d’une augmentation du foncier bâti n’était pas indispensable pour plusieurs raisons :
1-Tout d’abord, les élus ne peuvent se résoudre à ce que les contribuables se substituent au désengagement de l’Etat alors que celui-ci a dépensé 40 milliards pour le Crédit Impôt Compétitivité Emploi (le CICE), qui a d’abord servi à augmenter les dividendes au détriment de l'investissement et sans contrepartie de création d'emplois, bref un gouffre pour les finances publiques.
2-Ensuite, d’un point de vue marketing, alors que l’attractivité fiscale est une des composantes de l’attractivité territoriale et que l’agglomération mise beaucoup sur cette attractivité pour reconquérir des populations perdues, l’augmentation fiscale proposée trouble le message que l’on veut faire passer.
3- L’augmentation du foncier bâti va s’ajouter à celle du Conseil Départemental et écraser des contribuables qui sont au bout de rouleau !
4- L’augmentation de 1250 % du foncier bâti, c’est une échappatoire pour éviter les vrais débats sur les dépenses, notamment les projets sur les centres d’Aulnoye et de Jeumont, une bombe financière à retardement bombe puisque ce que paie l’EPF sera refacturé à l’agglomération au terme de la convention.
5- L’augmentation de l’impôt, c’est aussi une illustration que l’agglomération, dans son fonctionnement actuel, ne parvient pas à mobiliser certaines recettes :
- les fonds de concours ascendants, (c’est facile et relève du bon sens)
- la redistribution d’une partie des recettes fiscales sur les opérations d’aménagement d’intérêt communautaire (que certains membres éminents de cette honorable assemblée avaient promis avant d’avoir des trous de mémoire),
- la participation au raccordement à l’égout (nos administrés reçoivent des factures alors que les logements sont terminés depuis six ans !),
- La mise en place en 2016 de la redevance spéciale pour les entreprises utilisant les déchetteries ….obligatoire depuis 1993 (perte de 1 million d’euros par an, faites le calcul !)
- l’appel à projets de l’Ademe pour le techno-centre méthanisation où 10 millions d’euros sont en jeu : l’agglo compte-t-elle déposer sa candidature ?
- les fonds européens (comment expliquer l’absence de l’agglomération lors du colloque consacré au financement de la coopération internationale, le mardi 21 mars à Lille ?)
- On pourrait ajouter la création d’un Fonds de dotation territorial comme il en existe à Angers ou à Montreuil et qui permet à l’intercommunalité de bénéficier du mécénat pour organiser des évènements culturels ou sportifs.
6-La recherche d’économies reste également très poussive et ne va pas à l’essentiel : Ainsi, Le coût de notre système de collecte, le plus cher qui soit avec le mode en porte à porte des poubelles, disgracieuses, mangeuses de trottoirs, obstacle de voirie par grands vents alors qu’un système par apport volontaire par pâté de maisons (comme sur la côte d’azur, pourtant plus âgée en moyenne d’âge) coûterait beaucoup moins cher. -
Enfin, la reprise de certaines compétences, qui n’est pas une fausse-bonne idée comme je l’ai entendu dire ici mais une idée recevable car, si l’on prend l’exemple de la voirie, ayons conscience que la compétence agglo, outre qu’elle coûte davantage en fonctionnement que l’addition des dépenses voirie des communes concernées, a eu pour conséquence de ralentir fortement les travaux dans les communes (l’agglo ne pouvant suivre les demandes) et a eu des effets désastreux sur l’emploi : une comparaison chiffrée de la moyenne des investissements avant et après le transfert de compétences, chiche ?
- Alors, oui, l’idée mérite d’être discutée car la récupération de la compétence voirie par les communes, outre qu’elle décharge l’agglo du volet investissement, pour éviter qu’elle ne se traduise par une ponction énorme des ressources de fonctionnement de l’agglo (qui serait contrainte de nous reverser une attribution de compensation gonflée du transfert de charges), pourrait se faire sur la base d’un transfert partiel de charges (comme nous l’avons fait dans l’autre sens pour les piscines) : c’est une proposition à débattre… - Il y en a sûrement d’autres…
Pour conclure, l’impôt n’est pas une solution intrinsèque aux maux dont souffre l’agglomération, davantage liés à une conception discutable que l’on se fait de la dépense publique. Ma crainte, c’est que cette pression fiscale, au-delà de l’oxygène qu’elle va amener dans les finances de l’agglo, risque aussi de la conforter dans ses pulsions dépensières.
Le Président déclarait à la presse il y a quelques jours : « si je gagne 1000 € et que je demande 1200 € à mon banquier, ce sera refusé ».
Mais quand on gagne 1000 € et qu’on en dépense le double, c’est de l’irresponsabilité ou de l’incompétence ? J’aurais apprécié, à égard, qu’au moins un membre de l'exécutif reconnaisse qu’avoir dépensé, exemple parmi d’autres, 300 000 euros de structures gonflables en 2015, alors que nous avions les poches trouées était une grossière erreur.
Aide sociale et contreparties citoyennes
De plus en plus de collectivités, y compris les communes ou les CCAS, s’interrogent sur l’exigence d’une contrepartie citoyenne en cas d’aide sociale.
Les services de l’URSAAF ont bien voulu répondre à notre demande sur les obligations pour la collectivité engendrées par ces services citoyens.
"L’assujettissement au régime général est obligatoire dès lors que l’activité est exercée dans le cadre d’une convention, qu’elle est rémunérée et qu’elle s’exerce dans le cadre d’un lien de subordination ».
L’activité doit s’exercer dans le cadre d’une convention : on sidère qu’il y a convention lorsque les parties sont effectivement liées par un contrat de réciprocité, écrit ou oral.
L’activité doit être rémunérée.
Dès lors qu’une aide financière est allouée en contrepartie de travaux d’intérêt général, on considère que l’activité est rémunérée.
L’activité doit être subordonnée.
Ce lien est caractérisé par l’exécution d’un travail sous l’autorité de celui qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné. Or, par définition, le bénévolat est une activité effectuée à titre gratuit, sans contrepartie pécuniaire, excluant ainsi l’existence d’un contrat de travail.
Pour l’URSAAF, « ces éléments militent pour l’assujettissement au régime général et donc le versement des cotisations et contributions sociales ».
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