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Articles récents
La passion et le désintéressement doivent demeurer les raisons de l’engagement des maires
Selon le Cevipof, une majorité de maires ferait de la revalorisation des indemnités un enjeu prioritaire pour favoriser leur engagement dans la perspective des élections municipales de 2026.
Je me frotte les yeux et j’essaie de mesurer l’écart entre ce qui je lis et ce que je vis. Beaucoup d’élus se sont engagés comme moi dans l’action municipale, après une longue vie associative où cette notion matérielle était absente et le reste encore aujourd’hui, en dehors de certains clubs sportifs qui ne font pas honneur au sport amateur.
J’avais été durant plusieurs années animateur bénévole dans ma commune qui avait bénéficié d’un « 1000 club » mais qui n’était pas utilisé.
J’ai ensuite créé une structure associative « Loisirs et Culture » qui existe toujours
Puis, parallèlement à ma vie professionnelle, j’ai mis en place en 1990 , dans la foulée de la loi Besson, l’association « Habitat Pour Tous »» qui a développé le bail à réhabilitation » avec des propriétaires privés et ouvert un foyer d’accueil d’urgence .Cette association, où j’étais bénévole, comptait plus de 20 salariés, une véritable entreprise qui dégageait un bon chiffre d’affaires et des bénéfices réinjectés dans la structure : bref, l’embryon de ce que l’on appelle aujourd’hui l’économie sociale et solidaire.
Durant ces décennies d’engagement je n’ai jamais perçu un centime et je ne suis jamais posé la question. Comme je n’avais aucune idée du montant des indemnités lorsque je me suis embarqué dans l’aventure des municipales.
L’enjeu était alors pour moi de mettre fin à une dérive népotiste d’une équipe qui avait franchi la limite de l’acceptable.
J’avoue par conséquent ne pas comprendre cette notion de « juste indemnisation » eu égard au temps consacré par le maire.
Personnellement, je fonctionne sans secrétaire de mairie depuis plusieurs années, je travaille plus de 10 heures par jour, 7 jours sur 7, je suis joignable 24 h 24 au téléphone par les habitants , je prends deux semaines de vacances par an (tout en restant joignable par les habitants)… c’est une astreinte à laquelle je consens volontiers parce c’est un choix, que font d’ailleurs aussi nombre de responsables associatifs sans jamais percevoir « une juste indemnisation ».
Ce que je regrette, ce n’est pas le montant de l’indemnité, c’est le manque de reconnaissance de l’Etat qui voisine parfois avec le mépris, un mépris que j’ai profondément ressenti au début de ce quatrième mandat.
Nous venions de transformer un passage souterrain sordide en lumineuse bouche de métro. Pour préparer l’inauguration, l’Etat nous a imposés une série de remarques pittoresques pour modifier le carton d’invitation, la commune avait mis le nom de la sous-préfète sur la plaque inaugurale, et finalement, cette dame n’est pas venue, « retenue par des obligations de dernière minute » certes mais et sans prendre la peine de me donner un coup de fil ou de venir à une date ultérieure.
Le principal enjeu à mes yeux, ce n’est pas le montant des indemnités, c’est le rétablissement de l’équité entre les maires issus du public et ceux du privé.
Les premiers bénéficient de facilités (congés, mise en disponibilité, absences autorisées explicitement ou implicitement…) que les autres n’ont pas. Voilà le premier scandale démocratique. L’Etat doit garantir le maintien des revenus des maires lorsqu'ils cessent leur activité, dans la limite d’un plafond bien entendu et, pour ceux qui travaillaient dans le privé, le droit à sa réintégration en fin de mandat.
La revalorisation des indemnités ne réglera pas cette injustice entre le public et le privé. La passion et le désintéressement doivent demeurer les raisons exclusives de notre engagement.
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Accessibilité commerces
Le constat : Faute de moyens, près d’un million d’établissements recevant du public (ERP) en France ne seraient pas à jour de leurs obligations en matière d’accueil de personnes à mobilité réduite.
Les aides : Afin d’accélérer le processus de mise en conformité, un « fonds territorial d’accessibilité », spécifique aux ERP privés de 5e catégorie et doté d’une enveloppe de 300 millions d’euros sur 5 ans, a été mis en place par l’Etat afin d’accompagner financièrement jusqu’en 2028 ces établissements dans la réalisation des travaux de mise en accessibilité.
A compter du 2 novembre 2023, et jusqu’au 31 décembre 2028, le fonds territorial d’accessibilité (FTA) permettra à l’Etat de subventionner à hauteur de 50% les dépenses de travaux et d’équipements de mise en conformité des établissements recevant du public.
Précision : seront prioritairement éligibles les territoires des collectivités qui recevront des épreuves des Jeux Olympiques. De quoi faire les briller les yeux des visiteurs étrangers.
Pour les autres, on verra par la suite.
Cela fait penser au film « Octobre » d’Eisenstein lorsque certains quartiers de Léningrad furent plongés dans le noir pour permettre à l'équipe de tournage d'avoir une tension électrique suffisante pour l'éclairage.
Quand le paon fait la roue, il se découvre le derrière écrivait Apollinaire
Sénatoriales ; scrutin indécent et ringard
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En serviteurs de l'Etat, les grands électeurs se sont déplacés ce matin en Préfecture du Nord pour départager les 16 listes de candidats.
Cette modalité de vote en « présentiel », qui génère des milliers déplacements, a quelque chose de complètement indécent et ringard à l’heure où l’Etat nous serine la priorité de la lutte contre le réchauffement climatique.
Même si le covoiturage est encouragé par le biais d’une prime de 25 € par personne, il n’en reste pas moins que ces modalités sont particulièrement discutables.
Outre le gaspillage d’énergie et le rejet de CO2, il faut aussi prendre en compte son aspect chronophage pour les élus et les aléas climatiques : peu de chaleur ce matin mais des élus éprouvant pour certains des difficultés à attendre deux heures sur le trottoir (l’un d’eux a été emmené par les pompiers) sans oser imaginer ce qui se passerait en cas de fortes pluies ou d’orages violents….
Alors que l’Etat impose aux communes l’obligation de dématérialiser de plus en plus de services, on se demande pourquoi il ne met pas en place le vote numérique ou par correspondance.
Cela éviterait aussi à certaine têtes de listes de faire le pantin à l’entrée des bureaux de vote, espérant ainsi glaner quelques voix de dernière minute, considérant probablement que l’élu local est un benêt qui vote pour le dernier qui leur aura serré la main.
Le don du sang et ce qu'il en advient...
Lors d'un entretien ce matin avec un journaliste du magazine « Factuel » qui prépare un article sur la question du manque ou pas de donneurs de sang dans nos communes, je n'avais pas pas d'exemple précis en tête, si ce n'est une anecdote toute personnelle mais qui semblait rejoindre son souci d'aborder le sujet sous l'angle plus élargi de la rationalité de la gestion des stocks de sang.
Je lui ai donc confié ce souvenir personnel que je ne résiste pas à l’envie de vous communiquer
Lors de son premier accouchement, mon épouse, infirmière en maternité gynécologie, a subi l’injonction bienveillante de son chef de service, gynécologue, pour recevoir une transfusion.
Mon épouse, par principe de précaution (une transfusion n’est pas un acte banal) , a refusé, sachant que son hémoglobine retrouverait son niveau normal au bout de quelques semaines.
Son patron paternaliste lui a lancé « tu as de la chance de ne pas être ma fille ! »
Quelques années plus tard, éclatait le scandale du sang contaminé…
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Apport volontaire du verre
Promenade à Colleret ce dimanche matin
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Le débroussaillage n’est pas obligatoire dans le Nord, pourtant en alerte sécheresse
Le débroussaillement (ou débroussaillage) est le meilleur moyen de protéger son habitation face à un incendie, et d’en limiter la propagation.
Le débroussaillement comprend "les opérations de réduction des combustibles végétaux de toute nature dans le but de diminuer l'intensité et de limiter la propagation des incendies". En pratique, le débroussaillage comprend notamment l'élagage des arbres, la coupe de la végétation basse, la suppression des arbustes situés sous les arbres, la coupe des arbres morts, l'entretien des haies, l'élimination des déchets végétaux...
Le débroussaillement est obligatoire dans les zones exposées aux incendies pour les propriétaires d'un bâtiment à moins de 200 mètres de bois et de forêts dans les régions soumises à cette loi, soit 46 départements dans les régions suivantes :
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Auvergne-Rhône-Alpes
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Corse
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Nouvelle-Aquitaine
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Occitanie
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Provence-Alpes-Côte d'Azur
En dehors de ces régions, certains secteurs peuvent être soumis à l'obligation.
Ces actions de nettoyage et d'entretien doivent être effectuées dans un périmètre allant jusqu'à 50 mètres autour de la construction et 10 mètres autour des voies d'accès.
Cette obligation de débroussaillement et de maintien en état débroussaillé s'applique, aux frais du propriétaire (Article L 134-6 du Code Forestier) et s’accompagne généralement, en contrepartie, d’une dérogation préfectorale pour le brûlage sur place des déchets verts (après déclaration auprès de la mairie).
Partout ailleurs, c’est l’ article L 2213-25 du CGCT qui s’applique, à savoir que, faute pour le propriétaire d'entretenir un terrain non bâti ou une partie non bâtie de ce terrain situé à l'intérieur d'une zone d'habitation ou à une distance maximum de 50 mètres d’un bâtiment, le maire peut, pour des motifs d'environnement, lui notifier par arrêté l'obligation d'exécuter, à ses frais, les travaux de remise en état de ce terrain après mise en demeure.
Mais le motif environnemental ne fait pas référence à la sécurité et vise davantage la présence de déchets polluants sur ces terrains. L’injonction du maire est donc susceptible d’un recours pour excès de pouvoir, sauf si elle peut s’appuyer sur les nuisances visuelles générées par la présence d’encombrants sur la parcelle (arrêt de la Cour de Cassation du 8 mars 2018.N17/10315).
L’alerte sécheresse décrétée pour l’eau ne vaut donc pas jusqu’alors pour les broussailles.
Nul doute que le réchauffement climatique ne rende rapidement cette règlementation obsolète, si elle ne l’est pas déjà.
Le merveilleux du quotidien
Merci Facteur
d’avoir épargné ma boîte aux lettres
de vos plis quotidiens
Grâce à toi, ces mésanges ont pu naître
C’est cela le merveilleux du quotidien !
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ECLAIRAGE PUBLIC : siffler la fin de la récré.
La cacophonie continue allègrement sur le périmètre de la CAMVS.
Si l’on ne veut pas ridiculiser le conseil communautaire, il est temps que le président siffle la fin de la récré et règle les problèmes posés aux communes
Premier problème : l’extinction des feux à 0 h pour les communes urbaines et à 23 heures pour les communes péri-urbaines ne prend pas en compte la morphologie du tissu urbain
Les marpentois qui fument leur cigarette le soir rue principale et qui constatent que Marpent est dans le noir et pas l’autre côté de la rue qui est située à Jeumont, ne comprennent pas cette différence de traitement.
Les plages horaires doivent êtes les mêmes entre urbains et péri- urbains.
Second problème : le non respect des engagements
Après Ferrière la Grande avec la mise en place d'horaires d'été (1h00-5h00), et Louvroil qui n’a toujours éteint, voici Neuf Mesnil qui prend un arrêté pour rallumer toute la commune.
Quant à Jeumont, bien qu’ayant pris un arrêté allant jusqu’au 30 juin pour une extinction de minuit à 5 h en excluant 3 voiries (Rue Jean Jaurès, rue Hector Despret, et Place de la République),la commune garde d’autres rues éclairées entre 1 h et 5 heures, notamment du côté du Watissart
Le fait d’être engagé par une délibération n’a aucun impact.
Une délibération est trop anonyme, chaque élu aurait dû signer une charte et pas simplement voter une délibération.
Troisième problème : les exceptions
Plusieurs communes urbaines ont souhaité soustraire des quartiers entiers au prétexte qu’elles y ont des caméras de surveillance. Dont acte.
Nous aussi avons des caméras de surveillance dans le centre bourg.
Quatrième problème : les limites de la délibération
Difficile de croire que nous recherchons les économies lorsqu’à 22 h, l’EP est allumé dans les 23 communes alors qu‘il fait encore clair comme en plein jour.
CONCLUSION
Les deux raisons de ces dérives tiennent d’une part à une délibération votée précipitamment et sans tenir compte des remarques formulées lors du séminaire qui a précédé le conseil communautaire et d’autre part à une absence du respect des engagements par certains élus.
Au vu de cette dérive généralisée, et dans l’attente d’une clarification qui devra se traduire par un document signé par chaque maire, je ne prolongerai pas mon arrêté au-delà du 30 juin, date jusqu’à laquelle notre commune s’était engagée.
La cacophonie continue allègrement sur le périmètre de la CAMVS.
Si l’on ne veut pas ridiculiser le conseil communautaire, il est temps que le président siffle la fin de la récré et règle les problèmes posés aux communes
Premier problème : l’extinction des feux à 0 h pour les communes urbaines et à 23 heures pour les communes péri-urbaines ne prend pas en compte la morphologie du tissu urbain
Les marpentois qui fument leur cigarette le soir rue principale et qui constatent que Marpent est dans le noir et pas l’autre côté de la rue qui est située à Jeumont, ne comprennent pas cette différence de traitement.
Les plages horaires doivent êtes les mêmes entre urbains et péri- urbains.
Second problème : le non respect des engagements
Après Ferrière la Grande avec la mise en place d'horaires d'été (1h00-5h00), et Louvroil qui n’a toujours éteint, voici Neuf Mesnil qui prend un arrêté pour rallumer toute la commune.
Quant à Jeumont, bien qu’ayant pris un arrêté allant jusqu’au 30 juin pour une extinction de minuit à 5 h en excluant 3 voiries (Rue Jean Jaurès, rue Hector Despret, et Place de la République),la commune garde d’autres rues éclairées entre 1 h et 5 heures, notamment du côté du Watissart
Le fait d’être engagé par une délibération n’a aucun impact.
Une délibération est trop anonyme, chaque élu aurait dû signer une charte et pas simplement voter une délibération.
Troisième problème : les exceptions
Plusieurs communes urbaines ont souhaité soustraire des quartiers entiers au prétexte qu’elles y ont des caméras de surveillance. Dont acte.
Nous aussi avons des caméras de surveillance dans le centre bourg.
Quatrième problème : les limites de la délibération
Difficile de croire que nous recherchons les économies lorsqu’à 22 h, l’EP est allumé dans les 23 communes alors qu‘il fait encore clair comme en plein jour.
CONCLUSION
Les deux raisons de ces dérives tiennent d’une part à une délibération votée précipitamment et sans tenir compte des remarques formulées lors du séminaire qui a précédé le conseil communautaire et d’autre part à une absence du respect des engagements par certains élus.
Au vu de cette dérive généralisée, et dans l’attente d’une clarification qui devra se traduire par un document signé par chaque maire, je ne prolongerai pas mon arrêté au-delà du 30 juin, date jusqu’à laquelle notre commune s’était engagée.
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Pourquoi l'Agglo ne taxe pas les logements vacants
La proposition de l’Agglomération de voter la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’Habitation Principale
ignore la possibilité donnée à l’intercommunalité, par l’article 1407 bis du CGI, d’assujettir à cette taxe d’habitation les logements vacants depuis plus de 2 ans, pour peu que cette intercommunalité ait délibéré pour instaurer cette THLV créée en 2006, d’abord pour les communes par la loi Engagement National pour le Logement et étendue depuis 2012 aux EPCI disposant d’un PLH.
La délibération présentée exclue donc de la TH les 1900 logements vacants chroniques.
Or, cela est bien dommage pour deux raisons :
Tout d’abord, cela permettrait de faire rentrer annuellement dans la cagnotte une enveloppe d’environ 250 000 €.
Soit depuis 2012, un manque à gagner pour l’agglomération de plus de 2 millions d’euros.
Mais cela permettrait également de mettre notre politique fiscale en cohérence avec le contexte réglementaire :
En effet, Le Zéro Artificialisation Nette nous impose de recentrer le développement sur le tissu urbanisé, notamment sur le parc ancien, et la THLV est l’un des outils mis à notre disposition qu’il est regrettable d’ignorer.
Les friches industrielles : retour vers le futur
Note rédigée dans le cadre du séminaire organisé par « Vallée d‘Avenir », sous l’égide de Nathalie RENARD (table-ronde consacrée à la revalorisation des friches industrielles).
Le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme de la Sambre, publié en 1973, inscrivait dans ses objectifs la création de la Zone d’Activité Economique (ZAE) de Grévaux les Guides et la création d’un port fluvial, soit deux objectifs pouvant laisser penser que le développement de nouvelles zones d’activités économiques sur les plateaux d’entrée d’agglomération pouvaient être complémentaires à un maintien de l’activité industrielle en fond de vallée.
La crise sidérurgique qui va éclater au même moment va rajouter une nouvelle problématique aux politiques locales d’aménagement, celle des friches industrielles dont la reconquête va connaître plusieurs phases et plusieurs cas de figure.
LA PHASE DE RECONQUETE EN l’ABSENCE D’INTIATIVE PRIVEE ET D’INITIATIVE DES ORGANISMES PUBLICS
La première friche qui s’affiche en plein coeur du paysage sambrien est la friche d’Usinor Louvroil et ses 57 hectares de masses de béton et de ferrailles qui donnent l’image d’un véritable bombardement.
De 1975 à 1981, le maire pionnier de Louvroil André BOCQUET, ancien syndicaliste de la sidérurgie, se retrouve seul mais décide avec le directeur de l’Agence d’urbanisme, Jean Gobron, et son architecte Didier Darnaud, de prendre les choses en mains.
Jean Gobron travaille sur le projet de nettoyage du site et tente de trouver des financements auprès des administrations qui n’ont rien prévu pour ce type d’actions tandis que D.Garnaud conçoit, en lien avec le maire et le Président de l’Agence Jean Jouannot, un schéma de reconversion du site dans lequel il est prévu un port fluvial adossé à un lotissement industriel, lequel jouxte un lotissement artisanal et même un petit secteur dévolu à l’habitat (voir schéma de Didier Garnaud dans la revue « Urbanisme »).
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A force de pugnacité, de pouvoir de persuasion et de négociation, la petite équipe parvient à obtenir auprès de l’Etat et de la Région, les aides nécessaires à la démolition et la remise en état du site. La plupart des gravats seront enfouis sur place.
En 1981, Pierre Mauroy, le Président de Région devenu premier ministre, vient inaugurer le site et s’appuiera sur cette expérimentation pour créer l’Etablissement Public Foncier de la Région Nord-Pas de Calais.
Faute de portage politique pour le volet aménagement, le projet de reconversion économique du site restera lettre morte…et le centre aquatique l’Emeraude de l’Agglomération y sera implanté un peu avant 2020.
LA PHASE DE PARTAGE DES ROLES ENTRE LE PRIVE ET LE PUBLIC
1977 : Fermeture d’HK Porter Marpent (1500 salariés et une vingtaine d’ hectares de friches sur Marpent et Boussois) :
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Un industriel marpentois rachète les bâtiments de la rive droite pour les louer avant d’en revendre en 1999 une grande partie à ses locataires. Ce site, la zone de la Buissière, est toujours occupé aujourd’hui : fabricant d’isolants, chaudronnerie, stockage de produits import-export, découpage laser, activités artisanales diverses : on compte une dizaine d’entreprises.
-
Une autre société (SERTIRU) rachète l’aciérie, située la rive gauche, pour ferrailler les bâtiments industriels mais sans procéder à une remise en état du site.
2001 : la municipalité rachète sur ce site une partie du foncier qu’elle cède à l’agglomération et sollicite cette dernière pour faire l’acquisition du reste en vue de demander à l’EPF une requalification environnementale. L’opération, d’un montant d’1,2 M€ est financée intégralement par l’Europe, la Région et l’Etat. Ce secteur devient le 1er site d’intérêt communautaire au titre de la Trame Verte et Bleue, suivi immédiatement et dans les mêmes conditions par l’opération de requalification de la friche EDF de Pont-sur-Sambre.
On constate que le privé s’est limité au volet rentable de l’opération.
CAS DE RECONVERSION INTEGRALE DE LA FRICHE PAR LE PRIVE
Reconversion de la friche Vallourec par la Société Flamme .Il s’étendait sur 3 communes : Vallourec Maubeuge (devenue la céramique Desvres), Vallourec Louvroil (devenue Flamme Environnement) et Vallourec Hautmont, devenue le centre de tri Recyclage Des Vallées.
Sur deux décennies, remarquable métamorphose d’une immense friche (« le triangle noir ») en plein coeur de vallée.
Exemple de la friche de la fonderie Fontaine (7 ha sur Marpent et Jeumont)
Friche en sommeil depuis deux décennies.
2003, le maire de Marpent demande avec insistance au liquidateur d’accélérer la mise en vente du bien. Un ferrailleur rachète la friche aux enchères assure la remise à niveau et revend à Bouygues Immobilier qui conçoit, en concertation avec les deux communes, un projet autour d’un EHPAD et d’une soixantaine de logements revendus en VEFA à un bailleur social, Partenord Habitat.
Opération exemplaire d’urbanisme avec une artificialisation zéro.
CAS DE RECONVERSION INTEGRALE DE LA FRICHE PAR LE PUBLIC
C’est le cas de figure le plus fréquent
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Outre l’Emeraude à Louvroil,
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Reconversion de la friche Titan Coder à Maubeuge (EPF-REGION Lycée Lurçat)
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Le Port Fluvial d’Hautmont (reconversion communale)
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Reconversion de la friche d’armement aulnésienne en pôle des Cultures Actuelles (Agglomération)
