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societe
La gifle qui enflamme le bocage
L’affaire de « la gifle » a fait des remous dans le bocage avesnois.
M.Maurice Boisard, maire de Cousolre, a été condamné à 1000 euros d’amende avec sursis et à 250 euros de dommages et intérêts pour avoir giflé un adolescent qui lui avait manqué de respect.
Ce dernier a de son côté été condamné par le tribunal pour enfants à 250 euros d'amende pour rébellion et outrage.
Il est clair qu’un élu, en tant que dépositaire de l’autorité publique, doit, plus qu’un autre, garder son sang-froid et montrer l’exemple.
La gifle ne peut être la réponse à un manque de respect , ni à une insulte, ni même une menace.
Dans le cas présent, la loi permettait au maire de procéder à un rappel à l’ordre (article L.2212-2-1 du code général des collectivités territoriales tel qu’il résulte de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance en son article 1).
Pour autant, beaucoup ont été déroutés par la dureté du réquisitoire du procureur à l’égard du maire de Cousolre.
On a l’impression que le conflit qui a opposé un maire et une famille s’est progressivement déplacé pour finalement opposer le Procureur à la corporation des maires dont la mobilisation, inappropriée de mon point de vue, a pu apparaître comme une volonté de la part des maires de bénéficier d’un statut protégé et de faire pression sur l’instance judiciaire pour se mettre au-dessus des lois et finalement irriter le Procureur , au point de donner à cette affaire une résonance disproportionnée.
Le vieux réflexe de la manif et du rapport de forces (en période pré-électorale, on peut trouver des motifs tous les matins) ont été perçus comme une provocation par le Procureur et se sont retournés contre le maire.
On peut comprendre l’erreur du maire qui est humaine et méritait à ce titre un soutien de ses collègues, ce qu’il était possible de faire sans manifestation ostensible de soutien (je lui ai pour ma part adressé un courrier en ce sens et notre association des Maires Ruraux, l’AMRF, paiera l’amende).
Cette affaire repose une nouvelle fois la question du comportement de certains jeunes et de la responsabilité parentale, question que nous vivons quotidiennement dans nos communes.
Les comportements extrêmes sont fréquents.
D’un côté, des parents qui laissent leurs enfants traîner dans la rue à toute heure et sans aucune surveillance et, de l’autre, des parents qui n’acceptent pas la moindre sanction à l’égard de leur enfant.
Dans le premier cas, c’est une forme de maltraitance mais dans le second, est-ce une méthode éducative que de prendre systématiquement la défense de son enfant, quand bien même il a commis une faute ? Ceux-là méritent, à coup sûr, un bonnet d'âne.
Les parents, les enseignants, les élus, les responsables associatifs devraient partager les mêmes préoccupations : donner à l’enfant les repères nécessaires à son éducation et à son épanouissement en vue, le moment venu, de lui permettre une bonne insertion sociale et professionnelle.
Vive 2012, et que vivent et se développent les coopératives !
L'ONU a décrété 2012 " année internationale de la coopérative".
Rappelons la définition qu'en donnait Proudhon :
La compagnie a pour règles : que tout individu employé dans l'association... a un droit indivis dans la propriété de la compagnie; que les fonctions sont électives, et les règlements soumis à l'adoption des associés ; que tout associé participe aux bénéfices comme aux charges de la compagnie, dans la proportion de ses services; que chacun est libre de quitter à volonté l'association ... » .
Pierre-Joseph PROUDHON
Théorie de la propriété
Si j’ai souhaité m'associer à l'année internationale de l'ONU, c’est parce que la commune, bien que née un siècle avant la coopérative, partage avec cette dernière plusieurs points :
- On peut choisir d’habiter sa commune comme on choisit d’être ou non coopérateur
- On souscrit financièrement dans sa commune au travers de ses impôts comme on souscrit au capital d’une coopérative
- On mandate une équipe révocable dans sa commune comme on élit un responsable révocable de la coopérative.
- Les administrés ou les concitoyens de la commune, comme les coopérateurs, sont copropriétaires et co-responsables d’un bien commun qu'il nous importe de protéger.
A une époque où la notion du bien commun tend à se dissoudre dans les esprits, l'initiative de l'ONU est une opportunité pour en rappeler le sens, dans
la sphère productive comme dans la cité.
Gens du voyage : les responsabilités partagées
L’article 28 de la loi Besson du 31 mai 1990 prévoyait que chaque commune de plus de 5000 habitants se dote d’une aire d’accueil dans le cadre d’un schéma départemental d’accueil des gens du voyage, co-élaboré par l’Etat et le Conseil Général,
La nouvelle loi Besson du 5 juillet 2000 propose, au nom de la solidarité nationale, une aide de 70 % pour aider les collectivités compétentes à réaliser des aires de stationnement. Une fois le schéma adopté, les municipalités avaient deux ans pour réaliser les équipements prévus. Au-delà, le préfet pouvait se substituer à elles (ou à l’intercommunalité) et ordonner des travaux qui seront aux frais de la collectivité concernée.
Dans le Nord, le schéma a été approuvé en 2002 pour la période 2002-2008.Il est depuis en révision. Les aires d’accueil devaient donc être réalisées avant fin 2004.
1ère remarque : l’Etat a lui-même été défaillant puisqu’il n’a pas sanctionné ces collectivités.
2e remarque : Lorsque les aires inscrites au Schéma n’ont pas été réalisées avant le terme du Schéma, celui-ci précise que les aides de l’Etat sont perdues (même si cela n’était pas inscrit dans la loi Besson).
3e remarque : le désengagement de l’Etat est lié à la non réalisation des aires prévues au schéma.
Or, ces aires, il faudra néanmoins les réaliser mais cette fois sans subvention.
4e remarque : En 2011, et malgré la réalisation de plusieurs aires d’accueil, les maires se trouvent finalement confrontés aux mêmes problèmes qu’auparavant pour trois raisons :
- Sous estimation des besoins quantitatifs dans le Schéma Départemental
- Retard pris sur le territoire de l’AMVS et de la CCSA
- Aires d’accueil d’une capacité insuffisante
- Aires occupées par des familles sédentarisées qui empêchent les haltes des familles itinérantes.
Au vu de ces différents éléments, on peut certes regretter que nous ayons pris ce retard (nous ne sommes pas les seuls) mais on peut surtout regretter :
- que la loi Besson ait fixé un délai trop court pour réaliser les aires d’accueil
- que le gouvernement suivant ait profité de ce retard pour supprimer les subventions des retardataires
- que le Schéma départemental sous-estime les besoins
- que l’agglo ne se donne pas les moyens de faire respecter son règlement sur la durée de stationnement
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Faire de la nationalisation de l'eau un enjeu du débat présidentiel
L’agglomération avait organisé un débat sur l’eau.
La Loi sur l’eau du 30/12/2006 donne compétence exclusive aux communes tant pour la production que pour la distribution.
L’enjeu de la PRODUCTION , c’est la protection de la nappe pour qualité de l’eau.
Or, curieusement, depuis un quart de siècle, on constate une meilleure qualité des eaux de surface mais une moins bonne qualité des eaux souterraines : plusieurs communes sambriennes ont une eau robinet certes potable mais non conforme en termes de pesticides (> 1 microgramme / litre)…..
Le diagnostic multi-pression lancé par l’agglomération sera suivi de mesures de protection des captages (boisement, agri bio…) si on veut éviter à terme de puiser l’eau potable dans des eaux de surface qu’il conviendrait alors de traiter au préalable.
L’enjeu de la DISTRIBUTION , c’est le prix de l’eau
On est passé de la pompette au robinet, de l’abondance gratuite à la rareté relative et à la disparité des prix.
On peut concevoir une différence dans le prix entre les territoires qui ne partagent pas les mêmes caractéristiques géographiques (profondeur le nappe), techniques (traitement), urbaines (densité de l’habitat),
Mais la disparité des prix n’est pas acceptable sur un même territoire puisque les eaux proviennent du même champ captant.
Il serait juste d’avoir :
- un prix homogène sur toutes les communes de la même intercommunalité : ce n’est pas le cas aujourd’hui et ce le sera encore moins demain.
- et une tarification progressive comme le suggère le Collectif contre la Misère : supprimer la part fixe et tarifs progressifs par strate de consommation… c’est l’inverse aujourd’hui avec la formule dégressive par strate.
(En revanche, l’idée d’installer des points d’accès gratuits un peu partout n’est pas recevable tant il est vrai que la gratuité sera synonyme de gaspillage et que l’éducation citoyenne, si elle est encore possible, prendra des décennies).
Faut-il homogénéiser les prix en laissant en place les opérateurs actuels ou viser une régie intercommunale ?
Considérant que l’eau est un enjeu national,… on peut poser autrement les termes du débat.
et considérer qu’il devrait y avoir encore plus de solidarité territoriale et donc un prix unique de l’eau en France (comme le timbre).
Ceci passe par la nationalisation de l’eau.
Il n’y a là aucune posture idéologique.
Souvenons-nous que Pierre Mendes-France préconisait la nationalisation du bâtiment au moment de la reconstruction parce qu’elle était devenue un enjeu de premier plan.
L’eau, aux yeux de l’Union Européenne, est certes un Service Economique d’Intérêt Général (SIEG) mais elle échappe à ce jour, pour des raisons liées aux disparités des régimes entre les Etats, à l’obligation de l’ouverture du marché à la concurrence.
Rien ne s’oppose par conséquent à la nationalisation de l’Eau, d’autant plus aisé que les opérateurs privés sont peu nombreux et que les opérateurs publics (syndicats d’eau potable) pullulent au détriment de la transparence et de la cohérence.
On peut donc concevoir une grande régie Nationale de l’Eau qui fonctionnerait de manière déconcentrée à l’échelle des bassins hydrographiques, par exemple celle des comités de bassins qui pourraient devenir des comités de bassins citoyens.
Un bon sujet pour nos futurs candidats à la présidentielle.
Dans l’attente, l’agglomération pourrait créer une aide incitative pour faciliter l’achat de récupérateurs d’eau de pluie, sur le modèle de ce qui se pratique pour les composteurs.
Coup de gueule à propos des chiens en divagation
Je l’ai souligné lors du dernier Conseil Communautaire, la convention passée entre l’agglo et les vétérinaires pour les service de week-end ne règle rien.
A ce jour, les communes ont délégué à l’AMVS la compétence fourrière-chenil. L’AMVS délègue à la SPA la mise en œuvre de cette compétence.
Problème posé à l’agglo : la SPA n’assura pas de garde le week-end. Il faut donc passer une convention avec les vétérinaires qui assureront le service d’astreinte.
Or, j’ai bien dit que cela ne règle rien puisque le problème essentiel, la semaine comme le week-end d’ailleurs, c’est l’absence d’un véritable service de capture des chiens en divagation.
Le service de garde ne sert à rien si le service capture, en amont, n’est pas assuré.
Il est impératif de revoir le contenu de la convention avec la SPA, qui doit normalement assurer ce service mais ne semble pas être en capacité de le faire.
Il y a pourtant des situations à risques.
Un dogue allemand a tué plus de cinquante poules en une journée à Marpent.
On a bien verbalisé (police et mairie) le propriétaire mais personne n’a pris le risque d’attraper le chien, pourtant potentiellement dangereux.
Il y a donc urgence à revoir tout cela.
Dépoussiérer le Code électoral
Le 25 septembre, nous serons plusieurs milliers de « grands électeurs » issus des conseils municipaux à voter pour les sénatoriales et donc à se rendre notre le lieu de vote.
Pour le Nord, ce sera Hellemmes.
En vertu du Code électoral, l’Etat rembourse à cette occasion des frais aux votants.
D’un côté une indemnité forfaitaire de 15,25 € pour les frais (de repas).
Curieux puisque dans les départements comme le Nord, il n’y a qu’un tour et pas besoin a priori de se bloquer la journée mais, on peut encore se dire qu’après avoir fait une heure de route et attendu autant pour voter, on peut casser la croûte avec les collègues (encore que notre indemnité est faite aussi pour cela mais tous les grands électeurs ne sont pas, il est vrai, maires ou adjoints).
De l’autre côté, les remboursements de frais de déplacement… et là tenez-vous bien, on nage dans l’anti-Grenelle.
Si l’élu part en train, il est remboursé sur la base du tarif SNCF 2e classe. Normal.
Si une ou plusieurs communes affrètent un bus, l’Etat ne rembourse rien alors que le but est bien de mutualiser les moyens et de limiter les rejets inutiles de gaz carbonique,
Si 7 élus d’une même commune prennent chacun leur véhicule, l’Etat rembourse les 7 trajets aller-retour !
Ne parlons pas des 7 élus qui partent avec une ou deux voitures et qui seront tous de même tous les 7 remboursés s’ils se munissent de leur carte grise !
On nage dans l’absurde que le législateur, donc que nos parlementaires ont instauré par la loi .
On aurait pu penser que le Grenelle étant passé par là, seules deux options auraient été remboursées : le trajet SNCF ou le co-voiturage par un forfait équivalent.
On pourrait même suggérer à l’Etat d’organiser un ramassage par bus, cela coûterait nettement moins cher, serait moins polluant et même plus convivial…
Alors que l’Etat cesse d’organiser de grandes messes autour des Plans Climat.
On sait que le Code civil de notre cher Portalis a évolué au fil des décennies sous la pression du mouvement social, en particulier féministe.
Il serait temps de dépoussiérer le Code électoral et le mettre en conformité avec les impératifs écologiques.
Le déshonneur de la république
Fin juin, René Dosière, député apparenté PS de l’Aisne, fait voter deux amendements à l’Assemblée.
1°) Obligation pour les collectivités d’une délibération pour accorder des avantages en nature aux élus (voiture de fonction, téléphone etc…)
Et 2°) interdiction de reverser à un autre élu le montant du dépassement du cumul des indemnités (actuellement un élu peut reverser tout ce qui dépasse 8272 € à un autre élu, même si c’est son épouse comme on l’a vu avec M et Mme Balkany, dans les Hauts de Seine)
Mais plusieurs parlementaires cumulards de droite ont vécu comme un cauchemar ces deux amendements, probablement votés à la faveur de la fatigue d’une séance de nuit qu’ils avaient, tout cumulards qu’ils sont, bien désertée.
Et bien, figurez-vous que Jean-Claude Gaudin, président du groupe UMP au Sénat, avec l’accord du gouvernement, a fait voter un amendement qui annule ces deux dispositions.
Paroles d'un malendendant
La règlementation visant à rendre tous les établissements recevant du public aux personnes handicapées (quel que soit le handicap) est sans aucun doute le plus gros challenge pour les communes d’ici 2015, date normalement butoir pour se mettre aux normes.
Bien évidemment, comme c’est souvent le cas dans notre pays, les finances ne suivant pas la réglementation, les communes mettront beaucoup plus de temps que prévu.
J’estime sur notre commune que c’est un programme sur 15 à 20 ans.
Les règles sont en effet très contraignantes.
Par exemple, pas question d’installer un ascenseur qui soit un peu à l’écart, ce serait une discrimination.
L’entrée doit être commune et distribuer un espace qui laisse le choix à la personne de prendre l’escalier ou l’ascenseur.
Cela va poser des tas de problème
Aujourd’hui par exemple, les plateaux sportifs multis-sports sont équipés de portillons tourniquets pour empêcher aux cyclomoteurs d’y pénétrer.
Demain, ces « city stades » devront prévoir un accès PMR (comprenant le fauteuil roulant) au risque d’être taxés de discriminatoires.
Oui mais le problème, c’est que les panneaux de baskett ne sont pas réglables…Faudra t-il les changer ? Sans aucun doute
Aucun équipement n’échappera à la règle
Un terrain de football pouvant accueillir un match de mal-voyants, je suppose que les buts devront être équipés de clignotants et de mains courantes en caoutchouc.
Etant moi-même malentendant, je pourrai, en tant que spectateur, demander à l’arbitre de s’équiper d’un mégaphone plutôt que d’un sifflet (cette remarque vaudra pour les agents de police) et exiger aux guichets de la RATP que la vendeuse affiche le prix de vente si elle ne veut pas me crier dessus derrière sa vitre plastifiée parce que je n’ai pas bien compris.
Finalement, les églises étant des équipements recevant du public, elles étaient souvent en avance sur leur temps en indiquant l’heure avec des grandes aiguilles et des gros sons de cloches.
Encore que, pour les PMR, va falloir changer généralement toutes les portes de ces églises qu’une personne en fauteuil roulant doit pouvoir ouvrir seule (on ne sait pas ce qui se passera lorsque l’ABF ne sera pas d’accord). Et rendre les chœurs et les sacristies accessibles aux PMR.
Voilà le type d’incidences que la loi entraîne pour les communes.
Le principe est bien entendu louable sauf que nos parlementaires, une fois de plus, ont voté un texte sous la pression d’un lobby certes légitime, mais sans se demander si les communes auront les moyens de le mettre en œuvre.
D’ici là, nous serons, comme 90 % des communes de France, dans l’illégalité et exposées au moindre recours d’un particulier devant le Tribunal Administratif.
L'art de virer quelqu'un du cercle
A la Cité des Géométries, on sait ce que veut dire inclusion/ exclusion, dedans/ dehors.
Les têtes qui dépassent, c’est pas joli pour la symétrie, alors on les coupe.
A Idem + Arts, on ne fait pas dans le flou artistique. On est plutôt dans le genre « pousse- toi de là que je m’y mette ».
Ces deux associations locales viennent d’être condamnées par le Tribunal de Prudhommal pour licenciement abusif d’un salarié à temps partiel dans chacune d'elle, et aux compétences reconnues par tous.
Il a été la victime d'une volonté d’écraser ceux qui grandissent vite, recrutés sans "piston" et peuvent faire un peu d’ombre aux petits chefs.
Riches, au péril de leur vie
Je liais hier dans Libé cet article d’un avocat aux barreaux de New York et de Paris (Luc Saucier) proposant de légiférer sur lesrevenus à partir d’un élargissement du concept d’obscénité.
En d’autres termes, une loi qui interdirait les rémunérations obscènes, c’est-à-dire immorales.
Et de conclure son article en expliquant que le péril des inégalités (développement du gangtérisme et de la violence sur les personnes) guette autant les riches que les pauvres.
Lorsque les riches s’aperçoivent que leur opulence devient une cible, il ont en effet tout intérêt, soit à se cacher, dans un lieu lointain par exemple (mais ces lieux de riches peuvent aussi devenir des cibles idéales pour le terrorisme), soit à se barricader (murailles et milices, mais ce type d’existence très policière ne convient pas à tout le monde et n’élimine pas tous les risques comme ces rapts quotidiens d’enfants dans plusieurs pays d’ Amérique Latine), soit à mieux répartir les richesses.
C’est ainsi qu’au XIXe siècle, on a commencé à mettre l’assainissement dans les villes.
Les riches savaient pris conscience que les microbes n’avaient pas de frontière et que l’insalubrité finirait par les emporter eux aussi.
Il ne faut donc pas désespérer.
