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Le blog de Jean-Marie Allain

ecologie - dvlpt durable

L'avesnois a t-il besoin de parc éolien ?

5 Janvier 2011 , Rédigé par Jean-Marie Allain Publié dans #ECOLOGIE - DVLPT DURABLE

Le débat impulsé par les associations Houdain Environnement et Nord Maubeuge Environnement a au moins le mérite de sortir du consensus mou sur les énergies renouvelables et de nous forcer à réfléchir sur un sujet moins évident qu’il n’y paraît.

 

J’ai reçu les animateurs de ces deux associations dans le cadre d’une rencontre très cordiale et très intéressante.

J’ai lu sereinement le rapport qu’ils ont rédigé.

Un travail sérieux, documenté, une forte répulsion  à l’éolien industriel mais pas d’hostilité à l’égard de l’éolien domestique.

 

Le point fort de leur démarche consiste à replacer la question de l’éolien industriel dans celle du bouquet énergétique (comme il est logique, lorsqu’on choisit un véhicule, de se poser la question de ses modes de déplacements et de l’offre globale de transport).

 

Mais avant d’aborder les aspects techniques sur lesquels ils construisent leur opposition,

Revenons d’abord aux raisons qui amènent à envisager, ici ou là, des parcs éoliens.

 

LA GENESE DES PROJETS EOLIENS

 

Dans le cadre du Protocole de Kyoto (en 1997), l’Union Européenne s’est engagée à réduire d’ici 2012 ses émissions de GES de 8 % par rapport à 1990.

Le protocole souffrait d’une tare initiale, celle de ne pas concerner le transport aérien sous prétexte qu’il était de nature internationale (alors qu’ un semi-remorque qui traverse l’Europe ne le serait pas ?).

Cet effort  de 8% est réparti entre les Pays de l’Union en fonction de leur contribution au réchauffement.

La France, qui contribue peu au réchauffement en raison de la part dominante du nucléaire, devait veiller d’ici 2012 (date d’expiration du protocole de Kyoto) à stabiliser ses émissions alors que l’Allemagne devait les diminuer de 21 %.

Mais stabiliser les émissions dans un contexte où la consommation d’énergie augmente impose de rechercher des économies.

C’est en ce sens qu’une directive Européenne du 27 septembre 2001 fixe à la France une croissance de 6 % (par rapport à 1997) de sa production d’électricité produite à partir de sources d’énergie renouvelable, lui permettant ainsi de porter de 15 à 21 % la part d’énergie renouvelable dans la production totale.

Il y a un décalage énorme entre cette augmentation de 6 % imposé par l’Europe et l’ampleur  programmée des projets éoliens dans les schémas régionaux.

Pour quelle raison ?

 

Dans l’optique du long terme, les experts insistaient sur la nécessité pour les pays européens de diviser par quatre  leurs émissions de GES d’ici 2050, objectif dit «  facteur 4 » proposé par Nicolas Sarkozy le 15 février 2005.

Dans l’euphorie du Grenelle, Jean-Louis Borloo a entériné par la loi du 3 août 2009 cet objectif ambitieux – étape transitoire - qui suppose, d’ici 2020, d’accroître de  20 % nos économies d’énergie et de 20 % la production d’énergies renouvelable pour réduire au final de 20 % nos GES.

C’est cet objectif ambitieux qui est aujourd’hui décliné dans les schémas régionaux éoliens.

Au regard de la puissance aujourd’hui installée dans la Région Nord Pas de Calais (505 MGW accordées dont 270 déjà effectifs), celle-ci devra se doter de 1000 MGW éoliens supplémentaires d’ici 2020.

Or, le schéma régional éolien, issu du Grenelle rappelons-le, ne retient dans l’Avesnois que la partie Nord Maubeuge (la méthode utilisée a exclu le périmètre du PNR).

Soulignons au passage que cette méthode est surprenante puisque le quercitain compte 5 éoliennes, qu’il existe des projets à Ohain, sur le Solrésis et le pôle aulnésien.

 

Le cadre qui a donc permis de voir émerger le projet d’un Parc éolien sur Maubeuge Nord, c’est d’abord le choix de Nicolas Sarkozy et de Jean-Louis Borloo d’aller au-delà des objectifs fixés par l’Europe.

On peut s’en réjouir comme on peut se demander s’il ne s’agissait pas d’une opération de communication destinée en 2005 à se rallier les suffrages des écologistes.

La loi ayant été votée, il est normal qu’elle s’applique.

 

C’est ensuite le schéma régional qui cible Maubeuge Nord et pas le SCOT qui doit prendre en compte ce schéma Régional.

J’ai donc recommandé à mes interlocuteurs d’interpeller la Préfecture et la Région car il est vrai que ce document de cadrage régional a été élaboré de manière très technocratique.

Le sénateur Paul Raoult ne s’est d’ailleurs pas privé d’en faire part au Préfet.

 

LES ARGUMENTS DES OPPOSANTS (mes réponses sont en italique)

 

- Les limites technologiques de l’éolien dont les gains évités de CO2 présentent un caractère infiniment petit (selon les sources,de 0,09 % à 5 % des émissions en France) au regard de la faible production de CO2 dans la  France nucléarisée (comparativement à l’Espagne, l’Allemagne et le Danemark).

Si ces gains sont faibles, c’est aussi à cause de l’intermittence de la production, tributaire du vent, expliquant que l’énergie éolienne produite ne dépasse jamais 25 % de la puissance théorique installée.

* Rappelons que l’éolien est une énergie d’appoint, destinée à se substituer à la production thermique, grosse émettrice de CO2, qui vient en confort du nucléaire pour répondre aux points de la consommation.

(Pour cette raison, l’image insérée dans le rapport d’une France quadrillée de 100 000 éoliennes est caricaturale).

 

- Certes, mais une éolienne qui tourne à 80 % du temps produira sur l’année l’équivalent de deux mois d’électricité, parce que le vent est tantôt trop faible, tantôt trop fort, ou encore parce que la plage de production (été par exemple) ne coïncide pas avec la plage de production attendue (l'éolien arrive quand on a pas besoin et n'est pas là quand on en a besoin) et pour cette raison quelques centrales thermiques (à gaz ou charbon) doivent rester en charge partielle prêtes à intervenir.

* C’est vrai mais reconnaissons qu’il n’existe pas de « panne de vent » et qu’il vaut mieux les avoir en veille ces centrales qu’en pleine activité.

 

- Les nuisances sonores et visuelles exigent de ne pas implanter une éolienne à moins de 3000 mètres d’une habitation (recommandation de l’OMS) au lieu des 500 m appliqués en France.

* Les recommandations de l’OMS restent introuvables.
Par contre, l’Académie de Médecine préconise, dans un rapport contesté, 1500 mètres. Pourquoi pas ?

- Nuisances auxquelles il convient d’ajouter la dévalorisation potentielle de l’immobilier.

* Cela reste à démontrer, mais admettons, c’est le principe de l’intérêt général (comme pour les antennes relais) sur l’intérêt collectif, à charge pour les personnes s’estimant lésées de demander une révision du coefficient de localisation dans la valeur locative (mais cela ne jouera que sur quelques centimes d’euros).

 

- A cela s’ajoute la perturbation des couloirs migratoires et la mortalité des chiroptères.

Tout aménagement d’infrastructure entraîne des ajustements des trajets migratoires.
Avec cet argument, on aurait pas fait les routes, les lignes haute tension, ni le TGV.

La question des chiroptères est par contre essentielle car la mortalité n’est pas liée au heurt des pales mais au barotraumatisme, choc provoqué par la baisse de la pression de l’air et bien connu des plongeurs.

L’avis du Conservatoire Naturel des Site, du Groupement Ornithologique Nord (GON) et de l’Association mammologique du Nord me paraissent incontournables et, en cas d’avis négatif,devrait impliquer l’abandon des projets.
On ne badine pas avec les chauve-souris.

 

- Ajoutons en amont un process qui mobilise des matières ou matériaux non renouvelables, parfois toxiques et importées de très loin.

* Certes, mais c’est le cas aussi des automobiles dans lesquelles nous roulons ou des ordinateurs que nous utilisons quotidiennement.

Et puis, personne n’a obligé Areva, dont l’Etat est actionnaire, à déserté ce marché pour s’orienter sur l’éolien Offshore.

 

- Ajoutons que rien n’oblige le promoteur à démonter les éoliennes en fin de vie (15/20ans).

* Si, l’article L553-3 du Code de l’Environnement prévoit que

l'exploitant  est responsable de son démantèlement et de la remise en état du site, dès qu'il est mis fin à l'exploitation, et que dès le début de la production, puis au titre des exercices comptables suivants, il constitue les garanties financières nécessaires à ce démantèlement.
Le coût du déméantèlement est donc intégré dans le prix du kilowatt éolien alors que pour le nucléaire, le coût du démantèlement n’est pas imputé dans le prix du kilowatt, ce qui fausse le coût de production.

L’éolien est de loin, avec le photovoltaïque,  l’énergie présentant le moins de coûts externes.

 

- La privatisation des bénéfices et la socialisation des pertes.

L’obligation pour EDF de racheter l’électricité trois fois plus cher que son prix de revient génère pour les promoteurs privés une rentabilité énorme et sans risque, tout cela payé par le consommateur sur sa facture via la taxe CSPE.

* Le prix du kWh nucléaire vendu au citoyen n’inclut pas davantage les énormes subventions et aides publiques que cette filière peut recevoir.

La rentabilité alléchante dont se gavent les promoteurs privés de l’éolien me gène bien évidemment, c’est la raison pour laquelle je reste un fervent défenseur de la nationalisation du secteur de la production énergétique.

Faute de celle-ci, il convient d’assurer une rentabilité suffisamment correcte pour dynamiser la filière sans tomber dans la spéculation.

La Contribution au Service Public de l’Electricité payée par l’usager ne finance pas que le surcoût accordé au soutien des énergies renouvelables mais également le médiateur de l’énergie, le coût de la péréquation en faveur de zones non reliées, le coût du tarif de première nécessité (ce qui fait de la CSPE un instrument de solidarité) et dans certaines limites le coût du TARTAM, tarif permettant aux professionnels ayant changé de fournisseur de bénéficier de tarifs semi- réglementés.

Selon l’estimation faite par la commission de régulation de l’énergie, l’effort demandé, pour un consommateur moyen est de 3,2 € par an pour l’éolien terrestre et 2,6 € pour l’éolien maritime.

 

- Et comme les opérateurs revendent ensuite à des filiales dont les parts sont détenues par des contribuables aisés qui cherchent un moyen de défiscalisation (même système que pour une SCPI), c’est non seulement une perte de recettes pour l’Etat (1 500 000 € par éolienne) mais une niche fiscale qui accroît les inégalités.

* On pourrait dire aussi que cela permet une participation des citoyens.

90 % des éoliennes danoises appartiennent à des particuliers.

Ma préférence va bien sûr aux projets qui mobilisent l’épargne locale.

Pourquoi ne pas y penser ?

 

- Le miroir aux alouettes pour des élus qui pensaient se faire une cagnotte en récupérant de la TP mais devront se contenter de la taxe sur les réseaux, soit 15 % de la part locale pour la commune et 35 % pour l’intercommunalité.

* Ils percevront également du foncier bâti pour le socle de chaque éolienne ainsi que la cotisation foncière des entreprises (CFE), part foncière de la Contribution Economique Territoriale et calculée à partir des surfaces de socle

Mais il est vrai que l’effet d’aubaine de l’ancienne TP va se dissiper et que c’est plus souvent l’appât de recettes que les convictions écologiques qui motivaient l’acceptation d’es projets.

D’ailleurs, la refonte de la carte intercommunale ne va tarder à clarifier les choses.

 

Globalement, la question essentielle qui est posée selon moi n’est pas locale mais nationale.

Jusqu’où doit-on aller dans l’éolien ?

Rester sur une logique d’énergie d’appoint à la filière nucléaire (pour diminuer les émissions de CO2 en substitution du charbon ou du gaz) comme le sous-tend la directive européenne ou grignoter sur la part du nucléaire comme l’affiche le Grenelle de l’environnement ?

Car nous ne devons pas oublier que le nucléaire, qui coûte cher et qui laisse aux générations futures des déchets radio- actifs dont nous ne savons que faire, fait de nous aussi les prédateurs des minerais d’uranium du Niger et les prisonniers des gisements d’Arabie ou de Sibérie.

Dans le premier cas, les projets sur les zones les plus exposées suffisent (et on peut se passer d’un nouveau parc éolien dans l’avesnois), dans le second cas, il faut utiliser tout le potentiel existant, y compris chez nous.

 

Terminons par le point faible de la démarche de ces deux associations.

Elles n’existaient pas avant que l’on ne parle de ces projets éoliens alors que les enjeux environnementaux ne datent pas d’hier.

Les membres de ces associations vivant dans des secteurs concernés par des projets éoliens, il est difficile de faire la part des choses entre la conviction profonde et la défense d’un intérêt personnel.

 

 

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L'écologie, la plus vieille philosophie du monde

4 Janvier 2011 , Rédigé par Jean-Marie Allain Publié dans #ECOLOGIE - DVLPT DURABLE



Dans le supplément du journal Le Monde de ce 1er janvier 2011, on trouve un remarquable dossier de Frédéric Joignot constitué d’ extraits du livre de Claude Lorius et Laurent Carpentier intitulé «  Voyage dans l’anthropocène » (Actes Sud), terme désignant l’ère nouvelle dans laquelle nous sommes entrés, suivis (pure coïncidence ?) de la présentation de Satish Kumar, philosophe indien, jaïniste et disciple de Gandhi.

 

L’histoire, il y a 6000 ans,  du peuple mésopotamien nomade des Sumer  (sud de l’Irak), première grande civilisation urbaine (première langue écrite), dresse le décor et donne le fil conducteur du raisonnement.

Les sumériens se sédentarisèrent pour transformer, grâce à un système sophistiqué d’irrigation, les marais insalubres en terres cultivables sur lesquelles abondait l’épeautre.

La victoire de l’homme sur la nature, du savoir sur la sauvagerie…

Jusqu’au jour où, quelques siècles plus tard, les eaux irriguées, en infiltrant la terre, firent remonter à la surface les sels minéraux contenus dans la nappe phréatique, salinisant les champs et les rendant incultes, entraînant le déclin, puis la disparition de cette flamboyante civilisation.

 

Toute l’histoire de l’humanité se trouve résumée dans cette tragédie du peuple sumer.

 

La raison ne gagne jamais contre la nature et l’erreur de l’homme a été de l’oublier.

Toutes les sociétés  qui ont adopté un modèle de développement exclusivement dominé par le rationalisme, oubliant que l’homme n’était qu’un élément parmi d’autres et non le centre ou le sommet de l’univers, ont connu ou connaîtront le même sort.

 

Les sociétés occidentales ont un enseignement qui accorde la primauté aux sciences exactes sur les sciences humaines.

L’élite de nos grands corps d’Etat (Polytechnique, Ponts et Chaussée, Centrale…) est d’abord une élite formée aux sciences de l’ingénieur : maths, physique, chimie, mécanique.

Ces intelligences admirables sont capables de concevoir des routes, des ponts, des gratte-ciel et même des fusées mais n’ont pas toujours une connaissance parfaite du milieu dans lequel vont être déployées ces inventions, si ce n’est sous l’angle là encore de la domination de la technique sur la nature et sur les hommes qui peuvent y vivre et en vivre.

 

Ici même, dans notre vallée, n’avons-nous pas connu ce règne de la mécanique industrielle, mise au service d’une industrie uniquement motivée par l’accumulation de bénéfices et complètement insouciante de ses incidences sur la qualité de notre air, de notre eau et de nos sols ?

Je me souviens alors que, fils de cheminot, je prenais régulièrement le train entre Maubeuge et Jeumont, la Sambre, certains jours était rouge comme le sang tellement elle charriait de déchets industriels.

La vallée connaissait l’ivresse de la puissance industrielle au prix d’une destruction brutale et inconsciente de notre environnement.

Cette frénésie de puissance s’est sophistiquée dans ses modes d’agression de la nature et des hommes mais elle est toujours là et toujours aussi folle.

L’arme atomique reste une obsession de la volonté de puissance, le summum du rationalisme devenu fou.

Quelques humanistes ont dès le départ protesté comme le mathématicien Bertrand Russell, arrêté à Londres pour s’être opposé aux essais nucléaires.

L’idéologie de la vitesse est un autre exemple que le triste symbole du Concorde n’a pas épuisé.

Le TGV peut rouler à 300 km / heure mais on réfléchit pour aller encore plus vite…toujours plus vite…

Les marxistes diront que c’est le rationalisme perverti par le profit qui est devenu fou, comme si les pays du collectivisme étatique n’avaient pas commis les mêmes brutalités au nom du progrès.

 

Face à cela, les religions orientales (hindouisme, bouddhisme jaïnisme, shintoïsme…) nous enseignent que l’homme occidental s’est trop longtemps cru supérieur aux autres peuples (lui donnant le droit de les coloniser) mais aussi aux espèces animales et végétales, dont les agressions répétées ont abouti au désastre écologique actuel.

Ces religions, qui sont aussi des philosophies, apparaissent finalement comme une matrice de l’écologie, vieille de plusieurs milliers d’années.

On considère souvent que l’écologie est un courant de pensée moderne.

En réalité, c’est l’entrée de l’écologie dans le champ politique qui est récente.

Mais la philosophie qui en est le fondement est certainement la plus ancienne du monde.

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La Sambre, interdite de développement durable ?

26 Novembre 2010 , Rédigé par Jean-Marie Allain Publié dans #ECOLOGIE - DVLPT DURABLE

Il y a un an, L’Etat a sélectionné sur appel à projets 13 agglomérations qui vont bénéficier d’aides substantielles dans le cadre du projet Eco-cités, tourné vers le développement durable des territoires.

12 grosses agglomérations et une plus petite (la Communauté de communes du Pays Haut Val d’Alzette, Meurthe et Moselle) ont été sélectionnées.

Pour prétendre être sélectionné, il fallait une ambition de croissance de 30 % sur les 20/25 ans.

Autant dire que l’Etat, par cette méthode, a exclu le droit pour des territoires en difficultés de se développer dans l’esprit du Grenelle comme si le concept d’Ecocité était réservé aux territoire nantis comme Nantes, Montpellier, Grenoble ou Nice.

Sur la période 2010-2017, ces territoires vont bénéficier d’une manne financière d’un milliard d’euros émanant de l’Etat et de la Caisse des Dépôts pour des opérations innovantes et exemplaires dans l’esprit du Grenelle de l'environnement.

 

Un deuxième appel à projets sera lancé d'ici la fin de l'année où seront sélectionnées de nouvelles écocités pour un budget supplémentaire de 250 millions d'euros.

Si une nouvelle fois seules les agglomérations en croissance peuvent  se porter candidates, ce serait une véritable provocation.

Le développement durable n’est pas réservé aux nantis.

 

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Eau : responsabiliser les consommateurs sans déresponsabiliser les élus

12 Novembre 2010 , Rédigé par Jean-Marie Allain Publié dans #ECOLOGIE - DVLPT DURABLE

Le Collectif du refus de la Misère de Sambre-Avesnois organisait ce vendredi un débat sur la gestion de l’eau avec l’objectif affiché que soit débattue par les élus et les personnes présentes la question du choix du mode de gestion au terme du contrat d’affermage.

Il faut dire que le débat était déjà, si pas engagé, du moins évoqué depuis plusieurs mois.
Cela dit, il n'y a pas le feu.

Le SMVS a en effet délégué la gestion de l’eau à la société Eau et Force (groupe La Lyonnaise) mais le contrat ne se termine qu’en 2017.

 

La position du Collectif, introduite par un film très partisan mais bien fait, part du postulat selon lequel le prix est trop cher pour les pauvres et qu’une gestion directement publique sous forme de régie serait plus appropriée.

Ce postulat s’appuie sur le constat que la gestion de l’eau déléguée au privé coûte généralement plus cher que lorsqu’elle est publique.

 

Rappelons qu’il existe en effet plusieurs modes de gestion possibles de l’eau.

 

1) La régie : c’est la collectivité qui gère en direct

2) La Gestion déléguée : (80 % des volumes d’eau consommés sont gérés de cette manière par les deux grands groupes que sont d’un côté La Lyonnaise  (groupe Suez) et auquel appartient Eau et Force et de l’autre Veolia (ex Vivendi Generale des eaux)

 

°  soit en Concession : le concessionnaire (Eau et Force) finance les installations et se rémunère sur l’exploitation.

°  soit en Affermage (souvent 10 à 12 ans) : la collectivité investit, l’exploitant reverse une partie de ses recettes. 

3) Le Marché de prestation de service : le titulaire gère les installations mais c’est la collectivité qui réceptionne les appels des usagers et notifie les interventions au titulaire.

 

Les critiques qui sont généralement faites à la gestion déléguée concernent :

-      les situations oligopolistiques (moins il y a de prestataires, plus c’est facile de s’entendre… même si cela n’est pas légal),

-      le manque de transparence financière

(des provisions pour renouvellement ou entretien non utilisées ne sont pas toujours reversées aux intercommunalités qui, à vrai dire, sont censées prendre le temps de contrôler leur délégataire)

            -   le prix généralement plus élevé de l’eau

 

 

 

 

 

Qu’ en est-il chez nous ?

 

Sur l'agglo (périmètre d'Eau et Force),  on est à 4,40 € TTC  dont  , 74 € pour la distribution d'eau potable, 1, 89 € pour l'assainissement et 0,77 € pour les taxes diverses.


Pour comparer, nous avons les chiffres 20009.

D'après les données de l'agence de l'eau Artois-Picardie, pour une consommation moyenne annuelle de 120m3, référence INSEE et agences de l'eau)

Délégation Suez Eau et Force:
Maubeuge:  4,49€ dont 1,82 € pour l'EP, Hautmont : 4,45 dont 1,82 pour l'EP
Fourmies: 4,07€ dont 1,48 pour l'EP, Valenciennes: 4,78 dont 1,68 pour l'EP

Noreade: 4,26€ dont 1,42 pour l'EP ; cambrai: ep 1,26€ ; se 3,44€ dont 1,26 pour l'EP;Lille :3,46 dont 1,39€ pour l'EP; Arras: 3,84€ dont 1,52 pour l'EP; Dunkerque:  3,96€ dont 1,11 pour l'EP, Boulogne:  4,87€ dont 1,34 pour l'EP.

 

 

 

Le prix est-il trop élevé localement ?

 

Toute comparaison de prix exige une analyse fine de la formation des coûts, comme l’a bien rappelé M.Bertrand Hartmann, directeur de l’Agence Locale d’Eau et Force, invité pour la circonstance.

 

Le prix de l’eau dépend notamment :

 

- du coût d’accès à la ressource (nappe de surface, nappe profonde, traitement des nitrates, traitement de l’eau des fleuves, protection ou non des captages…) , des taxes et de l’amortissement des investissements.

(on peut même baisser le prix de l’eau si on ne fait aucun investissement !)

- du rapport entre le coût de l’infrastructure inhérent à la géographie et le nombre de personnes desservies (si je tire 100 kms de tuyaux pour desservir 20 personnes, l’eau coûtera plus chère que si on dessert 1000 personnes).

Dans la Sambre, les habitants consomment moins d’eau qu’ailleurs .De ce fait, les frais fixes sont répercutés au prorata du volume consommé… qui devient donc plus cher !

Dans une agglomération qui perd de la population, cela signifie aussi que le prix de l’eau ne peut qu’augmenter… sauf à encourager les populations à en consommer davantage, ce qui serait contraire au souci de la préservation de la ressource.

 

Le représentant d’ATTAC a, sur cette base,  plaidé pour une péréquation du prix de l’eau sur le plan national (sur le modèle du prix du timbre) mais cette revendication intéressante risquerait, comme me le signalait Umberto Battist en fin de séance, de déresponsabiliser les territoires sur la gestion de leurs ressources en eau.

On ne peut pas demander aux usagers de se responsabiliser et d’exiger d’être associés et, dans le même temps, déresponsabiliser les élus !

 

Il n’est donc pas souhaitable par ailleurs que le débat public demeure exclusivement centré sur la tarification sans faire le lien avec le coût d’accès à la ressource et le niveau de prestation, c’est-à-dire la qualité de l’eau distribuée.

Car les pauvres ont aussi le droit de boire de l’eau saine.

Le bilan triennal sur la qualité de l’eau montre que 7 communes de l’Agglomération ont une eau du robinet certes qualifiée de potable mais non - conforme à la réglementation en matière de présence de pesticides (plus de 1 microgramme par litre : Jeumont, Feignies, Louvroil, Pont sur Sambre, Bachant et Marpent).

Depuis 10 ans, la situation ne s’est pas améliorée.

 

Il faut savoir qu’au-delà des pollutions mesurées régulièrement, ces pesticides peuvent, sous l’effet de réactions chimiques ou biologiques, donner naissance à de nouvelles molécules (les métabolites) peu étudiées et par conséquent à la toxicité souvent inconnue.

 

Il y a donc un gros travail à faire.

Sur le plan national, revoir le caractère inéquitable des redevances de lutte contre la pollution, assurées aujourd’hui à 85 % par les usagers contre 1 % pour l’agriculture.

Sans attendre l’approbation du SAGE, il faudrait engager rapidement une étude permettant de reconstituer le parcours des gouttes d’eau jusqu’au captage pour déterminer l’origine des différentes pollutions par aire d’alimentation de captage.

Améliorer la situation exigerait parallèlement de faire l’acquisition foncière des abords de captages pour les affecter au boisement ou à l’agriculture biologique.

 

Cela étant, la bonne conscience écologique, j’en conviens, ne règle pas la question de l’accès à l’eau pour les plus pauvres.

 

Personnellement, je me trouve tiraillé entre :

 

            - une posture (« de gauche » ?)  qui considère que l’eau est un bien de première nécessité et qu’elle doit être proposée pour le prix le plus bas possible,

             - et une posture écologique selon laquelle l’eau n’est pas assez chère lorsqu’on voit le gaspillage et qu’il n’est pas pertinent de dévaloriser une ressource qui est en train de devenir rare.

 

Mais je me méfie des postures idéologiques…

 

Sans rentrer dans le débat aujourd’hui sur le mode de gestion (débat qui n’est pas limité à l’eau mais qu’on pourrait élargir au transport collectif ou aux pompes funèbres…)

 

On pourrait imaginer :

-      que le prix de l’eau soit symbolique pour les mètres cubes nécessaires aux fondamentaux de la vie domestique (hygiène, cuisine et boisson)

-      et que le coût soit ensuite majoré de manière à incorporer en quelque sorte la perte encaissée par l’exploitant sur les premiers mètres cubes.

  

Je constate qu’aujourd’hui, en dehors des 30 premiers mètres cubes facturés à un tarif préférentiel (choix des élus que je partage) le mode de tarification suit l’inverse de ce raisonnement puisque les industriels gros consommateurs d’eau bénéficient d’une tarification dégressive.

 

Pour terminer, je pense qu’il faut bien séparer les trois niveaux  d’intervention :

 

-      1er niveau : en amont, celui de la stratégie politique (autorité politique locale)

En France, 40 % de l’eau potable est déjà puisée dans les cours d’eau avec les coûts de traitement que cela mais 60 % est encore puisée dans les nappes comme chez nous, mais  une mauvaise gestion de la ressource (gaspillage , pollutions) peut nous obliger à traiter de plus en plus l’eau provenant des captages, ou aller chercher l’eau plus profondément ou encore à chercher de nouveaux captages.. avec bien entendu une répercussion sur le prix de l’eau,quel que soit le mode de gestion.

-      2e niveau : celui de l’exploitation (qui peut être public ou privé)

-      3e niveau : celui du contrôle et de l‘évaluation par une ingénierie de haut niveau, capable d’élaborer des critères de performance et d’être en mesure de les contrôler (évaluation (autorité politique locale).

 

 On constate d’ailleurs que les usagers, présents aux niveaux 2 et 3 au travers de la commission consultative des services publics locaux (obligatoire), sont absents en amont et qu’il y a là un manque manifeste sur le plan démocratique.

 

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N'attendons pas de pouvoir planter du riesling sur les coteaux sambriens

29 Octobre 2010 , Rédigé par Jean-Marie Allain Publié dans #ECOLOGIE - DVLPT DURABLE

alsace.JPGLe récent au Colloque organisé à la Cité de la Villette sur les Plans Climat par l’ADEME était opportun ( à un moment où les négociations internationales renvoient une image assez morne) et a manifestement requinqué les 490 participants qui étaient à 99, 9 %, il faut le dire, des convaincus….

Lorsque l’animateur a demandé à l’assistance s’il y avait des maires, jai compris que j’étais le seul maire (mais pas le seul élu néanmoins) , j’étais pas peu fier d’être là…représentant à vrai dire l’agglomération.

 

Mes impressions

 

1°) Niche écologique contre niche fiscale :

 

Les habitants, dans leur vie quotidienne, rejettent 50 % des gaz à effet de serre et doivent donc se sentir pleinement responsables dans la lutte contre le réchauffement climatique.

 

Il existe à ce titre des aides publiques pour les économies d’énergie ou les équipements de production d’énergie alternative.

 

La lutte contre les déficits publics pourrait bien, paradoxalement, mettre fin à ces aides incitatives.

 

La réduction des déficits publics ne doit pas devenir la bête noire de la lutte contre le réchauffement climatique et inversement.

Il serait juste que les aides pour les économies d’énergie soient maintenues, la question de la production d’énergie alternative étant moins urgente et plus discutable.

 

2°) La transversalité appelle une forme nouvelle de gouvernance :

 

Pour qu’un Plan Climat réussisse, il convient d’en finir avec l’organisation pyramidale de notre système d’organisation (celle qui permet à chaque chef de service d’asseoir ses prérogatives sur son pré - carré) au profit d’un fonctionnement transversal.

C’est ce dont il avait déjà été question avec les politiques de la ville, et qui s’étaient heurtées à ces cloisonnements bien français au point que l’Etat dû imposer en 2001 les GIP pour sortir la politique de la ville du giron des intercommunalités, alternative qui a manifestement échoué puisque, l’Etat ayant du mal à tenir ses engagements financiers,, la dissolution des derniers GIP est à l’ordre du jour, les intercommunalités souhaitant reprendre de manière légitime la maîtrise de la politique de la ville.

Les Plans Climat connaîtront –ils le même destin ?

Cela sera fonction de la volonté politique locale.

L’exemple de l’Alsace est à cet égard remarquable.

Faut dire que s'ils se bougent pas, c'est nous qui allons bientôt planter de la vigne et vendre le Riesling.

Plus sérieusement, nou devons admettre  que la réalité est aussi culturelle, que les Verts allemands ne sont pas loin et que la culture de cette région a toujours été propice à l’écologie.
L’exposé passionné et convaincant de Jo Spiegel, Président de la communauté d’Agglomération de Mulhouse Sud Alsace, en a décoiffé plus d’un.

Pour lui, le Plan Climat n’est pas un OVNI dans l’océan des dispositifs, c’est une autre façon de fonctionner sur le territoire (ce qu’il appelle l’alter-territorialisation).
Par exemple, pas de budget spécifique mais une approche transversale de toutes les décisions budgétaires  (chaque choix communal et intercommunal est décrypté à la lumière de l’impératif climatique).

Afficher des actions Plan Climat relève par conséquent du gadget si au quotidien le mode de prise des décisions ne change pas (c’est un peu comme ces communes qui font un écoquartier sans encourager les économies d’énergie sur le parc ancien).

 

Localement, nous avons entre 15 et 20 ans à rattraper.

Pas de quoi baisser les bras mais de quoi retrousser ses manches.

Planter du riesling sur les coteaux sambriens, cela aurait un côté sympathique mais nous aiderait surtout à noyer notre remords.

 

3°) Les temporalités sont un obstacle supplémentaire :

 

Les élus ont un raisonnement sur le court terme (leur mandat) alors que la question climatique s’inscrit dans la longue durée.

Pour sortir de cette antinomie, le Plan Climat doit proposer des mesures d’évaluation annuelles.

 

4°) Paradoxalement, c’est le niveau international (Kyoto) qui a alerté l’opinion mondiale.

Alors qu’aujourd’hui les Etats piétinent et tergiversent et c’est le local qui « se bouge »

 

5°) Sans la société civile, point de salut :

 

Puisque les habitants contribuent pour moitié au réchauffement, rien ne peut se faire sans eux et sans ceux qui les représentent.

Or, les élus ne sont pas les seuls.

Il y a les associations.

A Mulhouse, elles sont présentes dans le conseil participatif , de même que des habitants tirés au sort.

Et le Plan Climat a été signé par les communes, par des associations et par des organes de presse.

Ailleurs, mais toujours en Alsace, celles et ceux qui s’associent au Plan se voient remettre un badge.

C’est excellent pour la communication et en même temps une façon de les responsabiliser davantage.

 

 

 

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LES NAINS A L’APPETIT D’OGRE

26 Août 2010 , Rédigé par Jean-Marie Allain Publié dans #ECOLOGIE - DVLPT DURABLE

 

Ce week-end de pleine lune, c’est la nuit européenne de la chauve-souris dans une douzaine de pays.

 

 A Maubeuge, le Conservatoire des Sites Naturels, en partenariat avec la Coordination

Mammologique du Nord et l’AMVS, organise une présentation à 20 heures à l’Arsenal, qui se

prolongera par une ballade dans les remparts (se munir d’une torche et de chaussures

appropriées).

La chauve-souris véhicule souvent dans notre imaginaire une répulsion spontanée.

Il est vrai que la légende dit que la chauve-souris peur s’emmêler dans vos cheveux.

C’est bien entendu complètement faux, même si c’est un chauve commmoi qui l’affirme.

A moins qu’elle ait un radar défectueux, la chauve-souris à d’autres chats à fouetter pour remplir son estomac.

Il est vrai que c’est animal, parce qu’il est avant nocturne, inspire le mystère et parfois la crainte.

Il est vrai aussi que sa morphologie en rajoute encore dans le caractère un peu loufoque de ce charmant petit mammifère.

La chauve-souris vole avec ses mains en écartant les doigts reliés par une membrane de peau.

 33 espèces sont recensées en France métropolitaine, dont 21 espèces présentes dans la région Nord Pas de Calais et parmi - celles-ci une dizaine présentes en Val de Sambre.

Voici mon petit bestiaire chiroptérien ((Cf «  chiro » la main en grec).

 

         -  LA PIPISTRELLE COMMUNE

Petite (5 à 8 grammes) mais boulimique (1 millier de moustiques chaque nuit).

Très présente localement.

-          LA SEROTINE COMMUNE :

Comparé à la pipistrelle, c’est un géant (35 cm d’envergure), bien utile en ville car il empêche les insectes de se coller aux lampadaires !

L’agglomération en aura besoin dans le cadre de sa compétence éclairage public « !

(site de reproduction  à Obrechies)

- L’OREILLARD GRIS :

Ainsi appelé en raison de ses grandes oreilles, il prend appartement dans nos combles et manifeste un appétit prononcé pour les chenilles

-          L’OREILLARD ROUX

Plus rural que son cousin (mais avec des oreilles aussi longues !),  l’oreillard roux préfère se loger dans les arbres creux

Il peut parcourir plusieurs centaines de kilomètres pour rejoindre son site d’hibernation.

Présent sur Pont sur Sambre et Colleret

- LA NOCTULE DE LEISLER

Sensible au froid, elle peut faire des centaines de kilomètres pour hiberner.

Constaté pour la dernière fois à Obrechies en 1998.

- LE MURIN DE NATTERER

Cette chauve-souris au pelage ventral blanc et aux oreilles dépassant du museau a, dans ses menues, une prédilection pour les mouches et les araignées.

Présente à Colleret, Obrechies et Pont-sur-Sambre

- LE MURIN DE BECHSTEIN

Avec des oreilles encore plus longues que celles de son cousin de Natterer, il partage les mêmes goûts alimentaires.

Considéré comme rare, il est présent à Pont sur Sambre

-          LE MURIN DE DAUBENTON :

Il capture 500 moustiques à l’heure en rasant la surface de l’eau et en capturant sa proie grâce aux grands doigts de ses pattes arrière

Cette « chauve souris aux grands pieds » est très présente sur le territoire de l’AMVS.

-    LE MURIN A OREILLE ECHANCREE

Rousse et frileuse, cette chauve souris à l’oreille échancrée est une grande consommatrice de mouches.

Pour cette raison, elle est toujours la bienvenue à la ferme où elle bénéficie d’une chambre d’hôte idéale en se regroupant en petits groupes au plafond d’une étable.

Présente à Colleret

-          Le MURIN  A MOUSTACHES

Se loge dans les fissures de nos habitations et se reproduit sous les toits ou dans les arbres creux.

N’hésite pas à aller faire un tour dans le jardin ou dans le parc public en cas de fringale.

-          LE GRAND MURIN :

Plus grande espèce connue dans la région (40 cm pour environ 35 grammes), c’est une société de chasse à lui tout seul.

Pour apaiser sa faim, il peut parcourir  20 kilomètres et écumer 50 hectares pour capturer de gros insectes qu’il a repéré par écoute active.

Il apprécie les combles et le calme de nos églises pour mettre bas.

Repéré pour la dernière fois en 1961, en forte régression en Belgique, on peut considérer que l’espèce a disparu de notre agglomération

On ne connaît que deux colonies dans le Nord Pas de Calais, en vallée de la Canche.

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La schizophrénie du Grenelle (suite...)

27 Juillet 2010 , Rédigé par Jean-Marie Allain Publié dans #ECOLOGIE - DVLPT DURABLE

Jean-louis Borloo, derrière ses aires de nonchalant babacool, pratique l’espièglerie la plus redoutable.

En octobre 2007, il claironnait en présentant le Grenelle que l’on n’augmenterait plus la capacité autoroutière.

 

Or, au Journal Officiel du 1er juillet, il publie trois arrêtés de nouvelles sections d’autoroutes, prélude à la communication le 13 juillet d’un avant-projet de Schéma National des Infrastructures de Transport comportant le projet de 880 kms d’autoroutes supplémentaires.

 

Double langage de l’homme public qui d’un côté fait un clin d’œil aux écolos et de l’autre leur fait un véritable pied de nez.

 

Pendant ce temps, des centaines de juristes sont payés sur des fonds publics pour mettre en article une loi de pacotille puisque piétinée chaque jour par ceux qui devraient être les premiers à la défendre.

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La déroute du Grenelle 2, pire que la déroute française du Mondial...

30 Juin 2010 , Rédigé par Jean-Marie Allain Publié dans #ECOLOGIE - DVLPT DURABLE

Le fils a tué le père.

Le Grenelle 2 n’a fait qu’une bouchée du Grenelle 1.

Je m’explique.

 

Depuis la Loi d’Orientation Foncière de 1967, l’Etat nous explique à grands coups de clairons, de plaquettes, de formation, de congrés et de séminaires qu’il faut lutter contre le mitage, c’est-à-dire contre l’éparpillement de l’urbanisation qui complique les affaires des agriculteurs (les prix grimpent), des chasseurs (problème de sécurité), des communes (il faut gérer ensuite les conflits d’usage et les problèmes de bus), des intercommunalités (coût des réseaux à renforcer) etc... etc...

C’est donc une évidence et tous les gouvernements, de droite comme de gauche, ont toujours affiché l’ambition d'enrayer le mitage, la ville éclatée, l’étalement urbain et ils ont construit au fil des ans un filet de protection relativement efficace.

 

Sauf que Monsieur de Robien, au travers de la loi Urbanisme et Habitat du 2 juillet 2003, a donné le premier coup de canif en autorisant les changements de destination des bâtiments agricoles, sous-estimant les conflits d’usage potentiels.

 

Puis, Mme Boutin, on l’a dit, par la loi de mars 2009, s’est malicieusement mise à continuer le détricotage en autorisant les constructions neuves «  l’intérieur du périmètres regroupant les bâtiments d’une ancienne exploitation agricole ».

 

Ce laxisme rampant a d’ailleurs amené le Conseil d’Etat a réagir et rejeter la légalité d’un permis de construire dans une commune (Chateauneuf-du-Rhône) où la municipalité, qui estimait probablement qu’il n’y avait pas eu assez de détricotage, avait créé des mini-zones constructibles dans les zones agricoles (alors que cette possibilité est exclusivement réservée aux zones naturelles).

 

Cette affaire a suscité un débat au sénat lors de la séance du 15 juin, séance au cours de laquelle notre Secrétaire d’Etat à l’Environnement, Mme Chantal Jouanno  a rassuré (le cou tout gonflé tellement elle avait avalé une grosse couleuvre) un sénateur UMP inquiet en lui précisant qu’un amendement avait été voté par l’Assemblée Nationale pour ne pas interdire de manière absolue les constructions dans les zones agricoles.

 

La commission Mixte paritaire a ensuite entériné cette assouplissement qui stipule que

dans les zones naturelles, agricoles ou forestières, le règlement peut délimiter des secteurs de taille et de capacité d’accueil limitées dans lesquels des constructions peuvent être autorisées à la condition qu’elles ne portent pas préjudice au paysage cela va de soi….

 

Autrement dit, un promoteur qui arrive avec un projet de logements basse consommation se verra sans problème pouvoir déposer un permis dans des zones aujourd’hui protégées.

Ce n’est plus un coup de canif donné au Grenelle par Mme Jouanno, c’est carrément un coup de poignard au mépris de toutes les associations de défense de l’environnement et même des chasseurs qui devront aller se faire voir ailleurs.

 

C’est un bond en arrière qui nous ramène avant la loi de 1967….

Le Grenelle est piétiné, ridiculisé, chiffonné et mis à la poubelle.

 

Nous allons voir dans de nombreuses communes, sous la pression des promoteurs, des pastilles émergées dans les documents d’urbanisme, pastilles qui seront autant de futures petites saillies dans l’espace agricole ou naturel.

 

La lutte contre l’étalement urbain était pourtant une mesure phare et prioritaire.

Le comble, c’est que cette mesure figure dans une loi (Grenelle 2) qui s’intitule « Engagement National pour l’Environnement »  (non, ne riez pas !!!)

C’est le comble du ridicule pour celles et ceux qui l’ont votée.

C’est pire que la déroute de notre équipe française de football.

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Le mensonge du Grenelle

23 Juin 2010 , Rédigé par Jean-Marie Allain Publié dans #ECOLOGIE - DVLPT DURABLE

La commission mixte paritaire députés / sénateurs a fortement édulcoré les objectifs de bio -diversité de la Trame Verte et Bleue du Grenelle 2.

Initialement, les schémas de cohérence écologique, déclinaison locale de la Trame Verte et Bleue, devaient s’imposer aux projets d’infrastructures puisque ceux-ci devaient être « compatibles ».

Le texte final stipule que ces projets devront «  prendre en compte » les schémas.

Tous les juristes savent, derrière les nuances sémantiques, que ces deux expressions n’ont rien de comparable.

La compatibilité est un impératif qui s’impose sans équivoque. C’est la bio-diversité qui devient opposable.

La prise en compte, elle, peut se résumer à l’affichage d’une préoccupation et à quelques propos rassurants.

Les associations de défense de l’environnement ont encore de bonnes raisons de s’estimer avoir été instrumentalisées.

Le mensonge du Grenelle continue…

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Cours d'eau non domaniaux : l'enlisement...

23 Juin 2010 , Rédigé par Jean-Marie Allain Publié dans #ECOLOGIE - DVLPT DURABLE

Les interventions des élus roséens dans les instances intercommunales à propos du curage de la Solre sont devenues un rituel.

L’immobilisme de la situation tient aussi à sa complexité.

Les propriétaires riverains des cours d’eau non domaniaux ont en charge l’entretien du cours d’eau, à tout le moins de la moitié du lit de la rivière qui prolonge leur propriété.

Cet entretien recouvre les actions de faucardage, de maintien des berges, d’enlèvement des obstacles et détritus, de maintenance des ouvrages mais aussi de curage.

Localement, ceci concerne tous les affluents de la Sambre (la Tarsy , la Sambrette , la Fosse, la Flamenne  , la Marlière, la Pisselote, l'Hôpital, la Solre, l'Escrière... sans oublier les plus petits dont le Séru à Marpent)

 

L’AMVS a pris cette compétence, se substituant en quelque sorte à l’inactivité des riverains, et en a délégué l’exercice au SMVS.

 

Par contre, il n’est pas facile de savoir qui adopte le programme de travaux.

Un document du Parc Naturel Régional consacré à cette question, et publié dans le cadre du SAGE (2 juillet 2007), entretient cette confusion.

 

Voici ce qu’on peut y lire :

 

« Sur le linéaire concerné, le SMVS fédère les demandes des communes concernant la curage et finance à hauteur de 50 %, le complément financier étant apporté par le Conseil Général du Nord à hauteur de 40 %, l’AMVS ou la commune à hauteur de 10 %.

L’établissement des programmes annuels de curage se fait suite aux demandes effectuées par les communes ou l’AMVS, après choix du Conseil Général.Seuls les services du Conseil Général maîtrisent ensuite la partie réalisation des programmes entérinés ».

 

Autrement dit, on nous parle de demandes faites par les communes ou l’AMVS mais après choix du Conseil général….

Tout cela n’est pas très clair. La logique voudrait que le choix du Conseil Général se fasse sur la base des demandes formulées, c’est-à-dire après et non avant les demandes des communes.

Et puisque l’AMVS a pris la compétence, on ne voit pas pourquoi ce n’est pas elle qui fait les choix et assure la maîtrise d’ouvrage alors qu’aujourd’hui celle-ci revient au Département, la collectivité lui versant simplement sa contribution financière

 

Le rapport ajoute, comme pour obscurcir encore le tableau, que les communes, même lorsqu’elles n’ont pas pris la compétence «  entretien des cours d’eau » ou si elles ne l’ont pas déléguée, peuvent faire réaliser des travaux.

Or une commune n’a pas à prendre telle ou telle compétence.

En vertu de la clause générale de compétence, elle les a toutes et peut déléguer celles qu’elle estime devoir être déléguées.

 

En réalité, c’est bien le cadre législatif qui crée cette ambiguïté puisque tant le Code Rural (dans son article L151-36) que le Code de l’Environnement (article L211-7), laissent la possibilité aux départements, communes, groupements de communes et syndicats mixtes de prescrire les travaux aux riverains ou d’en assurer la maîtrise d’ouvrage sans préciser si la responsabilité en incombe prioritairement à l’un plutôt qu’à l’autre.

Bref, comme chacun peut faire, personne ne fait.

Ou plutôt chacun attend l’autre.
Car celui qui s’engage le premier aura à gérer un chantier délicat (intervention sur un domaine privé) et financièrement très lourd en raison du coût de traitement des boues (surtout celles de la Solre, polluées au pyralène).

 

Autrement dit, on se trouve dans un imbroglio de compétences qui amène, on s’en doute, à l’inertie.

On comprend alors qu’entre le moment où la commune formule sa demande et le démarrage des travaux, il s’écoule quatre ou cinq ans. La vitesse d’un paquebot dans la Mer Baltique…

 

Autre anomalie dans le paysage local qui concourt à cette inertie.

Pour un même bassin hydrographique, on constate une diversité de structures ayant la compétence « protection de l’Eau ».Outre l’AMVS, on peut signaler la Communauté de Communes des Trois Vallées (Solre, thure et Helpe) et la Communauté de Communes Nord Est Avesnois (Aibes, Bousignies et Cousolre).

 

 Bref, vivement que le SAGE (un autre paquebot…) soit approuvé que l’on puisse passer enfin aux choses sérieuses, c’est-à-dire aux réalisations.

Car les inondations n’attendent pas.

Faudra t-il coordonner ces différents opérateurs pour savoir qui fait quoi et avec quel argent ?

Pourquoi ne pas plutôt envisager, comme le permet la loi,  la création d’un Etablissement Public Technique de Bassin (EPTB), réunissant l’ensemble de ces interlocuteurs pour avoir un opérateur unique sur le même bassin hydrographique ?

Tout le monde y gagnerait en lisibilité, en temps et efficacité.

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