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Le blog de Jean-Marie Allain

Articles récents

Epinette... Provinces Françaises : l'enjeu des symboles

9 Septembre 2018 , Rédigé par Jean-Marie Allain

La polémique entre Partenord et le député Di Pompéo concernant la priorité des quartiers qu’il fallait mettre en politique de la ville a attiré mon attention.

Le député regrette que le quartier des Provinces Françaises ne fasse pas l’objet de plus d’investissement, Partenord lui répondant qu’il était aux manettes de la ville ou presque lorsque le choix du quartier l’Epinette a été fait.

Je me souviens qu’au milieu des années 90, le maire de Maubeuge Jean-Claude Decagny, avait déjà fait le choix de restructurer l’Epinette dont le Vilvoorde présentait quelques signes d’inquiétude.

En charge, avec l’Agence d’urbanisme, des politiques urbaines et de l’élaboration du contrat de ville, je peux témoigner qu’avec des outils d’analyse factorielle,  tous les indicateurs, déjà à l’époque, mettaient les signes d’alerte sur les Provinces Françaises. Nous étions en 1995 !!

Mais l’immeuble le Vilvoorde, bizarrerie  architecturale comme les architectes savent parfois en inventer, était un symbole mis en exergue par une sorte de provocante mise en scène qui le plaçait dans le prolongement de l’avenue principale du quartier.

Ce symbole (au même titre que celui de Sous-le-Bois) pesait politiquement plus lourd que les Provinces Françaises, vivant de manière recluse et confinée mais paradoxalement proches du centre.

Alors que l’Epinette présentait tous les aspects d’un quartier socialement équilibré (le but recherché des politiques urbaines), les élus maubeugeois de l’époque ont fait un choix, entérinés par leurs successeurs, de mettre la priorité sur ce quartier alors que les indicateurs socio-économiques pointaient de manière éclatante le délitement social et la relégation des Provinces Françaises, un quartier que, hormis les habitants, personne ne traversait et qui donc n’était pas un symbole.

Or, l’action politique, hélas, est d’abord motivée par les symboles.

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Stationnement handicapé : l'imposture

5 Septembre 2018 , Rédigé par Jean-Marie Allain

La France comble peu à peu son retard dans la prise en compte du handicap dans les politiques d’aménagement et l’on peut s’en réjouir.

L’engouement consensuel sur cette question ne fait aucun doute , non pas parce que tous les individus sont humanistes et compatissants par nature ou par conviction mais surtout parce que chacun se dit qu’il peut, un jour ou l’autre, lui ou un proche, se trouver en situation de handicap.

Et comme la question est consensuelle, personne n’ose dénoncer les abus et les scandales.
Or, il y a bien un scandale en France  sur la question du handicap et ce scandale concerne l’utilisation abusive de la carte mentionnant votre situation de handicap.

Il suffit de se promener sur les parkings des supermarchés pour voir ce qu’il en est.

Nombre de conducteurs apposent la carte d’un membre de la famille absent ce jour-là, ou même la carte d’une personne décédée comme je l’ai vu récemment (la photo d’identité se trouvant au verso, il faut une volonté farouche pour débusquer le fraudeur).

Pourquoi cette situation devient intolérable ?

Parce que les contrôles sont quasi-inexistants, voire impossibles.

En effet, vous descendez d’un véhicule après avoir apposé la carte et la police vous demande où se trouve la personne handicapée. Il suffit de répondre que vous êtes justement venu pour la chercher.

Si, à l’inverse, le même contrôle intervient lorsque vous revenez à votre véhicule, vous pouvez dire que vous êtes allés déposer la personne handicapée.

Cette dérive aboutit à priver de place de stationnement des personnes véritablement handicapées qui arrivent sur un parking dont les places sont abusivement occupées par des imposteurs.

Certes, depuis le  1er janvier 2017, les cartes de priorité, d'invalidité et de stationnement attribuées aux personnes handicapées par une carte mobilité inclusion. Réputée infalsifiable et fabriquée en 48 heures, ce nouveau modèle de carte doit permettre d'éviter la fraude, selon le gouvernement.

Mais les anciennes cartes restent toutefois valables jusqu'à leur date de validité, fixée au 31 décembre 2026 au plus tard. Les vrais handicapés devront donc faire preuve d’un peu de patience.

On peut même douter de l’efficacité du système puisqu’un fraudeur pourra toujours évoquer les explications saugrenues évoquées plus haut pour justifier son stationnement.

Les imposteurs peuvent dormir tranquilles.

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Les CDD et la prime de précarité

29 Août 2018 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Plusieurs agents ayant terminé leur mission dans le cadre d’un CDD s’interrogent légitimement sur l’obtention de la prime de précarité qui leur est due.

Malheureusement, la loi ne prévoit pas de prime de précarité en fin de CDD dans la fonction publique territoriale. Encore un exemple illustrant le fait que l'Etat impose aux autres des règles qu'il ne s'applique pas à lui-même.

Consultée par nos agents, Pôle Emploi de Maubeuge assure mordicus qu’ils y ont droit et leur envoie même les références du site gouvernemental «  service public ».

En fait, l’agent de pôle Emploi, allant sur la page «  service public » a assimilé cet intitulé à «  secteur public » et en a déduit que tout ce qui est indiqué sur cette page s’appliquait aux agents communaux en CDD.

Et en effet, cette page rappelle que les CDD donnent droit à une prime de précarité sauf dans certains cas… qui ne sont pas mentionnés et surtout sans expliquer clairement que cette page «  service public » ne concerne pas le secteur public.

En effet, la prime de fin de contrat, autrement appelée prime de précarité, ne concerne que les contractuels de droit privé.
Cette prime n'est pas prévue pour les contractuels de droit public et le maire, même s’il trouve cela injuste, n’a juridiquement pas la possibilité de ses soustraire à la loi.

 

Le régime des agents contractuels de droit public est prévu par le décret n°88-145 du 15/02/1988, modifié par le décret n° 2015-1912 du 29 décembre 2015.

Seule n'est prévue qu’une indemnité de licenciement, qui ne concerne que les agents contractuels bénéficiant d'un CDI, ou d'un CDD interrompu avant son terme, entre autres.
Cette indemnité ne concerne pas les contrats à durée déterminée se terminant à leur terme. (article 43 et 44 décret n°88-145 du 15/02/1988, modifié par le décret n° 2015-1912 du 29 décembre 2015).

Cette confusion malheureuse dans laquelle est tombée l’agent de  pôle Emploi aurait pu être évitée avec une présentation plus claire du site gouvernemental.

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Le racisme n’est jamais bien loin

12 Août 2018 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Un sentiment d’inquiétude s’est emparé de quelques esprits à la vue d’abord de l’installation rue de la république d’une « famille du voyage », rejointe par des proches qui campaient rue Barbusse.
Et le maire là-dedans, qu’est-ce qu’il fait ? 
Tout d’abord, son rôle est de rappeler que dans notre pays, un propriétaire loue à qui bon lui semble et que la municipalité ne dispose d’aucune prérogative.
Ensuite, pour le Parc Barbusse, le maire et son collègue Bruno Legros, ainsi que Monsieur Enseret, responsable des Ateliers, ont rendu visite à cette famille pour lui expliquer que le parc n’est pas un terrain de camping et que le terrain des gens du voyage, obligatoire dans toutes les communes pour les haltes de courte durée, est l’espace qui fait face au Parc Barbusse.Le message à bien été compris.
Les services de police ont confirmé l’absence d’incivilités. 
Signalons enfin que ces personnes sont des serbes du Kosovo, titulaires d’un titre de séjour et que tous les enfants, parce que nés en France, sont français et parlent le français.
Cette famille, au contact très facile, souhaite se sédentariser dans la région.D’ici-la, demandons à chacun de faire preuve d’un peu d’humanisme et de solidarité et de pas porter de jugement péremptoire car le racisme n’est jamais bien loin.

 

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Une drôle d'ALUR pour la facturation du service urbanisme

9 Juillet 2018 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Dans une question écrite au sénat en mars 2018, Mme Françoise Gatel (Ille-et-Vilaine ) a attiré l'attention du ministre de la cohésion des territoires sur les frais engendrés par l'instruction des autorisations d'urbanisme pour les communes de moinqs de 10 000 habitants au vu de la loi  du 24 mars 2014 pour l'Accès au Logement et un Urbanisme rénové (ALUR), l’instruction n’étant plus assurée par les services de l’Etat.

Le ministre de la cohésion des territoires dans sa réponse (publiée dans le JO Sénat du 01/03/2018) rappelle que le code général des collectivités territoriales  permet à l’Intercommunalité et à ses communes membres de mutualiser ce type de services et prévoit d’ailleurs les modalités de partage des coûts.

Lorsque ce service commun est porté par un EPCI à fiscalité propre, ajoute le Ministre,  il est possible de financer cette mutualisation de services soit par imputation directe sur le montant de l'attribution de compensation (AC)  soit, comme le fait la CAMVS,  par le biais de la refacturation directe auprès des communes 

Et le Ministre de préciser, je cite, que

L'évaluation du coût de la mise en commun est basée sur le coût réel annuel de la prestation exercée par l'EPCI pour le compte d'une ou plusieurs communes.

Or, au niveau de la CAMVS, cela ne se passe pas ainsi puisque le mode de paiement s’effectue à la lumière deux critères : une participation calculée proportionnellement au nombre d’instructions et une contribution forfaitaire calculée ,en fonction du nombre d’habitants.

Autrement dit, le montant que facture la CAMVS aux communes n’est pas basé sur le coût réel de la prestation dans la mesure où une commune qui fait instruire une année 20 projets et l’année suivante 10 projets ne paiera pas deux fois moins cher, compte tenu de la contribution forfaitaire exigée, sans rapport avec le coût réel, ce qui avait d’ailleurs motivé notre retrait de ce dispositif de mutualisation.

 

Au vu de ces différents éléments, j’ai demandé par lettre à son Président comment l’agglomération envisage t-elle de se conformer à la seule méthode légale, celle de la facturation au  coût réel, par exemple en supprimant  l’actuelle cotisation forfaitaire, à la suite de quoi, il se pourrait d’ailleurs que Marpent revienne au dispositif de mutualisation dont le principe garde toute sa pertinence.

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Recycler le verre, oui, mais lequel ?

6 Juillet 2018 , Rédigé par Jean-Marie Allain

En discutant avec un ancien directeur d’AGC lors de " la journée portes ouvertes " organisée récemment, j’ai  pris conscience que la filière de recyclage du verre plat est aujourd’hui  inexistante

Pour la production du verre, le verrier injecte 25 % de calcin. Ce calcin facilite la fusion mais cette part de 25 % pourrait être largement augmentée pour faciliter la fusion et faire des économies d’énergie.

Or, si l’entreprise dispose de ses rebuts pour constituer ce calcin, elle ne dispose pas d’un gisement suffisant pour en mettre davantage.
Pour cela, il conviendrait d’organiser une filière de recyclage qui n’existe pas à partir des verreries de verre plat et des déchetteries.

Mais un tel projet n’est faisable qu’à une échelle géographique suffisamment large, comme celle du pôle métropolitain.

Faute d’une telle filière, les verres plats d’origine domestique partent en déchetteries, puis en incinération, ce qui coûte de l’argent à l’agglomération et prive l’entreprise d’une matière première qui pourrait lui permettre de baisser ses coûts de production.

Souhaitons, au vu des impératifs de la transition écologique, qu’une réflexion soit menée à l’échelle du pôle métropolitain pour organiser cette filière du recyclage du verre plat.

 

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Kermesse de la bière ? Toute honte bue...

6 Juillet 2018 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Dans le cadre d’un partenariat entre la Mairie de Maubeuge et la Communauté d’Agglomération Maubeuge Val de Sambre, la Mairie de Maubeuge propose aux maires des communes membres de participer gratuitement accompagné d’une personne à la soirée de Michel LEEB, Vendredi 20 juillet 2018, Espace Sculfort, 19 h 30

Au choix deux menus : Choucroute ou poulet frites avec deux boissons.

Quelle honte.

De quel droit disposer de l'argent public  pour aller se restaurer ?
Etre élu, c’est servir, non pas se servir.

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La région tombe dans la discrimination territoriale

30 Juin 2018 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Le dispositif régional d’Aménagement et d’Equilibre des Territoires, instauré par la Région, pouvait donner de l’espoir aux communes qui peinent à trouver des financements pour boucler leurs projets structurants.

En réalité, ce dispositif  ignore superbement les communes péri-urbaines des agglomérations, une nouvelle fois pénalisées puisque situées hors politique de la ville (bien qu’accueillant des enfants issus de ces communes) et hors politique de la ruralité et qui n’intéressent nullement le Conseil Régional.

Ce dispositif opérationnel prévoit trois enveloppes dont l’une pour les pôles métropolitains, une autre pour les communes rurales au sens INSEE et une autre enfin pour les communautés de communes et les franges péri-urbaines et rurales des communautés d’agglomération...

La carte annexée à cette fiche confirme que les communes péri-urbaines des pôles urbains du Val de Sambre sont exclues de ce dispositif qui permet de subventionner des projets de plus de 100 000 euros dont des  équipements publics, des opérations de construction ou réhabilitations de logements, des opérations d’aménagement urbains...

Cette forme de discrimination  à l’encontre des communes péri-urbaines va à l’encontre de politiques territoriales équilibrées et ne peut hélas s’expliquer que par l’origine géographique des conseillers régionaux siégeant dans cette institution.

 

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Le parc ancien vacant une nouvelle fois oublié

29 Juin 2018 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Pour les cinq années à venir, l’agglomération a programmé 12 acquis améliorés sur un total de 500 logements financés.

Le territoire reste sur une logique quantitative de production neuve, au risque de continuer à vider le parc existant.

Certes, l’acquisition-amélioration coûte cher et ni la Régi0n, ni le Département n’interviennent (à titre d’exemple, le Département du Val de Marne subventionne à hauteur de 8500 € les acquisitions-améliorations).

Mais, le Programme Local de l’Habitat affichait pourtant dans son document d’orientations en avril 2016 des objectifs clairs(que j’avais d’ailleurs soulignés et applaudis): « la requalification du parc ancien se dégage  comme l’enjeu majeur du nouveau PLH, les nombreuses conséquences sociales, sanitaires, environnementamles et économiques liées à l’état du parc ancien font que cette question reste aujourd’hui une préoccupation majeure, faisant consensus auprès de l’ensemble des élus de l’agglomération.

En parallèle, les nouvelles exigences réglementaires en termes d’étalement urbain imposent à la CAMVS un réel souci d’efficience du mode de développement de l’offre neuve ».

De même, le programme d’actions du PLH annexé à ce document indique qu’il est prioritaire d’« hisser le parc existant au rang des priorités en tant que vecteur d’attractivité du territoire et du bien-être des habitants ».

Le respect des objectifs de ce PLH exigerait de multiplier par deux les objectifs d’acquisition-amélioration et de doubler l’aide, actuellement de 5000 € par logement.

Faute d’un tel dispositif, les bailleurs sociaux sont dans l’incapacité d’équilibrer leurs opérations, même si la commune achète au prix des Domaines et leur cède ensuite le bien gratuitement.

Nous allons donc prendre un retard considérable dans la revalorisation du parc existant, laissé aux mains d’investisseurs privés qui ne s’embarrassent pas toujours du respect des règles de décence.

Je ne connais pas d’autre agglomération où l’on s’offre le luxe de s’offrir une course en sac quand il faudrait se préparer à un marathon.

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Voyage au bout de l'ennui...

28 Juin 2018 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Voyage au bout de l'ennui...

Quatre réunions du Conseil communautaire par an, soit le minimum légal, aboutit à des ordres du jour indigestes .

Mais comme les réunions commencent  toujours avec 15 à 20 minutes de retard...cela devient compliqué.

Et, pour couronner le tout, mardi soir, a été rajoutée une vidéo relatant la rencontre entre plusieurs élus de l’agglomération et le Président de Région, Xavier Bertrand.

Après cette sulfureuse mise en bouche qui m’a donné le sentiment d’être une oie gavée de force et par surprise, commença l’ordre du jour avec, parmi les premiers points, l’accord pour valider la continuation des travaux du Pôle des Musiques Actuelles à Aulnoye et l’engagement de l’agglomération d’abonder l’investissement à hauteur de 3 200 00 euros sur un coût global de 10,8 millions et le fonctionnement à hauteur de 425 000 euros chaque année.

On nous a expliqué que la réussite des Nuits Secrètes justifiaient de lui édifier une cathédrale et que le développement culturel entrainera le développement économique. Ben voyons...

Bref, c'est le refrain entendu sur le territoire depuis trois décennies, sans que cela n’ait produit le moindre effet sur ce territoire qui demeure « sinistré » pour reprendre le terme employé par les élus de l’agglomération lors de leur entrevue avec le Président de Région.

La crédibilité de l’argumentation, on le voit, touche ici au néant.

Une politique culturelle n’a de sens que si elle s’inscrit en accompagnement d’un projet mobilisant tous les ressorts du développement local.

Malgré le caractère longtemps explosif du dossier au vu de son coût dans la conjoncture actuelle, l’assemblée s’est montrée plutôt disciplinée.

Les arrangements en coulisses, sur la logique du fameux «  je te tiens par la barbichette » avaient scellé le résultat d’un simulacre de débat.

Ceux qui étaient réticents se sont tus mais, par leur silence, ont gagné tantôt la reconnaissance de leurs pairs, tantôt même un financement pour une autre manifestation culturelle.

Pour les autres, la technique du suppositoire soporifique est d’un redoutable effet comme cela a été prouvé localement en d’autres circonstances.

Je me suis silencieusement rangé du côté d’un autre indigné, à savoir JF.Lemaître, conseiller municipal d’opposition à Feignies qui s’interrogeait, à la fois sur la localisation excentrée par rapport à Maubeuge et sur la priorité d’une telle dépense alors que d’autres priorités culturelles, autour ou à côté de l’école, ne sont pas au rendez-vous.

Le silence désapprobateur vaut parfois mieux que l’intervention qui sera caricaturée sans vergogne par les contradicteurs et sans que vous puissiez y répondre.

Vous allez me dire, l’indignation ne fait pas une politique, c’est vrai. Mais le cynisme non plus.

Vient ensuite le débat sur le compte administratif : un enfilage de fausses évidences du style : « l’agglo n’est plus dans le rouge grâce aux efforts d’économie »... les contribuables qui paient de la taxe foncière apprécieront.

La séance n’est pas terminée mais j’avais le sentiment d’être au bout d’un voyage très ennuyeux. Il est 20 h 30, je pars.

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