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Le blog de Jean-Marie Allain
Articles récents

L’AGGLO CONDAMNEE A REFAIRE SES CALCULS

14 Décembre 2015 , Rédigé par Jean-Marie Allain

~~Fin 2014, le maire de Marpent, au nom de la commune, a saisi le Tribunal Administratif pour faire annuler une délibération de l’agglomération relative au calcul de la dotation de solidarité communautaire. Ce calcul nous paraissait inéquitable et non conforme au Code des impôts qui exige de prendre prioritairement en compte pour ce calcul le potentiel fiscal et la taille de la commune.

Le Tribunal Administratif de Lille vient de nommer raison au maire de Marpent et d’annuler la délibération litigieuse, contraire à l’article 1609 – 9 - C du Code des Impôts.

L’agglomération est tenue, dans le cadre de la dotation 2016, de ventiler les montants de manière à récupérer les sommes indûment versées aux communes riches pour les reverser aux communes pauvres.

Pour information, l’agglomération n’ a pas changé son mode de calcul en 2015 et le maire de Marpent a de nouveau saisi le Tribunal pour faire fin à ce qu’il est convenu d’appeler une interprétation laxiste et anti- républicaine de la loi.

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L'enjeu principal du second tour dans notre région

8 Décembre 2015 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Le débat auquel on assiste sur le brevet de républicanisme des uns et des autres est infantile et grotesque.

Nous sommes dans un scrutin régional et l’enjeu essentiel reste, qu’on le veuille ou non, le programme.

A ce titre, la ligne de fracture des projets en compétition passe par le Canal-Seine Nord.

Espérons que les médias puissent organiser un débat sur les programmes et aborder ce sujet, probablement l’un des plus importants de la campagne.

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Je te donne, tu me donnes

3 Décembre 2015 , Rédigé par Jean-Marie Allain

~~Arnaud Decagny fait de la résistance pour garder la piscine Pasteur et, en tant que maire, je peux le comprendre. Il n’était pas élu dans le mandat précédent et se retrouve devant une situation pour le moins baroque.

Les élus de l’agglomération ont voté à l’époque la construction d’un centre aquatique mais, pour faire passer le projet au sein du conseil communautaire et faire admettre un déficit de 700 000 euros par an, ils se sont engagés à fermer deux piscines, Tournesol à Louvroil et piscine Pasteur à Maubeuge.

La suppression de ces deux piscines devait entraîner la suppression de deux déficits et donc amoindrir les pertes du futur Centre aquatique. Ce qui est le plus surprenant dans cette histoire, ce n’est pas qu’Arnaud Decagny vive très mal l’impact de la fermeture de la piscine Pasteur, c’est le mystère qui a présidé au choix de la ville centre de s’embarquer dans ce projet alors qu’elle est la grande perdante : perte d’un équipement et nécessité d’emmener les scolaires en bus à Louvroil, une hérésie en termes de temps et de coût.

Le terme « choix » est peut-être un peu fort car Maubeuge, c’est compréhensible, a trainé les pieds et beaucoup d’élus socialistes et communistes, et non des moindres, trouvaient ce projet inadapté au territoire, du moins le confessaient-ils dans les couloirs.

Rien de choquant en effet à ce qu’une agglomération de la taille de la nôtre dispose de ce type d’équipement… sauf que la configuration linéaire et multipolaire de notre agglomération, fait rarissime en France, impose d’offrir la même qualité de service sur chaque pôle de l’agglomération : trois super-piscines par exemple plutôt qu’un seul gros équipement éloigné des deux autres pôles.

L’"intérêt pour le territoire" éternellement mis en avant a donc un goût de cynisme faisandé.

Les élus du pôle aulnésien n’en avaient que faire puisqu’ils avaient la piscine « les Aigades » qui leur suffisait amplement. Quant aux élus du pôle jeumontois, ils étaient également peu concernés puisque disposant également de deux piscines : Recquignies et Jeumont et sachant que leurs scolaires n’auraient jamais à utiliser ce méga-équipement.

Il y eut donc également une approbation de ce côté, teintée d’ailleurs d’un peu de scrupule car exprimer son opposition face à un tel projet, c’eut été se faire reprocher de « prêcher pour sa paroisse » comme aime le dire Bernard Baudoux et se voir suspecter de ressentir une espèce de jalousie territoriale.

Le mystère n’en demeure pas moins sur les raisons qui ont amené les élus du pôle central qui étaient contre ce projet (et les plus concernés) à garder l’épée dans le fourreau au moment du vote. La seule explication qui me soit venue à l’esprit, ce sont des impératifs politiques. Cela, je m’en excuse, est assez machiavélique, mais les socialistes ayant systématiquement besoin du renfort des voix communistes au second tour, il y avait une pression incontestable pour que le compromis se fasse, sans oublier la règle du jeu du « je te donne, tu me donnes » désormais devenue célèbre de notre agglomération.

Centre Aquatique , Eura-Sambre et Parc zoologique, Centre des musiques actuelles, Gare numérique : chacune des plus grosses villes de l’agglomération se tenait par la barbichette (les règles du jeu n’ont d’ailleurs pas changé comme on l’a vu avec les 300 000 euros des structures gonflables : OK pour Maubeuge, à condition de les avoir à Jeumont et Aulnoye…).

Ce projet de Centre Aquatique est finalement né au forceps car je ne connais aucun responsable politique de l’agglomération (y compris communiste) qui, en dehors du maire de Louvroil (on en attendait pas moins) s'est impliqué pour défendre ce projet.

L’attitude du maire de Maubeuge est compréhensible. Il refuse d’assumer les conséquences de choix auxquels il n’a pas participé…mais l’agglo va peut-être là encore devoir lâcher du lest : « je te donne, tu me donnes.. »

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Drapeau français

28 Novembre 2015 , Rédigé par Jean-Marie Allain

Drapeau français

~~~~Nombre d’hommes politiques et d’intellectuels n’ont pas cessé, depuis les attentats de 13 novembre, d’en appeler au rétablissement du service militaire obligatoire et au ressaisissement de l’école républicaine, de son pouvoir de transmission de l’amour de la France et de notre attachement à son histoire.

Soit, mais on pourrait aller plus loin et supprimer, tout au moins pour les établissements scolaires, les jours fériés du 8 mai et du 11 novembre en hommage aux français victimes des guerres, cérémonies qui tombent progressivement en désuétude faute d’anciens combattants et d’une difficile relève par les jeunes générations.

La réintégration de ces deux jours dans le calendrier scolaire (couplée avec l’interdiction d’ouverture des commerces, si méprisante pour les « morts pour la France ») permettrait d’impliquer tous les enfants de nos écoles dans des commémorations qui participent aussi à la transmission de l’amour de la France.

De même, la non obligation pour les mairies de pavoiser leur façade du drapeau français (en dehors des journées officielles) demeure une énigme républicaine qu’il serait temps de dépoussiérer.

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Allocution de Sainte cécile

23 Novembre 2015 , Rédigé par Jean-Marie Allain

~~Chers musiciennes et chères musiciens

Vous me permettrez, à quelques jours de la Tragédie du 13 novembre, de revenir quelques instants sur cette nuit d’horreur. Car, vous l’avez remarqué, l’un des lieux ciblés ce 13 novembre, celui d’ailleurs où les lâches ont pu commettre un massacre, était un lieu musical, le Bataclan.

Cette remarque n’est pas anodine alors que, quelques jours après le Bataclan, nous célébrons la sainte Cécile car c’est bien, au travers des cibles des terroristes, le sport qui était visé à avec le Stade France, les lieux de détente comme les terrasses de café et un lieu d’écoute et de plaisir musical.

Les barbares néo-fascistes ne supportent pas qu’une population diversifiée se retrouve, par-delà sa diversité ethnique et culturelle, dans un milieu pour partager une passion commune.

Déjà dans les années 90, les premières décisions du Front Islamique du Salut furent d’interdire la musique et la danse et de condamner l’art comme une jouissance coupable venue d’ailleurs.

Ici, en France, chacun a encore en mémoire cet iman de Brest qui enseigne aux enfants que « la musique est créature du diable » et « transforme en porc ceux qui l’écoutent ».

Leur but est bien d’opposer les uns et les autres, notamment les musulmans et les non musulmans, pour mieux désorganiser la société française et nous ne devons pas tomber dans ce piège.

Comme le disait Madona, ils ne nous empêcheront de continuer à aimer ce que l’on aime. Continuer à vivre comme avant, c’est déjà mener le combat.

Les Etats qui règnent par la terreur finissent toujours par s’effondrer. Rappelons que Cécile, votre sainte patronne, est une romaine du IIe siècle de notre ère qui, pour avoir refusé d’idolâtrer les dieux des romains, s’est vu condamnée à être étouffer dans une chaudière avant d’être décapitée mais ces actes barbares n’ont pas empêché l’empire romain de s’écrouler.

Nous pleurons toutes celles et tous ceux qui sont morts sous les balles de ces lâches, quelle que soit leur religion.

Pour revenir quelques instants sur votre concert, j’apprécie comment grâce à vous chaque marpentois peut accéder à des types de musique qui sont généralement joués dans des lieux très élitistes et écoutés par des catégories spécifiques. C’est bien entendu le cas de La Force du destin, de Verdi, l’un des compositeurs d’opéra les plus influents du dix-neuvième siècle que vous mettez à la portée de tous.

Traditionnellement en effet, l’opéra est d’abord un lieu où les mondanités se retrouvent entre elles, à des places qui comptent autant que le programme, celles qui permettent de voir et surtout d’être vu ! Cela me rappelle une histoire que racontait récemment Jean-Claude Casadessus, le chef de l’orchestre National de Lille Un jour, alors qu’il demande à un taxi de l’emmener à l’opéra, le chauffeur lui dit « ah : çà, c’est pas pour nous ! » et J.C Casadessus s’est juré à partir de ce jour-là de sortir la musique des lieux sacralisés pour la diffuser dans des lieux comme les écoles, les hôpitaux et même les prisons.

Cette démocratisation de la musique, vous y contribuez également par les cours gratuits que vous proposez et c’est tout à l’honneur des bénévoles concernés qui ne demandent qu’ à faire partager leur passion Je ne serai pas plus long, En cette fin de novembre qui restera à jamais marquée par le sceau des effroyables attentats, il est important de rappeler que la musique peut nous transporter partout, abolir les frontières et, n’en déplaise aux obscurantistes, embellir la vie.

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Statistiques

23 Novembre 2015 , Rédigé par Jean-Marie Allain

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Les déchets verts ne sont pas sans épine

23 Novembre 2015 , Rédigé par Jean-Marie Allain

~~La pétition lancée par Jean-Pierre Rombeaut pour exiger le rétablissement du ramassage des déchets verts a le mérite de maintenir ouvert le débat sur cette épineuse (!) question.

Dans la situation actuelle d’une agglomération engluée dans les engagements financiers que l’on sait et se payant le luxe de continuer à jeter l’argent par les fenêtres comme on l’a vu avec les structures gonflables à 300 000 euros, il est clair que l’agglo n’est plus en mesure de payer ce genre de service.

La logique du « je te donne, tu me donnes » (dixit un membre du groupe socialiste de l’agglo) a pourri notre territoire et transformé notre gouvernance intercommunale en contre-modèle de la bonne gestion.

L’exemple des déchets ménagers est lumineux à cet égard. Notre territoire est en difficulté mais il a mis en place un système de ramassage extrêmement coûteux que même les territoires les plus riches de France ont écarté. Promenons-nous quelques heures dans les villes de la Côte d’Azur… il n’y a pas de poubelles comme ici qui encombrent nos trottoirs et se retrouvent à chaque coup de vent sur la chaussée. Ces villes ont mis en place un système d’apport volontaire par « pâté de maison » et les administrés vont dans ces points de ramassage comme on allait autrefois au lavoir. On y fait aussi la causette…

Ce système permettrait à l’agglo d’économiser plusieurs millions d’euros par an et, ajouté à la méthanisation des bio-déchets, ferait du ramassage des déchets verts une opération très accessible pour notre intercommunalité.

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Crématorium : l'agglo fait le mort...

11 Novembre 2015 , Rédigé par Jean-Marie Allain

~~L’article de la Voix du Nord au sujet du projet de crématorium de Maubeuge qui fait l’objet d’une opposition tenace des riverains et de procédures en appel confirme l’analyse que j’ai faite depuis plusieurs années et qui avait en partie motivé ma candidature à la Présidence de la Communauté d’Agglomération.

C’est une erreur d’avoir raisonné uniquement à partir de la ville de Maubeuge. Ce sujet concerne au minimum l’agglomération, voire l’arrondissement.

Notre intercommunalité pouvait jouer un rôle pilote dans ce dossier en construisant le crématorium pour le gérer avec un collectif composé des opérateurs de pompes funèbres. Malheureusement, la Communauté d’agglomération s’est sentie plus de velléités pour construire des parkings silos désespérément vides et se payer des structures gonflables très éphémères à 300 000 euros.

Or, si l’agglomération avait pris la maîtrise d’ouvrage, la question foncière pouvait être réglée rapidement, l’agglomération possédant sur Marpent le terrain Marmor, bien accessible par la voie expresse et située par ailleurs à deux pas du Dolce Palace, un équipement idéal pour compléter l’infrastructure : salle de cérémonie, salle de réception… Il est regrettable que les responsables politiques de ce territoire, englués dans leurs méga- projets, ne se sentent pas concernés par un sujet aussi majeur.

En 2018, date de fermeture du crématorium d’Hautmont, les crémations se feront sur le valenciennois. C’est bien triste, c’est le cas de le dire.

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Les fonds de concours voirie seraient-ils illégaux ?

6 Novembre 2015 , Rédigé par Jean-Marie Allain

~~Lorsqu’une commune a transféré sa compétence voirie à une intercommunalité, elle ne peut en principe intervenir ni matériellement, ni financièrement en vertu du principe d’exclusivité. Le transfert entraîne ainsi le dessaisissement de la commune et interdit toute inscription budgétaire liée à la voirie.

Si l’Etat a posé cette exigence, c’est parce que la dotation qu’il accorde aux intercommunalités est proportionnelle à l’intégration communautaire.Plus on transfère de compétences, plus on augmente le coefficient d’intégration fiscale, base de cette fameuse dotation.

Ce principe d’exclusivité a toutefois été assoupli par la loi de 2004 qui autorise les communes à verser à leur intercommunalité des fonds de concours (et inversement), ce qui aboutit à des financements croisés, le contraire du principe d’exclusivité !

Mais pour éviter la dérive évoquée ci-dessus, ces fonds de concours, dans l’esprit du législateur, doivent être considérés comme exceptionnels. On pourrait en effet imaginer que, nonobstant ce caractère exceptionnel, des intercommunalités se saisissent de la voirie communale pour augmenter leur coefficient d’intégration mais demandent ensuite aux communes de payer une partie des travaux de voirie.

C’est justement ce qui se passe dans notre agglomération. Cela revient en remettre en cause le principe d’exclusivité car le fonds de concours doit bien rester « exceptionnel » comme la rappelé en 2011 la Cour Administrative d’Appel de Nantes.

Or, lorsque la Communauté d’Agglomération Maubeuge Val de Sambre banalise les fonds de concours au travers d’un règlement qui institue une participation mécanique de la commune de 50 % sur tous les travaux d’investissement de voirie, nous ne sommes plus dans l’exceptionnel et plusieurs intervenants sont grugés.

C’est d’abord l’Etat qui est le grand perdant de ces financements croisés puisqu’il verse une dotation sur la base d’une intégration communautaire fictive.

Les communes sont également perdantes puisqu’elles sont mises à contribution pour l’investissement alors qu’elles ont transféré leur compétence mais aussi parce qu’elles ne maîtrisent plus du tout la programmation des travaux.

L’intercommunalité peut se frotter les mains : elle perçoit de la dotation majorée (au détriment d’un Etat qui s’est fait prendre au piège) et ne supporte pas la charge entière de la compétence qu’elle a prise.

On est donc en droit de s’interroger sérieusement sur la légalité du fonds de concours voirie. La jurisprudence de la Cour Administrative d’Appel de Nantes ne portait pas sur cette question mais sur la possibilité de déléguer à un Bureau communautaire le soin de décider ou non des fonds de concours (ce qui est illégal puisque cela revient à dessaisir le pouvoir souverain de l’assemblée communautaire) mais, dans son délibéré, la Chambre rappelle néanmoins que ces fonds de concours doivent rester "exceptionnels".

Bref, si la question n’a jamais été directement posée en ce pays sur la légalité ou non de l’automaticité des fonds de concours. la rare jurisprudence laisse penser que c'est en tout cas contraire à l’esprit de la loi.

Une telle présomption justifie une saisine du tribunal administratif de Lille pour y voir plus clair.

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Les hommes d'argile

6 Novembre 2015 , Rédigé par Jean-Marie Allain

~~« Les hommes d’argile » : Excellent film projeté ce jeudi soir en avant-première à Maubeuge, en présence du réalisateur Mourad Boucif et de plusieurs acteurs devant une salle très fournie.

L’histoire de ces jeunes marocains, pour certains recrutés de force en dans l’armée française en 1940 et qui abandonnent une vie basée sur la communion avec la nature pour le monde cruel de la guerre. Une guerre qui ne les concerne pas d'ailleurs mais dont ils finiront par intégrer la finalité, celle de la lutte contre le nazisme.

Film au langage poétique dense, écarlate, sensible, rehaussé par des images superbes et un texte savoureusement imagé.

C’était un honneur pour notre territoire de recevoir ce réalisateur et un regret de ne pas y voir plus d’élus et de responsables institutionnels de notre Val de Sambre, dont l’histoire est tellement liée à ces hommes dont beaucoup sont morts alors qu’ils « venaient juste d’apprendre à vivre » et dont certains sont enterrés ici même.

Sans tomber dans la victimisation, ni dans la culpabilisation, le film n’en appelle pas moins à méditer sur notre histoire coloniale et ses incidences jusque dans notre quotidien aujourd’hui.

Merci Nasser Achour et à son association « place publique » pour cette très belle soirée. Pour celles et ceux qui souhaiteraient le voir, prière de se tourner vers la Belgique car le réalisateur n’a pas encore de distributeur commercial en France. Allez-savoir pourquoi !

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